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Edifiable

Construire à Marcillyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 25/11/2016
  • 8 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

2

Zones naturelles

3
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone A et son secteur Azh - Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur a...

  • Zone AU

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone N et ses secteurs Nzh et Nzhe - L’autorisation peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur...

  • Zone AZH

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone A et son secteur Azh - Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur a...

  • Zone N

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone N et ses secteurs Nzh et Nzhe - L’autorisation peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur...

  • Zone NZH

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone N et ses secteurs Nzh et Nzhe - L’autorisation peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur...

  • Zone NZHE

    Dispositions applicables à l’ensemble de la zone N et ses secteurs Nzh et Nzhe - L’autorisation peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur...

  • Zone UA

    - L’autorisation administrative peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtime...

  • Zone UX

    - L’autorisation administrative peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtime...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Marcilly

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
1 rue du Louvin, 77139 Marcilly
Téléphone
01 64 36 66 96
Horaires
Le lundi, de 17 h à 19 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h.
Site
marcilly77.fr

Marcilly en chiffres

Les 33 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Marcilly ?

Le document opposable est 77274_PLU_20161125, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 25 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Marcilly ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AU, AZH, N, NZH, NZHE, UA, UX. Ils portent 41 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Marcilly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Marcilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Marcilly ?

33 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 32 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 28 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Marcilly ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Tassements différentiels, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Marcilly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
77274_PLU_20161125, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
25/11/2016
Contenu
48 pages, 8 zones, 41 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 239 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
77274
Code postal
77139
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Fibre
226 locaux raccordables sur 227 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.