Zone 1AUZone à Lexy

D’activites#

Rappel : L'édification des clôtures est soumise à déclaration préalable.

Dans cette zone, les démolitions doivent être précédées de la délivrance d'un permis de démolir, conformément à l’article L.421-3 du Code de l’Urbanisme.

1.1 Destinations et sous destinations#

Destination Sous-destination interdite admise sous conditions

Exploitation X agricole et Exploitation agricole X X forestière Exploitation forestière X X

Logement X

Habitation Hébergement

Artisanat et commerce de détail X

Commerce et Restauration X

activités de Commerce de gros

service Activités de services où

s’effectue l’accueil d’une

clientèle

touristique

X

Cinéma X X

Locaux et bureaux accueillant du X public des administrations X

publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et

Équipements assimilés d’intérêt collectif Établissements d’enseignement, X et services publics de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles X

Équipements sportifs X

Autres équipements recevant du X public

Industrie X

Autres activités Entrepôt X

des secteurs

secondaire et Bureau

tertiaire Centre de congrès et

d’exposition

X

1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS,

Constructions et activites#

Sont interdits :

1.2.1 Les carrières,

1.2.2

1.2.3 Les habitations légères de loisirs et les caravanes isolées,

1.2.4

1.3.1 Non réglementé#

Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

La totalité du nu de la façade sur rue doit être édifiée en observant un recul minimal de 5,00 mètres par rapport à l’alignement.

Pour les parcelles situées à l'angle de plusieurs voies ouvertes à la circulation, la règle précédente ne s'applique qu’à la façade principale. La façade principale étant celle où se trouve le garage. Le recul vis-à-vis de l'autre ou des autres voies est ramené́ à 3,00 mètres.

Toutefois, des implantations autres que celles prévues ci-dessus peuvent être admises dans le but de former une unité architecturale : dans ce cas, la façade sur rue devra se situer dans la bande formée par le prolongement des façades des constructions voisines les plus proches.

Les extensions et transformations mesurées des bâtiments existants dont l’implantation ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu’elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

En cas de permis de construire valant division ou de projet de lotissement, cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot.

Implantation par rapport aux limites séparatives

À moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, toute construction s’implantera à au moins 3,00 mètres de la limite séparative.

Les annexes isolées et les piscines seront édifiées en retrait minimum de 3,00 mètres par rapport à la limite séparative.

Les extensions et transformations mesurées des bâtiments existants dont l’implantation ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu’elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

En cas de permis de construire valant division ou de projet de lotissement, cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot.

Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé

Rappel : la hauteur maximale est calculée à partir du terrain naturel, avant tout remaniement, au droit du polygone d’implantation de la construction.

La hauteur maximale de la construction principale ne devra pas excéder 9,00 mètres à l’égout de toiture.

La hauteur maximale des constructions annexes non accolées ne devra pas excéder 3,50 mètres à la faîtière, à l’exception de celle des abris de jardin limitée à 2,70 mètres.

Les extensions et transformations mesurées des bâtiments existants dont la hauteur ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu’elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

Les règles précédentes ne s'appliquent pas pour les constructions à structure verticale exceptionnelle, tels que clocher, château d'eau, pylône, etc. ou pour des reconstructions à l’identique d’édifices anciens remarquables dépassera pas 2,00 mètres.

• Dans le cas de parcelles formant l’angle d’un espace public ou privé ouvert à la circulation automobile, la hauteur ne dépassera pas 1,40 mètre. Ces dernières seront constituées d’un mur bahut ne dépassant pas 0,50 mètre de haut, surmonté ou non d’un dispositif ajouré afin de permettre la visibilité́ au carrefour.

L’emprise au sol cumulée des constructions sur une même unité foncière est limitée à 70 %.

L’emprise au sol d’un abri de jardin est limitée à 12 m2 par unité foncière.

L’emprise au sol des garages, annexes et dépendances ne jouxtant pas l'habitation principale est limitée à 50 m2, extension comprise et par unité foncière.

Prescriptions générales

En application de l’article R.111-27 du Code de l’Urbanisme : "Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales."

En application de l’article L.111-16 du Code de l’Urbanisme : "(…) le permis de construire ou d'aménager ou la décision prise sur une déclaration préalable ne peut s'opposer à l'utilisation de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction permettant d'éviter l'émission de gaz à effet de serre, à l'installation de dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d'énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernés.

