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Edifiable

Construire à Orcierles règles du PLUi

Plan de zonage
Ap : Zone agricole à protégerN : Zone naturelle et forestièreAx1 : STECAL dédié aux activités économiques isolées au sein de l'espace agricole - évolution de sites existantsA : Zone agricoleUYd : Zone commercialeUE : Equipement public et/ou d intérêt collectifUD : Pavillonnaire au développement maîtriséUH : Hameaux historiques1AUc : zone à urbaniser opérationnelle à dominante habitat - dans l'espace de développement des communes périurbaines et des villages et en espace de transition des communes pôles et du coeur urbainUXb : Zone d activités économiques1AUe : Zone à urbaniser opérationnelle à vocation d'équipements publics et/ou d'intérêt collectifApi : Zone d'intérêt agricole à enjeux paysagersNe : Secteur d'équipements publics ou d'interêt collectifsAd : Zone agricole dédiée au stockage des déchets inertesUC2 : Centralité des communes villages et centralités périphériques des communes pôlesUA : Centralité historique1AUd : Zone à urbaniser opérationnelle à dominante habitat - dans l espace résidentiel peu denseNlt : STECAL à vocation de loisirs et tourismeNgvs : STECAL dédié à l'accueil des gens du voyage sédentarisésUXg : Zone d activités économiquesUXa : Zone d activités économiquesAx1* : STECAL dédié aux activités économiques isolées au sein de l'espace agricole - évolution de sites existantsAht2 : Zone agricole dédiée à une vocation d'hébergement touristique - nouveau siteAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 22 zones

Zones urbaines

13

Zones naturelles

1

Autres zones

8
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUB

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUb.II.1. Implantation des constructions 1AUb.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUC

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUc.II.1. Implantation des constructions 1AUc.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUD

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUd.II.1. Implantation des constructions 1AUd.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUE

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUe.II.1. Implantation des constructions 1AUe.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUT

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUt.II.1. Implantation des constructions 1AUt.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUX

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUx.II.1. Implantation des constructions 1AUx.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 1AUY

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1AUy.II.1. Implantation des constructions 1AUy.II.1.a. Implantation par rapport au domaine public Les voies entrant dans le champ d’application du présent article sont les voies publiques, les chemins ruraux e...

  • Zone 2AU

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Non concernée. On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constructions et aménagements ne devront pas, ...

  • Zone N

    L’article L151-19 du code de l’urbanisme stipule que : « Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots, immeubles bâtis ou non bâtis, espaces publics, monuments,...

  • Zone UA

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constr...

  • Zone UB

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UC

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UD

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UE

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constr...

  • Zone UEL

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constr...

  • Zone UF

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UH

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UJ

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UR

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constr...

  • Zone UT

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constr...

  • Zone UX

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

  • Zone UY

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE . Qualité urbaine, architecturale et environnementale On se reportera également aux OAP thématiques « Qualité architecturale, urbaine et paysagère » et « Biodiversité et continuités écologiques ». Les constru...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Orcier

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 4.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie, 74550 Orcier
Téléphone
04 50 73 92 01
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
orcier.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 23 février 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Orcier en chiffres

Les 115 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Orcier ?

Le document opposable est 200067551_PLUi_20251216, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 49 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Orcier ?

Le règlement ouvre 22 chapitres de zone : 1AUB, 1AUC, 1AUD, 1AUE, 1AUT, 1AUX, 1AUY, 2AU, N, UA, UB, UC et 10 autres. Ils portent 170 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Orcier ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Orcier est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Orcier ?

115 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 107 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 134 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Orcier ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Orcier ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200067551_PLUi_20251216, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
16/12/2025
Contenu
514 pages, 22 zones, 170 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200067551_PLUI_20251216.

Le plan de zonage, 49 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 24 feuilles chez la DGFiP, 1,8 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 7 autorisations annulées.

Code INSEE
74206
Code postal
74550
Département
Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
210 locaux raccordables sur 653 (32,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.