Zone UG

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits#

Dans tous les secteurs de la zone UG, sont interdites les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux activités susceptibles de générer des nuisances incompatibles avec un voisinage résidentiel (activités bruyantes, activités dangereuses...) ;
• aux autres hébergements touristiques ;
• aux entrepôts ;
• aux dépôts de ferrailles, de matériaux, de déchets ainsi que les dépôts de véhicules désaffectés ou de tous les matériaux susceptibles de générer des nuisances environnementales ou de dégrader la qualité du paysage.

Dans le secteur UGj, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception des serres de cultures, des cabanes de jardin et accessoires (citernes d’eau…).

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions#

Dans tous les secteurs de la zone UG

Sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations et de ne pas compromettre l’usage vivrier du secteur, les occupations et utilisations du sol destinées aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés.

Dans tous les secteurs de la zone UG sauf UGj

Les constructions agricoles sont autorisées à condition ne pas générer des nuisances incompatibles avec un voisinage résidentiel (activités bruyantes, odeurs...) et que leur surface de plancher n’excède pas 400 m².

Sont autorisées à condition de ne pas générer des nuisances incompatibles avec un voisinage résidentiel (activités bruyantes, activités dangereuses...), les occupations et utilisations du sol destinées :

• aux exploitations forestières ;
• aux industries.

En secteurs UG1 et UG2 uniquement

Pour les activités en exploitation à la date d’approbation du PLU, seules les extensions mesurées n’excédant pas 30% de la surface de plancher existante sont autorisées pour :

• le commerce de détail et l’artisanat ;
• les activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle.

Les constructions et changements de destination visant la création de nouvelles activités de ce type ne sont pas autorisées.

En secteurs UG1c et UG2c uniquement

Les nouvelles constructions à vocation d’artisanat et de commerce de détail, les activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, et les locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés, ne sont autorisées qu’en secteurs UG1c et UG2c et à condition que leur surface de plancher n’excède pas 400 m².

3. Diversité commerciale à protéger#

Les façades commerciales à protéger sont repérées dans le document graphique.

Les vitrines commerciales en rez-de-chaussée doivent être conservées : leur transformation en logement est interdite.

La création d’accès individualisé pour accéder aux étages est autorisée.

Le changement de destination pour une activité de bureau est autorisée dans la mesure où la vitrine est conservée. Tout changement de destination est, à minima, soumis à déclaration préalable.

Espaces de stockage, citernes (gaz, hydrocarbures...) et autres silos devront être masqués par une végétation d’essences locales majoritairement marcescentes, ou par un bardage à claire-voie.

En plus pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Tous travaux sur des constructions traditionnelles ne doivent en aucun cas modifier la configuration générale de celles-ci. Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux anciens : ardoise rectangulaire ou en ogive, lauze, tuile canal, tuile à emboîtement (romane, plate à côte centrale, plate losangée). Les pentes doivent être maintenues. Les toitures anciennes en tuile canal peuvent donc être reconduite.

En plus pour le bâti récent et le bâti neuf

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 1 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

L’objectif étant de conserver le tissu urbain en « tas », caractéristique de la commune tel que décrit dans l’état des lieux-diagnostic, les constructions principales doivent être implantées :

• au contact avec le domaine public sur au moins un point d’ancrage (façade, angle d’un bâti, escalier d’accès...) ;
• des orientations variées par rapport à la rue, aux axes cardinaux ou aux lignes des pentes sont encouragées pour s’inscrire dans l’organisation actuelle du tissu ancien.

Cette règle ne s’applique pas aux établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, aux salles d’art et de spectacles et aux équipements sportifs.

Pente forte supérieure à 6%

Les terrasses offrent un vrai usage sur un sol horizontal, entretien facile, gestion des eaux de ruissellement

Terrasses : égalité volumétrique des déblais et des remblais et terrasse parallèle aux courbes de niveaux (donc perpendiculaire à la ligne de plus grande pente)

Ligne de plus grande pente

Déblais

Remblais

Courbes de niveau

Source : UDAP 69 19

Dispositions particulières#

Les constructions peuvent exceptionnellement être implantées différemment :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Une implantation différente pourra être imposée :

• pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou pour anticiper une densification future.

Lorsqu’un retrait est présent entre la construction et l’espace public, l’espace non bâti doit participer à l’agrément et à l’aération de l’espace public, notamment par l’apport de végétation : au moins 50% de la surface au sol doit être végétalisée.

Caractéristiques architecturales

Toute nouvelle construction doit s’inspirer des constructions existantes du secteur.

Les toitures

La pente de toiture doit être au minimum de 70% (35°) et comprendre 2 pans.

Des toitures à 4 pans sont autorisées lorsque les murs pignonset gouttereaux sont de largeur proche (ratio de l’ordre de 4/5).