Le permis de construire ou d'aménager ou la décision prise sur une déclaration préalable peut néanmoins comporter des prescriptions destinées à assurer la bonne intégration architecturale du projet dans le bâti existant et dans le milieu environnant. La liste des dispositifs, procédés de construction et matériaux concernés est fixée par décret." (cf. Annexes du règlement)

Prescriptions particulières

Caractéristiques architecturales des toitures

• Les toitures, à l'exception des vérandas, des toitures terrasses ou des toits plats, seront à deux ou quatre pans.
• A l'exception des toitures terrasses et des toits plats, la pente des toitures devra être comprise entre 25° et 35°.
• Les toitures terrasses et les toits plats pourront être végétalisés.
• Sauf dans le cas de vérandas ou de l’installation de panneaux solaires pour production d'eau chaude ou production d'électricité, les matériaux de toitures autorisés sont tous ceux qui présentent la coloration de la terre cuite traditionnelle ou en matériaux d'aspect similaire de couleur rouge ou en ardoise. Les toits de type bac acier sont interdits.

Caractéristiques architecturales des murs et façades

• Le ton général des façades du village est donné par le coloris des enduits dont la dominante est celle du sable (beige/ocre). Les couleurs vives et les teintes sombres sont interdites.
• Le traitement architectural de la façade sur rue doit s'harmoniser à l'ensemble constitué par les façades des bâtiments voisins.
• À l’exception des matériaux d’aspect fini (pierres de taille, briques d’ornement,...), les murs et façades seront recouverts par un enduit au mortier de chaux et de sable et de finition traditionnelle.

Caractéristiques architecturales des ouvertures

• À l’exception des portes de garages, les percements devront être plus hauts que larges.
• Les caissons des volets roulants visibles depuis le domaine public sont interdits.

Caractéristiques architecturales des clôtures

• Les nouvelles clôtures en limite de domaine public devront participer à l’animation de la rue en tant qu’élément de composition architecturale. Elles seront constituées :
• soit de dispositifs à claire-voie,
• soit d’un grillage rigide,
• soit de murs bahuts ne dépassant pas 0,50 mètre de haut, surmontés ou non dispositif à claire-voie.

sur les documents graphiques du règlement par le symbole 🞳 de couleur verte est interdite, en application de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme, sauf en cas de risque pour la salubrité ou la sécurité publique.

Néanmoins :

Le déplacement des éléments du patrimoine local repérés au plan par le symbole 🞳 de couleur verte est toléré à condition que ces éléments soient déplacés sur le domaine public ou en limite de domaine public, ou, s'il s'agit de domaine privé, qu'ils restent visibles depuis le domaine public.

Les surfaces libres de toute construction et d'aires de stationnement doivent être plantées ou aménagées.

Les plantations constituées d'essences locales doivent être privilégiées.

1.2.5 Les stockages et dépôts de toutes natures en dehors des bâtiments clos spécialement aménagés à cet effet,

Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément identifié comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager, et repéré sur les documents graphiques du règlement par le ou les symbole(s) 🞳 de couleur verte, sont interdits, sauf cas particuliers (raisons sanitaires et de sécurité publique) mentionnés aux articles 2.2 et 2.3.

Sont admis sous conditions :

1.2.6 Les constructions destinées à l'artisanat et au commerce de détail, la restauration, l’hébergement hôtelier, à condition qu'elles n'engendrent pas de risques et de nuisances

1.2.7 incompatibles avec le caractère résidentiel de la zone (bruits, trépidations, odeurs, ...),

1.2.8

Les constructions à usage de bureaux, à condition que leur surface de plancher n’excède pas

200 m2,

Les affouillements ou exhaussements du sol, à condition qu'ils soient liés à une occupation du sol autorisée ou à des fouilles archéologiques,

1.2.9 Les ouvrages techniques, à condition qu'ils soient nécessaires au fonctionnement des services publics ou les constructions et installations nécessaires aux services d’intérêt collectif.

plantées à raison de 1 arbre haute tige d'essence locale pour une surface de 70 m2.

Au moins 50 % du terrain devra être laissés ou traités en espace perméable.

