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Edifiable

Construire à Nohicles règles du PLUi

Les 10 zones

Zones urbaines

6

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

2
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AP

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

  • Zone N

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

  • Zone U1

    Zone U1

  • Zone UECO

    a) Principes généraux Toute construction et autre mode d’occupation du sol devra participer à la mise en valeur du paysage naturel ou urbain, par la conception du plan masse, de l’architecture et du paysage. Dans le but de favoriser le déve...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Nohic

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
216 rue de la République, 82370 Nohic
Téléphone
05 63 68 00 72
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h 30. Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 11 h 45.
Site
www.nohic.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 29 juin 2023. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I

Nohic en chiffres

Les 106 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Nohic ?

Le document opposable est 200066652_PLUi_20260129_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Nohic ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : AP, AU0, N, NJEP, U1, U2, U3, UECO, UEQ, URU. Ils portent 66 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nohic ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nohic est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nohic ?

106 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 93 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 99 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nohic ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nohic ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200066652_PLUi_20260129_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/01/2026
Contenu
149 pages, 10 zones, 66 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 619 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 9 autorisations annulées.

Code INSEE
82135
Code postal
82370
Département
Tarn-et-Garonne, Occitanie
Fibre
664 locaux raccordables sur 665 (99,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.