Les débords de toit, lorsqu’ils sont prévus, doivent être faibles (350 cm maximum). Ils peuvent être plus importants lorsqu’ils ont une fonction de pare-soleil.

Proportion du faîtage des toitures à 4 pans

Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente un peu moins forte (jusqu’à 45% - 24°).

Les toitures métalliques sont autorisées sur les constructions d’expression contemporaine si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

Façades Les fenêtres seront majoritairement plus hautes que larges (y compris les fenêtres de toit), et les linteaux alignés. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Principe de forme et d’agencement des ouvertures pour les maisons d’habitation (Source : PNR des volcans d’Auvergne)

En plus pour les extensions et les annexes Hauteur Les extensions par adjonction latérale ne peuvent pas excéder la hauteur de la construction principale, sauf si l’accroche au bâtiment principal est finement travaillé : rappels de motifs de toiture, d’ouverture, de façade ; travail sur les ligne..., ou s’inscrit à l’appui d’un pignon à 2 pans de toiture et que le faîtage est dans le même sens. La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment principal.

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie :

rappel de toiture et de façade (source : Batiplan)

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie : travail sur les lignes (source : Safran-constructionbois) masqués par une végétation d’essences locales majoritairement marcescentes, ou par un bardage à claire-voie.

En plus pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Caractéristiques architecturales

Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux anciens : ardoise rectangulaire ou en ogive, lauze, tuile à emboîtement (romane, plate à côte centrale, plate losangée). Les pentes doivent être maintenues. Les toitures anciennes en tuile canal peuvent être reconduites. Les façades

Les enduits et les joints devront être mis en oeuvre après décroutage de l’enduit existant. Ils devront être respirants pour permettre les échanges hydriques entre l’extérieur et l’intérieur.

En plus pour le bâti récent et le bâti neuf

Volumes Les volumes doivent être de formes simples, globalement quadrangulaires. Des variations peuvent être autorisées pour s’adapter aux pentes ou aux voiries existantes : volumes en décroché pour s’adapter à la pente, à un angle ou une courbure de la voie de desserte ; ou dans le cadre d’un projet d’expression contemporaine.

Principes d’adaptation à la pente

Pente douce jusqu’à 6%

Pente forte supérieure à 6%

Régalage de la terre en pente douce

Pas de talus ni d’enrochement

Exemples de volumes autorisés

Exemples de volumes interdits

Exemple d’extension plus haute que la construction principale : accroche au bâtiment réussie par un travail sur les lignes (source : Safran-constructionbois)

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses. L’OAP « Qualité urbaine et densification douce » en précise les principes.

Les édifices bâtis (garage, abri, carport...) doivent être autant que possible en accroche sur la construction principale ou les constructions existantes. En cas d’implantation dissociée, les édifices bâtis seront en limite sur rue et/ou en limite latérale.

Un léger retrait sur rue peut être autorisé si la limite avec le domaine public est souligné par un muret.

La distance entre construction principale et piscine ne peut pas excéder 7 m.

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée :

• si l’annexe s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour anticiper la création d’une voie qui desservirait des constructions futures en densification ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;

Exemple de principe de « rappel » : pour le garage comme pour la véranda, le bâtiment ajouté vient s’adosser au bâtiment existant et adopte sa pente de toit (Source : PNR des volcans d’Auvergne)

Caractéristiques architecturales Pour les extensions et les annexes accolées au bâtiment principal, des rappels de matières, de lignes, de volumes ou de pentes de toit devront être créés. Les extensions de type sas d’entrée, véranda et jardin d’hiver Elles sont autorisées à condition qu’elles s’inscrivent dans l’architecture de la construction principale par son volume, son accroche sur le bâtiment, le choix des matériaux et des couleurs. Elles pourront être interdites en façade principale si elles dénaturent le bâti ancien : disproportions, épaisseur des profils... Elles doivent privilégier une accroche en façade arrière ou sur les murs pignons.

Exemples de sas d’entrée et vérandas qui s’inscrivent dans l’architecture de la construction principale 21

Le verre (toiture et façade) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant.

Les structures d’encadrement seront de teinte sombre prise dans le nuancier des menuiseries (7015, 7016,7022, 7021...), ou en bois non verni. Si elles ne sont pas en bois, les profilés auront une section fine.

Les toitures

Les toitures métalliques sont autorisées si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

En règle générale, elles doivent être semblables à la toiture du bâtiment principal ou en harmonie avec elle.

Elles peuvent toutefois être :

• végétalisées, en bois ou bétonnées si elles sont de type « toiture terrasse » ;
• en verre pour les sas d’entrée, vérandas, jardin d’hiver ;
• avec une pente plus faible (jusqu’à 20% - 11°) pour une meilleure accroche sur la façade.

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, proportions, teinte.

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être en harmonie avec les constructions principales. Les enduits seront lissés à la truelle ou brossés ou projetés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits.

