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Edifiable

Construire à Marcillyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 25/11/2016
  • 8 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

2

Zones naturelles

3
Quelle surface au sol ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone UA

    Illustration explicative : Habitation (au sol) : 210 m² Piscine : 40 m² Garage : 50 m² TOTAL : 300 m² Si l’emprise au sol est réglementée à 50%, sur un terrain de 600m², seuls 300m² sont constructibles

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Marcilly

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 rue du Louvin, 77139 Marcilly
Téléphone
01 64 36 66 96
Horaires
Le lundi, de 17 h à 19 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h.
Site
marcilly77.fr

Marcilly en chiffres

Les 33 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Marcilly ?

Le document opposable est 77274_PLU_20161125, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 25 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Marcilly ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AU, AZH, N, NZH, NZHE, UA, UX. Ils portent 41 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Marcilly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Marcilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Marcilly ?

33 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 32 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 28 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Marcilly ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Marcilly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
77274_PLU_20161125, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
25/11/2016
Contenu
48 pages, 8 zones, 41 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 239 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
77274
Code postal
77139
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Fibre
226 locaux raccordables sur 227 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.