La destruction des éléments du paysage (arbres isolés, alignement d'arbres, haies, ripisylve,

…) et du patrimoine local (calvaire, …) repérés sur les documents graphiques du règlement par le ou les symbole(s) 🞳 de couleur verte est interdite, en application de l'article L.151-19 et L.

151-23 du Code de l'Urbanisme , sauf en cas de risque pour la salubrité ou la sécurité publique.

Les travaux d’entretien de ces éléments sont néanmoins autorisés.

2.4 Stationnement#

Des aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol doivent être réalisées en dehors des voies publiques, soit au minimum :

Lorsqu’ils sont autorisés dans la zone ou le secteur :

Pour le logement :

• logement 1 pièce : 1 emplacement,
• logement 2 pièces : 2 emplacements,
• logement 3-4 pièces : 2 emplacements,
• logements 5 pièces et plus : 3 emplacements.

Dans le cas d’opérations groupées (permis d’aménager, permis de construire, permis valant division...), il est demandé un emplacement visiteur pour 4 lots, réalisé́ dans l’emprise de la voirie publique. Pour les immeubles de logements collectifs, il est demandé un emplacement visiteur par tranche de 4 logements, réalisé́ sur l’emprise de l’opération (hors voirie publique).

Pour les commerces et activités de service :

• commerce inférieur ou égal à 100 m2 de surface de vente : 4 emplacements,
• commerce supérieur à 100 m2 de surface de vente : 4 emplacements + 2 emplacements par tranche de 50 m2 entamée,
• restauration : 1 emplacement pour 10 m2 de salle,
• hébergement hôtelier et touristique : 1 emplacement par chambre,
• artisanat : 1 emplacement pour 100 m2 avec un minimum de 3 places,
• bureau : 1 emplacement pour 30 m2.

Pour les équipements d’intérêt collectif et les services publics :

• locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés : selon les besoins de l’opération,
• locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées : selon les besoins de l’opération, résidence personnes âgées : 1 emplacements pour 10 lits, autres équipements recevant du public : selon les besoins de l’opération.

Les surfaces de référence sont des surfaces de plancher. La valeur obtenue par le calcul cidessus est arrondie à l'unité supérieure.

En l’absence de possibilité de réaliser des aires de stationnement dans l’emprise du projet, il sera exigé de la part du pétitionnaire la réalisation de places de stationnement à moins de 50 mètres de ce terrain en dehors des voies publiques ou privées communes.

Concernant le stationnement des deux-roues, il sera demandé pour les constructions nouvelles :

• pour l’habitat collectif : une aire de stationnement couverte de surface totale équivalent à 0,3 m2 minimum par logement sans pouvoir être inférieur à 5 m2.
• pour les équipements publics et d’intérêt collectif : une aire de stationnement couverte d’une surface correspondant au besoin de la construction (en fonction du taux et du rythme de sa fréquentation, de sa nature, ...).

Accès

3.1.1. Les caractéristiques d'un accès carrossable doivent permettre de satisfaire aux règles de desserte concernant :

• la défense contre l'incendie et la protection civile ; l'emprise minimum de l'accès est fixée à 3,50 mètres en dehors de tout obstacle (mobilier urbain, luminaire, coffret technique,…). Cette largeur minimale est portée à 5,50 mètres lorsqu’il dessert plus de deux logements,
• la sécurité publique, notamment lorsqu'un terrain peut être desservi par plusieurs voies, l'accès sur celle de ces voies qui présente un risque pour la sécurité est interdit.

3.1.2. Aucune opération ne peut avoir un accès carrossable sur les pistes cyclables, chemins et sentiers. Toutefois, ces voies peuvent être traversées transversalement pour accéder à un terrain.

3.1.3. La création d'accès individuels nouveaux est interdite hors agglomération sur les routes départementales.

Voirie Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie (publique ou privée) de

3.1.4. caractéristiques proportionnées à l'importance de l'occupation ou de l'utilisation des sols envisagée.

3.1.5. Les voies nouvelles ouvertes à la circulation publique automobile doivent avoir au moins :

• pour les voies à double sens : 6,00 mètres minimum de chaussée, un trottoir de 1,40 mètre minimum et 2,20 mètres minimum de stationnement,
• pour les voies à sens unique : 3,50 mètres minimum de chaussée, un trottoir de 1,40 mètre minimum et 2,20 mètres minimum de stationnement,
• pour les voies en impasse : 3,50 mètres minimum de chaussée et une bande de 1,40 mètre minimum réservée aux piétons.