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ») sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout ;
• de teinte sombre (ou d’aspect zinc naturel).

22

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans les RAL suivant :7003 (gris mousse), 7015 (gris ardoise), 7022 (gris terre d’ombre), 7039 (gris quartz),
• les lames ne doivent pas excéder 80 mm de largeur utile,
• la pose doit être verticale et à claire-voie. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. Les serres de jardin doivent avoir un aspect transparent ou translucide. Les menuiseries Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade. Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celle du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Le blanc pur n’est autorisé que pour les menuiseries en bois. Lors d’un remplacement partiel des menuiseries sur l’existant, il est toléré un remplacement à l’identique, ou une apparence différente si les menuiseries changées sont en bois ou en métal. L’aspect lisse et brillant est interdit.

Exemple d’annexes et d’extensions adaptées

Pour les habitats réversibles

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses. L’OAP « Qualité urbaine et densification douce » en précise les principes.

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 1 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Pente forte supérieure à 6%

Les terrasses offrent un vrai usage sur un sol horizontal, entretien facile, gestion des eaux de ruissellement

Terrasses : égalité volumétrique des déblais et des remblais et terrasse parallèle aux courbes de niveaux (donc perpendiculaire à la ligne de plus grande pente)

Ligne de plus grande pente

Déblais

Source : UDAP 69

Remblais

Courbes de niveau

Implantation par rapport aux voies et aux limites séparatives

Les constructions principales doivent être parallèles à la voie publique avec un recul maximum de 5 m par rapport à la limite avec la voie de desserte pour au moins 1/3 de la largeur de façade.

Cette règle ne s’applique pas aux établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, aux salles d’art et de spectacles et aux équipements sportifs.

Principes d’implantation : exemples d’implantation

Si la longueur de la limite sur rue de l’unité foncière est supérieure à 30 m, les maisons individuelles doivent :

• s’implanter à moins de 5 m de l’une des limites latérales de l’unité foncière,
• et rassembler l’ensemble des constructions en dur dans l’emprise maximale d’un carré de 20 m X 20 m.

Principes d’implantation pour garder un effet de rue et préserver des vues traversantes 28

Dispositions particulières#

Les constructions peuvent être implantées différemment :

• à condition que cette implantation s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour anticiper la création d’une voie unique qui desservirait des constructions futures ;
• ou que les constructions voisines présentent un retrait supérieur (le retrait ne pourra toutefois pas excéder 10 m) ;
• ou pour bénéficier de meilleures conditions bioclimatiques à condition d’être en harmonie avec les alentours ;
• ou pour préserver un muret en pierre, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti identifié ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Une implantation différente pourra être imposée :

• pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou pour anticiper une densification future.

Lorsqu’un retrait est présent entre la construction et l’espace public, l’espace non bâti doit participer à l’agrément et à l’aération de l’espace public, notamment par l’apport de végétation : au moins 50% de la surface au sol doit être végétalisée.

Caractéristiques architecturales

Les toitures

La pente de toiture doit être au minimum de 70% (35°) et comprendre 2 pans.

Des toitures à 4 pans sont autorisées lorsque les mur pignonset gouttereaux sont de largeur proche (ratio de l’ordre de 4/5).

Les débords de toit, lorsqu’ils sont prévus, doivent être faibles (50 cm maximum). Il peuvent être plus importants lorsqu’ils ont une fonction de pare-soleil.

Proportion du faîtage des toitures à 4 pans

Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente moins forte.

Les toitures métalliques sont autorisées sur les constructions d’expression contemporaine si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

Les façades

Les fenêtres seront majoritairement plus hautes que larges (y compris les fenêtres de toit), et les linteaux alignés.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Principe de forme et d’agencement des ouvertures pour les maisons d’habitation (Source : PNR des volcans d’Auvergne)

En plus pour les extensions et les annexes

Les édifices bâtis (garage, abri, carport...) doivent être autant que possible en accroche sur la construction principale ou les constructions existantes. En cas d’implantation dissociée, les édifices bâtis seront implantées de manière à ne pas compromettre une future division parcellaire. L’OAP « Qualité urbaine et densification douce » en précise les principes.

La distance entre construction principale et piscine ne peut pas excéder 7 m.

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée :

• si l’annexe s’intègre mieux dans le paysage que les règles qui s’imposent ;
• ou pour anticiper la création d’une voie qui desservirait des constructions futures en densification ;
• ou pour respecter les principes d’une OAP ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Caractéristiques architecturales

Les extensions de type sas d’entrée, véranda et jardin d’hiver

Elles sont autorisées à condition qu’elles s’inscrivent dans l’architecture de la construction principale par son volume, son accroche sur le bâtiment, le choix des matériaux et des couleurs.

Le verre (toiture et façade) est autorisé à condition d’être non teinté et non réfléchissant.

Les structures d’encadrement seront de teintes sombres prises dans le nuancier des menuiseries, ou en bois non verni.

