Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Le même sujet dans les 6 zones
Sont interdites toutes les occupations et utilisation des sols non mentionnées à l’article 1AU2.
Zone 2AUZone à Longchamp
- Zone
Les questions courantes
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé. SECTION Ill : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL
Le texte du règlement de la zone 2AU, 13 articles
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le règlement entier, 73 articlesArticle 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Article 2AU 3Accès et voirie
Article 2AU 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : Caractéristiques des terrains
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Le même sujet dans les 6 zones
Les locaux et installations nécessaires aux services publics d’intérêt collectif, de même que les constructions à vocation d’équipements publics, ne sont pas soumis à des règles d’implantation particulières.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Le même sujet dans les 6 zones
Les locaux et installations nécessaires aux services publics d’intérêt collectif, de même que les constructions à vocation d’équipements publics, ne sont pas soumis à des règles d’implantation particulières.
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 9Emprise au sol
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : Hauteur des constructions
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 11Aspect extérieur
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 12Stationnement
Intitulé du document : Stationnement des véhicules
Le même sujet dans les 6 zones
Non réglementé.
Article 2AU 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : Coefficient d'Occupation des Sols (C.0.5.)
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Mairie de
Longchamp
département des Vosges
Règlement écrit
Dossiers de Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et de Modification n°1 du PLU de la commune de Longchamp approuvés par
Délibération du Conseil Municipal en date du 12 octobre 2021
Historique de l’évolution du document d’urbanisme :
- PLU approuvé le 13 juin 2013.
é B u r e a u d ' é t u d e s o l i s
Urbanisme
Aménagement du territoire
Communication et concertation
115 rue d'Alsace
88100 Saint Dié des Vosges
03 29 56 07 59 / 06 17 46 79 59 eolis.todesco@orange.fr
Le texte en orange correspond aux reprises du règlement écrit effectuées dans le cadre de la Modification n°1 du PLU de Longchamp approuvée le 12 octobre 2021.
A noter que la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée à cette même date n’amène pas de reprise du règlement écrit.
Notice explicative / Mise en compatibilité et étude des incidences de la Déclaration de projet emportant bureau d’étude éolis mise en compatibilité du PLU “Haut de Damont” et de la Modification n°1 du PLU commune de Longchamp
Commune de longchamp plan local d'urbanisme
Règlement
Pièce 5/6
Vu pour être annexé à la DCM d'approbation du 13 juin 2013
Titre 1 ·
Dispositions generales
Article 1 : Champ d'application territorial du plan
Le présent règlement s'applique au territoire de LONGCHAMP dans le département des Vosges, tel qu'il est défini par le plan de zonage annexé au règlement.
Article 2 : Division du territoire en zones
Le territoire couvert par le présent PLU est divisé en 4 zones:
la zone urbaine UA où s'appliquent les dispositions du chapitre 1 du titre Il du règlement.
Cette zone comprend deux secteurs : le secteur UAa correspondant au centre ancien de
Longchamp et le secteur UAb correspondant aux extensions urbaines relativement récentes.
La zone urbaine UX où s'appliquent les dispositions du chapitre 2 du titre Il du règlement.
la zone à urbaniser AU comprenant les secteurs 1AUe, 2AUa, 2AUe et 2AUx, où s'appliquent les dispositions des chapitres 1, 2 et 3 du titre Ill du règlement;
la zone agricole A où s'appliquent les dispositions du chapitre I du titre IV du. règlement;
la zone naturelle et forestière N, comprenant les secteurs NF, NJ, NV et NL, où s'appliquent les dispositions du chapitre I du titre V du règlement.
Les autres périmètres
Aux zones du PLU s'ajoutent d'autres périmètres. Ceux-ci sont reportés sur les documents graphiques. Ils concernent notamment les périmètres de protection des captages d'eau potable. Les règles liées à ces périmètres spécifiques s'ajoutent à celles du présent règlement.
Les emplacements réservés sont repérés aux documents graphiques et répertoriés dans une liste reprise sur le plan de zonage.
Les espaces boisés classés
Les espaces boisés classés, au titre de l'article L.130-1, sont repérés aux documents graphiques et sont mentionnés à l'article 13 du règlement de chaque zone concernée.
Article 3: Adaptations mineures
Les règles et servitudes définies par le présent PLU ne peuvent faire l'objet d'aucune dérogation à l'exception des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.
Article 4 : Définitions
Cf glossaire à la fin du présent règlement.
TITRE Il DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Chapitre 1 : dispositions applicables a la zone UA
Section 1 : nature de l'occupation et de l'utilisation du sol
Les 5 autres zones de Longchamp
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Longchamp, approuvé le 25/01/2023, 13 articles pour la zone 2AU.
Secteurs du plan : 2AUa, 2AUe, 2AUx.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.