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Edifiable

Zone UP

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone UP, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 29 rubriques, avec une recherche
Rubrique UP 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1

Arbres de hautes-tiges 0,5

Surfaces semi-ouvertes 0,5

Toitures ou terrasses végétalisées

0,2

Surfaces imperméabilisées extérieures

0

Murs végétal 0,2

Surfaces imperméabilisées bâties

0

Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type

Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT)

PLT =

Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle

PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL

Coefficient d’éco-aménagement par type de surface

Espaces verts en pleine terre et perméables 1 Surfaces semi-perméable 0,5

Surfaces imperméabilisées extérieures 0 Surfaces imperméabilisées bâties 0 Arbres de hautes-tiges 0,5 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2 Murs et façades végétalisés 0,2

Surfaces par type

170 m2 100 m2 50 m2 100 m2 50 m2 0 m2 0 m2

SURFACE TOTALE DE LA PARCELLE

420 m2

Surface éco-aménagée

170

50

0

0

245

25

0

0

PLT

CBS

0,40

0,58

VOIR LA NOTE DE PRÉSENTATION ET D’ILLUSTRATION DES TYPES DE SURFACES EN PAGE ANNEXE DU PRÉSENT RÈGLEMENT

Rubrique UP 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS

Sont interdites les couleurs créant un point d'appel injustifié dans le paysage communal et les teintes

FAVORISANT LES ÉCONOMES D’ÉNERGIE ET

L’ADAPTATION CLIMATIQUE

PRAGMA

EMERGENCES ACOUSTIQUES

énergétiques efficaces et utilisant les énergies renouvelables.

• Les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou à produire de l’énergie renouvelable dans les

constructions, tels que panneaux solaires, éoliennes, toitures végétalisées, rehaussement de couverture pour isolation thermique, sont autorisés en saillies des toitures à condition que leur volumétrie s’insère harmonieusement dans le cadre bâti environnant.

• Dans le cadre de la lutte contre le phénomène d’îlots de chaleur, l’emploi de revêtements de sols pour les espaces extérieurs devra privilégier les tons clairs caractérisés par un albédo* élevé.

• Les éléments techniques extérieurs liés ou non au bâtiment (centrales de traitement d’air, unités extérieures de pompes à chaleur, unités de climatisation, pompe de traitements des eaux de piscine, éoliennes de jardin, etc) devront être traités de manière à limiter l’émergence acoustique.

U5

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UP comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PRAGMA-SCF

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

PLAN LOCAL D’URBANISME DE LEIMBACH

3 - RÈGLEMENT

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 11 MARS 2026

P.L.U. APPROUVÉ PAR DÉLIBÉRATION LE MAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 24 MARS 2025

Pour une bonne lecture, n’oubliez pas l’éco-impression en recto-verso

* Les astérisques renvoient au lexique page 46

Sommaire

Mode d'emploi........................................................................................................................ 4 1. DIVISION DU TERRITOIRE ....................................................................................................... 4 2. COMPOSITION DU RÈGLEMENT DES ZONES ....................................................................... 6

Dispositons générales............................................................................................................ 8 1. CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLU .................................................................... 8 2. PORTEE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS......................................... 8 3. DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX........................................................... 9 4. DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSEAUX TECHNIQUES URBAINS..................................... 10 5. DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DU CADRE BATI, NATUREL ET PAYSAGER.......13 6. DISPOSITIONS RELATIVES À LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS URBAINS ET À LA MAITRISE DE L’URBANISATION..................................................................................... 14 7. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE ET LES RÉSEAUX............................................ 15

Zone urbaine (U).................................................................................................................... 19

Zone à urbaniser (AU). .......................................................................................................... 28

Zone agricole (A)................................................................................................................... 35

Zone naturelle (N)................................................................................................................. 41

ANNEXES............................................................................................................................. 46 1. LEXIQUE.................................................................................................................................... 46 2. LISTE DES DESTINATIONS - indicative et non exhaustive............................................................ 50 3. PALETTE VÉGÉTALE D'ESSENCES INDIGÈNE......................................................................... 52 4. ZOOM sur les SCHÉMAS PRÉSENTÉS DANS LE RÈGLEMENT ............................................ 53 5. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES - Illustrations des types de surfaces....58 6. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6/11/1981 de déclaration d'utilité publique de la dérivation d’eaux souterraines et des périmètres de protection pour l'alimentation en eau potable ........................................ 63

1. DIVISION DU TERRITOIRE

Division du territoire en zones

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser AU, agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.