Les toitures

Les toitures des annexes en dur doivent avoir 2 pans, sauf si elles sont adossées à un mur ou en limite latérale.

En règle générale, elles doivent être semblables à la toiture du bâtiment principal ou en harmonie avec elle.

Elles peuvent toutefois être :

• végétalisées, en bois ou bétonnées si elles sont de type « toiture terrasse » ;
• en verre pour les sas d’entrée, vérandas, jardin d’hiver ;
• avec une pente plus faible (jusqu’à 20% - 11°) pour une meilleure accroche sur la façade.

Les annexes de moins de 15 m² et les abris pour voiture peuvent avoir une toiture plate ou à 1 pan.

Exemples d’annexes, extensions et véranda adaptées

Source : CM bois et habitat

Source : Atelier des serres (78)

Source : CAUE 25 (retouchée)

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, proportions, teintes.

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être en harmonie avec les constructions principales. Les enduits seront lissés à la truelle ou brossés ou projetés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits.

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ») sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout ;
• de teinte sombre (ou d’aspect zinc naturel).

Lorsqu’ils sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les serres de jardin doivent avoir un aspect transparent ou translucide.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Le blanc pur n’est autorisé que pour les menuiseries en bois.

Lors d’un remplacement partiel des menuiseries sur l’existant, il est toléré un remplacement à l’identique, ou une apparence différente si les menuiseries changées sont en bois ou en métal.

L’aspect lisse et brillant est interdit.

Pour les habitats réversibles

Les hauteurs des constructions principales doivent être égales ou proches de celles des constructions voisines :

• une variation de +3 m ou -1 m lorsque les constructions sont contiguës ;
• sans dépasser un niveau de plus, une hauteur supérieure peut être autorisée lorsque la construction est dissociée des constructions voisines ou s’il est démontré que le projet s’intègre dans le gabarit général de la rue ou du hameau sans perturber les vues lointaines.

Trop grand différentiel

Différentiel acceptable

Une hauteur inférieure peut être imposée pour :

• respecter le gabarit général de la rue ou du hameau ;
• préserver une vue lointaine ;
• ou si les ombres portées sur les terrains voisins sont trop importantes (les baies éclairant les pièces principales des logements voisins ne doivent être masquées par une partie d’immeuble qui, à l’appui des baies, serait vue sous un angle de plus de 60 degrés au-dessus du plan horizontal).

Volumes Les volumes doivent être sobres, de formes simples (formes rectangulaire ou carrée). Les emboîtements de formes complexes sont interdits .

Principes d’adaptation à la pente

Pente douce jusqu’à 6%

Exemples de volumes autorisés

Pente forte supérieure à 6%

Régalage de la terre en pente douce

Pas de talus ni d’enrochement

. Volumes

Les volumes doivent être de formes simples, globalement quadrangulaire. Des variations peuvent être autorisées pour s’adapter aux pentes ou aux voiries existantes : volumes en décroché pour s’adapter à la pente, à un angle ou une courbure de la voie de desserte ; ou dans le cadre d’un projet d’expression contemporaine.

• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Exemple d’extension d’expression contemporaine (source : Duramen)

Exemple d’extension d’expression contemporaine (source : o2 architecture)

Les hauteurs doivent être égales ou proches de celles des constructions voisines. Les volumes doivent être sobres, de formes simples. Les emboîtements de formes complexes sont interdits .

Destinations et sous-destinations

Hauteur maximum

Logement, hébergement, bureau, activités de services Un étage de plus par rapport aux où s’effectue l’accueil d’une clientèle, hôtel constructions voisines

7,5 m à l’égout

Exploitation agricole, artisanat et commerce de détail, Un étage de plus par rapport aux commerce de gros, industrie, restauration constructions voisines si l’étage comprend 1 ou des logements

Équipements d'intérêt collectif et services publics, cinéma, centre de congrès et d’exposition

9 m au faîtage*#

Une hauteur supérieure (sans dépasser 12 m) peut être autorisée s’il est démontré que la future construction s’intègre dans son environnement.

Une hauteur inférieure peut être imposée pour :

• respecter le gabarit général de la rue ou du hameau ;
• préserver une vue lointaine ;
• ou si les ombres portées sur les terrains voisins sont trop importantes : la hauteur à la gouttière doit-être inférieure à 1,4 fois la distance aux constructions voisines situées du nord-ouest au nord-est.

Limitation des ombres portées

Caractéristiques architecturales

Les toitures

Les toitures doivent préférentiellement être en ardoise, en lauze ou en tuile d’aspect plat couleur ardoisée. La tuile sera de préférence en terre cuite.

Les toitures en bois sont autorisées et celles végétalisées si la profondeur de substrat est au moins de 20 cm.

Les couvertures en tôle ne sont autorisées que :

• temporairement pour protéger un bâtiment en péril ;
• ou si elles s’inscrivent dans un projet contemporain en harmonie avec l’environnement qui l’entoure.

