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Edifiable

Construire à Nogentelles règles du PLU

Les 6 zones

Zones urbaines

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    10.1. La hauteur maximale de toute construction ne peut excéder 11 mètres au faîtage et 12 mètres au sein du secteur 1AUg. 10.2. En tout état de cause, la bonne intégration au volume bâti existant reste la règle, en vertu de laquelle des ad...

  • Zone 2AU

    Il n’est pas fixé de règle.

  • Zone A

    10.1. La hauteur des constructions est limitée à 11 mètres au faîtage et 5 mètres au faîtage pour le secteur Av. Des hauteurs supérieures motivées par des contraintes techniques ou fonctionnelles pourront être autorisées à condition que l'i...

  • Zone N

    10.1. Sauf aménagement de bâtiments existants, la hauteur des constructions autorisées ne peut excéder 4 mètres au faîtage. Pourront dépasser cette hauteur dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages...

  • Zone UA

    10.1. La hauteur maximale de toute construction ne peut excéder 11 mètres au faîtage. 10.2. En tout état de cause, la bonne intégration au volume bâti existant reste la règle, en vertu de laquelle des adaptations plus ou moins restrictives ...

  • Zone UB

    10.1. La hauteur maximale de toute construction ne peut excéder 11 mètres au faîtage. 10.2. En tout état de cause, la bonne intégration au volume bâti existant reste la règle, en vertu de laquelle des adaptations plus ou moins restrictives ...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Nogentel

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

2 plans de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

7 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie, 02400 Nogentel
Téléphone
03 23 83 35 88
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 14 h à 17 h 30. Du jeudi au vendredi, de 14 h à 17 h.
Site
www.nogentel.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 14 décembre 2020. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Nogentel en chiffres

Les 58 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Nogentel ?

Le document opposable est 02554_PLU_20121227, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 décembre 2012. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Nogentel ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB. Ils portent 84 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nogentel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nogentel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nogentel ?

58 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 53 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 94 logements créés. 6 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nogentel ?

Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Inondation. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nogentel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
02554_PLU_20121227, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/12/2012
Contenu
76 pages, 6 zones, 84 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 15 feuilles chez la DGFiP, 468 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 6 autorisations annulées.

Code INSEE
02554
Code postal
02400
Département
Aisne, Hauts-de-France
Fibre
595 locaux raccordables sur 595 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.