Construire à Orcierles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 1AUC

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 1AUD

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 1AUE

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les sur...

• Zone 1AUT

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 1AUX

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 1AUY

  constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de changement de destination ou de réaménagement des constructions existantes, ne sont prises en compte que les su...

• Zone 2AU

  autorisée dans la zone et à condition d’être réalisées en matériaux perméables. - L’édification de clôtures en lien avec les occupations du sol autorisées. En plus dans la zone A : - Les exploitations agricoles - Les locaux de surveilla...

• Zone N

  En plus, dans la zone Nj* : En plus, dans la zone NLj : - Les constructions et installations nécessaires au fonctionnement du jardin botanique (de type serres, clôtures, etc …) - Les aménagements et installations liés à la mise en valeu...

• Zone UA

  . Les parcs de stationnement en ouvrage sont à préférer. Les aménagements extérieurs des surfaces non construites et hors accès et stationnement, doivent être aménagés et privilégier des matériaux perméables de type espaces enherbés, plant...

• Zone UB

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UC

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UD

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UE

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de chan...

• Zone UEL

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. UEl.II.5.a. Stationnement ...

• Zone UF

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de chan...

• Zone UH

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UJ

  Uj.I.2. Mixité sociale et fonctionnelle : TITRE 11 DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES A LA ZONE Uj . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations d...

• Zone UR

  type 1 destinée au rangement. Elles seront constituées de parties maçonnées enduites et de parties verticales recouvertes d’un matériau et d’une teinte autorisés en toiture. Les toitures respecteront une pente de 20° et seront recouvertes d...

• Zone UT

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UX

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

• Zone UY

  . Stationnement Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. En cas d’extension, de cha...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7