Si elles sont dans d’autres matériaux, elles doivent impérativement être de couleur ardoisée, et l’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Les panneaux solaires sont encouragés et doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée : les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux ; l’agencement doit être régulier sur la toiture et parallèle au pan.

Exemple de constructions dont les différentes hauteurs sont cohérentes avec le gabarit général de la rue

Exemple de panneaux solaires bien intégrés en toiture 25

Les façades

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être recherchées dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche ou prises dans celles indiquées dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Les enduits seront lissés à la truelle ou brossés ou projetés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits.

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ») sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement.

Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout ;
• de teinte sombre (ou d’aspect zinc naturel) et avec au maximum 3 teintes, dont 2 teintes neutres.

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade : volets, fenêtres, portes seront de même teinte. Un camaïeu avec une teinte plus foncée que les volets et les fenêtres est toléré pour la porte d’entrée et du garage.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Le blanc pur n’est autorisé que pour les menuiseries en bois.

Lors d’un remplacement partiel des menuiseries sur l’existant, il est toléré un remplacement à l’identique, ou une apparence différente si les menuiseries changées sont en bois ou en métal.

L’aspect lisse et réfléchissant ou brillant est interdit.

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, coffrets techniques, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau sans dépasser la façade et masqués par un élément de décor. Les caissons de volets solaires pourront être visibles si leur teinte est sombre. Espaces de stockage, citernes (gaz, hydrocarbures...) et autres silos devront être

Principes de poses des volets roulants

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

Les extensions par adjonction latérale ne peuvent pas excéder la hauteur de la construction principale, sauf si l’accroche au bâtiment principal est finement travaillé : rappels de motifs de toiture, d’ouverture, de façade...

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples, globalement quadrangulaire. Des variations peuvent être autorisées pour s’adapter aux pentes ou aux voiries existantes : volumes en décroché pour s’adapter à la pente, à un angle ou une courbure de la voie de desserte ; ou dans le cadre d’un projet d’expression contemporaine.

Exemple d’extension d’expression contemporaine (source : Altra architecte)

Exemple d’extension d’expression contemporaine (source : o2 architecture)

Pour les extensions et les annexes accolées au bâtiment principal, des rappels de matières, de lignes, de volumes ou de pentes de toit devront être créés.

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie :

rappel de toiture et de façade (source : Batiplan)

Exemple d’extension latérale plus haute que la construction principale avec une accroche au bâtiment existant réussie : travail sur les lignes (source : Safran-constructionbois)

La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment principal, sans dépasser 4 m à l’égout depuis le terrain naturel.

La hauteur des serres de jardin de type tunnel agricole ne peut excéder 2,7 m.

Exemple de principe de «rappel» : pour le garage comme pour la véranda, le bâtiment ajouté vient s’adosser au bâtiment existant et adopte sa pente de toit (Source : PNR des volcans d’Auvergne)

Les hauteurs doivent être égales ou proches de celles des constructions voisines.

Les volumes doivent être sobres, de formes simples. Les emboîtements de formes complexes sont interdits .

L’emprise au sol est limitée à :

• 150 m² pour la sous-destination logement (hors annexes) ;
• 300 m² pour les autres destinations et sous-destination.

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses. L’OAP « Qualité urbaine et densification douce » en précise les principes. L’emprise au sol doit-être comprise entre 10 et 50 m².

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration.

Caractéristiques architecturales et environnemental

Les habitats réversibles peuvent déroger aux règles relatives à l’aspect extérieur des constructions pour les toitures et les façades à condition :

• qu’ils soient mobiles, ou démontables, ou biodégradables ;
• que les toitures, les façades et les menuiseries soient issues de matériaux biosourcés, géosourcés ou de réemploi (une part de métal est tolérée) ;
• qu’après leur démontage, les sols puissent reprendre une activité biologique comparable à celle qu’ils avaient avant l’installation de l’habitat réversible ;
• que leur installation et leur démontage soient possibles sans l’intervention d’engins lourds ;
• que les toitures et les façades soient rigides. Toutefois, les règles suivantes sont maintenues :

Les toitures

Les toitures doivent impérativement être de couleur ardoisée ou gris sombre, et l’aspect brillant ou granuleux est interdit. Cette règle ne s’applique pas aux toitures en bois ou végétalisées. Les toitures ondulées sont interdites.