3.1.6. Les voies nouvelles en impasse ouvertes à la circulation automobile doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre aux véhicules de service de faire demi-tour.

3.1.7. Les cheminements piétonniers doivent avoir au moins 2,00 mètres d’emprise. Les sentiers piétons existants doivent être conservés.

3.1.8. Les trottoirs doivent mesurer au moins 1,40 mètre en dehors de tout obstacle (mobilier urbain, luminaire, coffret technique, …). Afin de respecter cette largeur minimale, il pourra être nécessaire de prévoir un décrochement pour l’implantation de ces ouvrages.

Le profil de voirie en sens unique peut aussi s’établir de la manière suivante :

Trottoir / parking / voirie

Eau potable

3.2.1. Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau collectif de distribution d’eau potable.

3.2.2. La création de puits de captage individuel est autorisée dans la limite de la règlementation existante.

Assainissement

Eaux usées

3.2.3. Toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement ; celui-ci communique avec une station d’épuration de capacité suffisante.

3.2.4. Si le réseau n'est pas établi, toute construction ou installation devra être assainie par un dispositif conforme à la réglementation en vigueur relative à l'assainissement non collectif.

3.2.5. Ce dispositif d'assainissement doit être conçu et implanté de façon à pourvoir être mis hors#

3.2.6. circuit lorsque le réseau et le traitement collectif seront réalisés. En outre, la construction (ou l'installation) devra être conçue de manière à pouvoir être branchée sur le réseau collectif, une fois que celui-ci aura été réalisé.

En cas de recours à un assainissement de type non collectif et si la règlementation en vigueur concernant la protection des captages le permet, l’assainissement des eaux usées devra être traité à la parcelle.

Eaux pluviales

3.2.7. Si la règlementation en vigueur concernant la protection des captages le permet, l’assainissement des eaux pluviales devra être traité à la parcelle.

3.2.8. La gestion des eaux pluviales se fera en privilégiant l’infiltration. En cas d’impossibilité technique d’infiltrer les eaux pluviales dans le sol, le rejet dans le réseau public d’assainissement, si ce dernier existe, pourra cependant être autorisé, avec un débit de fuite limité en fonction des caractéristiques du réseau desservant la parcelle.

3.2.9. En l'absence d'un réseau d'eaux pluviales ou en cas de réseau insuffisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge, des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l'évacuation des eaux pluviales.

Électricité et réseaux de communications électroniques

3.2.10. Sauf impossibilité technique démontrée par le demandeur, les nouvelles installations de distribution électrique, de téléphone, de télédistribution et internet doivent être réalisées en souterrain.

3.2.11. Toute nouvelle opération d'aménagement doit intégrer la mise en place de gaines souterraines permettant le passage de la fibre optique dans des conditions permettant la desserte de l'ensemble des constructions projetées. Lorsque le réseau de communication numérique à très haut débit dessert l'unité foncière, toute construction nouvelle à usage d'habitation, de bureaux, de commerce et d'hébergement hôtelier doit pouvoir y être raccordée.

3.2.12. En l'absence de réseau, les dispositions devront être prises pour que les constructions puissent être raccordées à la fibre optique.

Collecte des ordures ménagères

3.2.13. Pour les nouveaux immeubles collectifs à usage d’habitation ou d’activité, ou en cas de changement de destination des bâtiments, doivent être dotés d’un ou plusieurs locaux poubelles à l’intérieur de la construction. Ces locaux seront conformes au règlement sanitaire départemental en vigueur.

3.2.14. Pour les bâtiments à usage d’activité : la superficie du local sera d’une surface correspondante au besoin de la construction (en fonction du taux et du rythme de sa fréquentation, de sa nature, …).

3.2.15. Pour les nouveaux immeubles collectifs à usage d’habitation ou d’activité, une aire de stockage pour les poubelles devra être créée également à l’extérieur (pour la levée des poubelles). Cette dernière sera bordée par des haies vives d’essences locales ou de brises-vue destinés à dissimuler les conteneurs.