Construire à Orcierles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  secteur Sciez 9 m (soit SCI1 SCI2 R+1+combles/attiques) ou 7 m en cas de toiture- terrasse (soit R+1) Bons-en-Chablais BON4 12 m (soit Bons-en-Chablais BON5 Douvaine DOU2 R+2+combles/attiques) Douvaine DOU4 Douvaine DOU5 ou 10 m en c...

• Zone 1AUC

  secteur Allinges 9 m (soit ALL2 Armoy ALL3 R+1+combles/attiques) ALL4 Ballaison ALL7 ou 7 m en cas de toitureBons-en-Chablais ARM3 Cervens ARM4 terrasse (soit R+1) ARM5 Chens-sur-Léman BAL1 12 m (soit BAL4 Draillant BON2 R+2+combles/att...

• Zone 1AUD

  9 m (soit R+1+combles/attiques) ou 7 m en cas de toiture-terrasse (soit R+1) Règle applicable au secteur MAS3 : Hauteur maximale 12 m (soit R+2+combles/attiques) ou 10 m en cas de toiture-terrasse (soit R+2) TITRE 19 DISPOSITIONS RE...

• Zone 1AUE

  topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures situées près des carrefour...

• Zone 1AUT

  topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures situées près des carrefour...

• Zone 1AUX

  topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures situées près des carrefour...

• Zone 1AUY

  topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures situées près des carrefour...

• Zone 2AU

  . Hauteur Zone Hauteur maximum A Exploitation agricole : 16 mètres Evolution des habitations existantes : 9 mètres Ap Non concernée Api 3,5 mètres Ad Non concernée Aht1 Non concernée Aht2 6 mètres Ax1 / Ax1* 12 mètres topographie...

• Zone N

  Surfaces de plancher aménagées pour le stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manœuvres Surfaces de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractèr...

• Zone UA

  UA.II.2.a. Hauteur Pour toutes les communes sauf Thonon-les- Hauteur minimum Bains : 9 m (soit R+1+combles) La hauteur maximale est représentée par la hauteur maximale des bâtiments existants avoisinants situés dans la présente zone, s...

• Zone UB

  maximale limitée à celle de la construction existante s’il s’agit de créer ou de renforcer une monumentalité visible dans des perspectives déjà existantes ou à valoriser. TITRE 4 DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES A LA ZONE UB Pour les ann...

• Zone UC

  UC.II.2.a. Hauteur 9 m (soit R+1+combles/a�ques) Zone ou 7 m en cas de toiture-terrasse (soit R+1) UC1 UC2 UCp En zone UCp : La hauteur maximale des constructions principales (hors annexes) est de 7 mètres ou 6 mètres en cas de toit...

• Zone UD

  . Hauteur Zone Hauteur maximum UD et UDL 9 m (soit R+1+combles/a�ques) ou 7 m en cas de toiture-terrasse (soit R+1) TITRE 6 DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES A LA ZONE UD et UDL topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation ...

• Zone UE

  . Hauteur Non concernée. topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures ...

• Zone UEL

  . Hauteur Non concernée. topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures ...

• Zone UF

  . Hauteur Non concernée.

• Zone UH

  UH.II.2.a. Hauteur Hauteur minimum 9 m (soit R+1+combles) Pour toutes les communes sauf Thonon-les- Bains : La hauteur maximale est représentée par la hauteur maximale des bâtiments existants avoisinants situés dans la présente zone,...

• Zone UJ

  . Hauteur Non concernée. topographie et ne pas créer une gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité de la circulation notamment sur les voies et aux abords des croisements. La nature et la hauteur des clôtures ...

• Zone UR

  . Hauteur La hauteur totale des constructions individuelles isolées ou groupées est limitée à 9 m. Celle des immeubles collectifs est limitée à 12 m. Le cas échéant, la hauteur des constructions devra être adaptée pour ne pas masquer les vu...

• Zone UT

  . Hauteur En UTa la hauteur maximum est de 18 m, sans pouvoir dépasser de plus de 3 m la construction voisine. En UTb la hauteur maximum est de 12 m, elle est réhaussée à 16 m pour les Hôtels. topographie et ne pas créer une gêne pour la c...

• Zone UX

  . Hauteur La hauteur maximale est de 12 mètres, hormis pour les sous-destinations hôtels, locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques ou de leurs délégataires, locaux techniques et industriels des administrations p...

• Zone UY

  . Hauteur La hauteur maximale est de 12 mètres, hormis pour les sous-destinations hôtels, locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques ou de leurs délégataires, locaux techniques et industriels des administrations p...

Voir aussi : article 1, article 3, article 5, article 6, article 7, article 8