Les façades Les teintes des façades doivent être choisies dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche, ou prises dans un gradient allant du beige au gris comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Les enduits seront talochés, lissés à la truelle ou brossés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits. Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Exemples d’habitats réversibles

Habitat «tunnel» isolé en botte de paille (source : Cecile Gaudouin)

Exemple d’habitat démontable et biodégradable

Exemple d’habitat démontable (La France s’engage)

Exemples de Tiny house (source : La Tiny house) 23

Exemple de clôture traditionnelle en pierre sèche Exemple de clôture avec mur bahut surmonté d’une grille

Exemple de clôture seulement matérialisée par quelques végétaux

Exemple de clôture contemporaine mêlant bois, pierre et métal

La haie vive donne vie à la façade et anime la rue. La diversité d’essences favorise la biodiversité

En fond de parcelle, la haie vive assure une transition douce avec le paysage agricole

Source : PNR Pays d’Oise

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

Les murs et murets traditionnels existants doivent être conservés et restaurés avec les techniques d’origine. Leur démolition peut être autorisée sur une longueur maximum de 3 m pour créer un accès ; auquel cas, des piles en pierres locales doivent venir habiller les limites de l’accès.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures monospécifiques d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture.

En bordure de voie en façade

Les clôtures avec cloisons ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,60 m. Les clôtures entièrement végétales peuvent atteindre 2 m.

En limites latérales et de fond de parcelle

Elles ne devront pas dépasser 2 m, sauf pour les végétaux. Une hauteur supérieure (hauteur du dénivelé plus 1,2 m) est également tolérée s’il s’agit d’un mur de soutènement. Ce dernier, s’il n’est pas réalisé en pierre de pays, sera enduit dans un camaïeu plus sombre que la teinte de la façade de la construction principale.

En limites avec les zones A ou N

• elles doivent permettre le passage de la petite faune sauvage (hérissons, batraciens...) et donner une image de haie champêtre ;
• les murs maçonnés sont interdits ;
• les murs anciens en pierre peuvent être remontés en utilisant les mêmes techniques et les mêmes matériaux (pierre sèche ou chaux-sable...).

Principes de clôtures perméables pour la petite faune (source : Bruxelles Environnement) 24

2. Règles applicables dans les secteurs UG2 et UG2c « tissus récents »#

Pour toutes les constructions principales

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à permettre une densification future qui s’accompagnera d’un maillage viaire limitant les impasses. L’OAP « Qualité urbaine et densification douce » en précise les principes.

L’emprise au sol doit-être comprise entre 10 et 50 m².

Adaptation au terrain

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration.

Caractéristiques architecturales et environnemental

Les habitats réversibles peuvent déroger aux règles relatives à l’aspect extérieur des constructions pour les toitures et les façades à condition :

• qu’ils soient mobiles, ou démontables, ou biodégradables ;
• que les toitures, les façades et les menuiseries soient issues de matériaux biosourcés, géosourcés ou de réemploi (une part de métal est tolérée) ;
• qu’après leur démontage, les sols puissent reprendre une activité biologique comparable à celle qu’ils avaient avant l’installation de l’habitat réversible ;
• que leur installation et leur démontage soient possibles sans l’intervention d’engins lourds ;
• que les toitures et les façades soient rigides.

Toutefois, les règles suivantes sont maintenues :

Les toitures

Les toitures doivent impérativement être de couleur ardoisée ou gris sombre, et l’aspect brillant ou granuleux est interdit. Cette règle ne s’applique pas aux toitures en bois ou végétalisées.

Les toitures ondulées sont interdites.

Les façades Les teintes des façades doivent être choisies dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche, ou prises dans un gradient allant du beige au gris comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Les enduits seront talochés, lissés à la truelle ou brossés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits. Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Exemples d’habitats réversibles

Habitat «tunnel» isolé en botte de paille (source : Cecile Gaudouin)

Exemple d’habitat démontable et biodégradable

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

Les murs et murets traditionnels existants doivent être conservés et restaurés avec les techniques d’origine. Leur démolition peut être autorisée sur une longueur maximum de 3 m pour créer un accès ; auquel cas, des piles en pierres locales doivent venir habiller les limites de l’accès.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures monospécifiques d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Les boites aux lettres, coffrets techniques... doivent être intégrés dans la composition de la clôture.

En bordure de voie en façade

Les clôtures avec cloisons ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,60 m. Les clôtures entièrement végétales peuvent atteindre 2 m.

En limites latérales et de fond de parcelle

Elles ne devront pas dépasser 2 m, sauf pour les végétaux. Une hauteur supérieure est également tolérée s’il s’agit d’un mur de soutènement (hauteur du dénivelé plus 1,2 m). Ce dernier, s’il n’est pas réalisé en pierre de pays, sera enduit dans un camaïeu plus sombre que la teinte de la façade de la construction principale.

En limites avec les zones A ou N

• elles doivent permettre le passage de la petite faune sauvage (hérissons, batraciens...) et donner une image de haie champêtre ;
• les murs maçonnés sont interdits ;
• les murs anciens en pierre peuvent être remontés en utilisant les mêmes techniques et les mêmes matériaux (pierre sèche ou chaux-sable...).

