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Edifiable

Impasse de l’Orme63210 Olby

Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

La zone au point de la voie

Le chapitre UG du règlement s'applique ici : ses 7 articles.

Les contraintes

Relevées au point de la voie ; la fiche de votre terrain les lit à la parcelle.

  • Plans de prévention des risquesà demander à la mairie

    Le service urbanisme de la mairie vous dit si un plan de prévention des risques couvre votre terrain.

  • Espaces protégés et bruit d'aérodromeaucun ici

    Ces périmètres n'ajoutent pas d'autorisation au permis : la charte d'un parc s'impose au plan local, l'inventaire pèse dans l'examen du dossier.

    Relevé au point de la voie, à la précision des périmètres de l'INPN et de la DGAC : une limite passe parfois au milieu d'un terrain. La fiche de chaque espace dit son règlement.

  • Servitudes et prescriptions du plan8 à moins de 120 m

    Prescriptions du plan

    • 07Fontaine36
    • 07Haie à conforterHaieP
    • 07Vue sur la campagne d'Olby49
    • 18OAP sectorielleSud
    • 25Haie à préserverHaieE
    • infoZone d'assainissement collectif
    • infoDroit de préemption urbain
    • infoZone tampon du bien
  • Risques connus10 risques
    • Inondation
    • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
    • Tassements différentiels
    • Séisme
    • Feu de forêt
    • Phénomène lié à l'atmosphère
    • Tempête et grains (vent)
    • Radon
    • Transport de marchandises dangereuses

Votre projet

Les pièces du permis

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche ici.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et les 30 conditionnelles

Les 5 numéros de la rue
Fichiers à télécharger et sources

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.