Exemple d’habitat démontable (La France s’engage) 32

Exemples de Tiny house (source : La Tiny house)

Exemples de clôtures adaptées

Exemple de clôture seulement matérialisée par quelques végétaux

Exemple de clôture contemporaine mêlant bois, pierre et métal

Exemple de clôture récente en pierre de pays avec mortier

Exemple de clôture transparente : muret surmonté d’un grillage souple

La haie vive donne vie à la façade et anime la rue. La diversité d’essences favorise la biodiversité

En fond de parcelle, la haie vive assure une transition douce avec le paysage agricole

Source : PNR Pays d’Oise

3. Règles applicables dans le secteur UGj « jardins vivriers »#

Les cabanes de jardins

L’emprise au sol sera inférieure à : 10 m² pour les cabanes individuelles ; 100 m² pour les cabanes à usage collectif.

Le nombre de construction est limité à : 1 cabane individuelle par unité foncière ; 2 cabanes par hectare lorsqu’elles sont à usage collectif.

Les cabanes s’appuieront sur une limite d’unité foncière ou sur une construction existante.

Une implantation différente pourra être autorisée ou imposée :

• si l’intégration dans le paysage est meilleure que les règles qui s’imposent ;
• ou pour anticiper la création d’une voie qui desservirait des constructions futures en densification ;
• ou pour préserver un muret en pierre, un talus, une haie, un fossé, un espace vert remarquable, un arbre ou un élément du patrimoine bâti ;
• ou pour des motifs de sécurité ;
• ou pour respecter une autre règlementation ;
• ou en raison d’une impossibilité technique à condition d’être en harmonie avec les alentours.

Les constructions ne peuvent dépasser une hauteur de 3 m au faîtage.

Les façades en bois doivent être laissée brute ou lazurée de teinte incolore ou sombre. Si elles sont dans d’autres matériaux, elles doivent être de teinte gris sombre et mat.

Les toitures doivent préférentiellement être en bois ou végétalisées. Elles peuvent être en ardoise, en lauze, en tuile d’aspect plat couleur ardoisée, en tôle de teinte ardoisé ou rouille.

Si elles sont dans d’autres matériaux, elles doivent impérativement être de couleur ardoisée, et l’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Les menuiseries doivent être de la même teinte que les façades ou dans un camaïeu plus foncé.

L’aspect lisse et réfléchissant ou brillant est interdit.

Principes de clôtures perméables pour la petite faune (source : Bruxelles Environnement)

Exemples de palissades pour masquer des espaces de stockage

Exemple d’abri de jardin de grande qualité

Exemple d’espaces de rangement bien intégrés à la construction

Exemples de surfaces non imperméabilisées / éco-aménagées

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

L’imperméabilisation des surfaces est interdite, sauf exception pour monter des murets en pierre sèche ou faciliter l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.

4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)#

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérentes avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte.

Les projets d’expression contemporaine sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement : forme simple (parallélépipède), respect des pentes de toit, des couleurs des façades et des toitures... L’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé (Architecte des Bâtiments de France, PNR, CAUE, architecte ou paysagiste conseil de la DDT...).

Pour les éléments de patrimoine bâti ou paysager repérés dans le règlement graphique comme protégés pour des motifs d’ordre culturel, historique ou architectural, des règles complémentaires s’appliquent, elles sont décrites dans les prescriptions graphiques se superposant aux zones du présent règlement page 8.

1. Règles applicables dans les secteurs UG1 et UG1c « tissus anciens »#

Pour toutes les constructions principales

Surélévations Les surélévations ne doivent pas impliquer une variation de plus de 1 niveau par rapport aux constructions contiguës. Une hauteur supérieure (de 2 niveaux) peut être autorisée :

• lorsque la construction est dissociée des constructions voisines ;
• s’il est démontré que le projet s’intègre dans le gabarit général de la rue ou du hameau sans perturber les vues lointaines.

Exemple de surélévations qui s’intègre avec le gabarit de la construction initiale et celui plus général de la rue (source : CAUE 44)

Les surélévations peuvent être interdites si les ombres portées sur les terrains voisins sont trop importantes : la hauteur à la gouttière doit-être inférieure à 1,4 fois la distance aux constructions voisines situées du nord-ouest au nord-est.

Limitation des ombres portées

Caractéristiques architecturales Les toitures Les toitures doivent préférentiellement avoir un aspect « ardoise » ou « lauze ». Les tuiles mécaniques auront un aspect plat et une couleur ardoisée. La tuile sera de préférence en terre cuite. Les toitures en bois sont autorisées et celles végétalisées si la profondeur de substrat est au moins de 20 cm. Si elles sont dans d’autres matériaux, elles doivent impérativement être de couleur ardoisée, et l’aspect brillant ou granuleux est interdit. Les toitures ondulées sont interdites. Les panneaux solaires sont encouragés et doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée : les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux ; l’agencement doit être régulier sur la toiture et parallèle au pan.

Exemples de panneaux solaires bien intégrés en toiture

Les façades Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être choisies dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche ou prises dans un gradient allant du beige au gris comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Les enduits seront talochés, lissés à la truelle ou brossés ou projetés. Les coups de truelle ou effets de coquilles sont interdits.

Les façades en bois doivent être non vernies. Elles peuvent être laissées brutes ou traitées comme indiqué dans le nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ».

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ») sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout ;
• de teinte sombre (ou d’aspect zinc naturel) et avec au maximum 3 teintes, dont 2 teintes neutres.

Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans les RAL7030 (gris pierre), 7039 (gris quartz) ou 9007 (aluminium gris),
• les lames ne doivent pas excéder 80 mm de largeur utile,
• la pose doit être verticale et à claire-voie.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade : volets, fenêtres, portes seront de même teinte. Pour les habitations, un camaïeu avec une teinte plus foncée que les volets et les fenêtres est toléré pour la porte d’entrée et la porte de garage.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions graphiques se superposant aux zones ». Le blanc pur n’est autorisé que pour les menuiseries en bois.

Lors d’un remplacement partiel des menuiseries sur l’existant, il est toléré un remplacement à l’identique, ou une apparence différente si les menuiseries changées sont en bois ou en métal.

Les aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, coffrets techniques, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau sans dépasser la façade et masqués par un élément de décor. Les caissons de volets solaires pourront être visibles si leur teinte est sombre.

Principes de poses des volets roulants

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

Les revêtements de sols doivent être de tons clairs. Pour les activités économiques (commerce, artisanat...), les stockages de matériaux visibles de l’espace public doivent au maximum être masqués par :

• un accompagnement végétal largement dominé par des essences diversifiées à feuillage persistant ;
• ou une palissade qualitative, de préférence en bois ou en métal à lames légèrement ajourées.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum :

• les allées privées et les terrasses au sol doivent rester perméables ;
• les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), quand ils ne peuvent pas être évités, devront être traités de façon qualitative :
• ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ;
• les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ;
• les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

Pour les équipements et constructions recevant du public, la mutualisation des espaces de stationnement doit être recherchée.

Pour les besoins en stationnement occasionnels et/ou limités à certaines heures de la journée ou à une période dans l’année, ces espaces peuvent revêtir d’autres fonctions.

Caractéristiques des stationnements

Ils seront autant que possible perméables, végétalisés et ombragés.

Les espaces de stationnement accueillant plus de 10 places doivent comporter une surface perméable sur au moins 50% de l’emprise. Les espaces libres doivent être aménagés en espaces verts.

Pour les équipements et constructions recevant du public avec une capacité d’accueil supérieure à 100 personnes, il est imposé :

• un espace à vélo facile d’accès et couvert ;
• la plantation d’un arbre minimum pour 4 places de stationnement et d’un arbre pour 100 m² d’espace imperméabilisé. En cas d’ombrières photovoltaïques cette règle de plantation d’arbres ne s’impose pas.

Les arbres à implanter pour les espaces de stationnement doivent, à taille adulte, développer un tronc de plus de 2 m de hauteur et un houppier de plus de 3 m de diamètre permettant un ombrage efficace.

La plantation d’arbres peut ne pas être imposée si :

• un autre principe de qualité urbaine est mis en oeuvre en application d’une OAP thématique ;
• elle n’entraîne pas une amélioration de l’ombrage pour les véhicules ;
• elle génère un problème de sécurité routière ;
• une impossibilité technique est démontrée.

Stationnement des vélos

Le seuil minimal d’emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos par catégorie de bâtiments est celui fixé par arrêté ministériel relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments (repris en annexe du règlement).

Pour les constructions recevant du public, l’espace à vélo doit être couvert et facile d’accès. Pour celles dont l’effectif admissible est inférieure 100 (y compris le personnel), l’espace de stationnement n’est pas obligatoirement couvert.

Source : abri-plus.com

Source : ADmire Architecture Exemples d’abris à vélos

PLU d’Olby (63) Règlement écrit - Zone UX

Synthèse des destinations et sous-destinations de la zone UX

UX : zone urbaine réservée aux activités industrielles et artisanales susceptibles de générer des risques ou des nuisances pour le voisinage. Elle comprend 1 secteur dans lequel des espaces résidentiels sont imbriqués :

• UXr : secteur où seules sont autorisées les activités qui n’accentuent pas les risques ou nuisances pour le voisinage.

Destination sous-destinations#

Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière

Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Commerce et

Activités de services où s'effectue l'accueil activité de service d'une clientèle

Hôtel

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Equipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Equipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Industrie

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

INTERDITE UX, UXr UX, UXr UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr

UX, UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr

UXr UX, UXr UX, UXr UX, UXr

Autorisee sous condition#

UX · UX · UX · UXr · UX, UXr UX

PLU d’Olby (63) Règlement écrit - Zone UX