PLUi de Parfondeval

• Zone 1AU

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone 1AUC

  Obligations en matière surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables Dans les zones 1AUC uniquement : Les constructions nouvelles devront justifier d’un minimum de 40% d’espace jardiné de pleine terre par rapport à la surface du terrai...

• Zone 1AUE

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone 1AUH

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone 1AUT

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone 1AUY

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone 2AU

  Non réglementé. SECTION III : OBLIGATIONS DES CONSTRUCTIONS EN MATIÈRE DE PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES ET D'INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

• Zone A

  Les aménagements liés aux nouvelles activités devront être sobres, limités en surface et adaptés à leur contexte patrimonial et paysager. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes, à m...

• Zone N

  Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes, à moins que ce remplacement ne soit pas pertinent d’un point de vue écologique ou paysager (essences exotiques ou invasives, inadaptation au ...

• Zone UA

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone UB

  Envoyé en préfecture le 22/10/2025 Reçu en préfecture le 22/10/2025 Publié le 23/10/2025 Règlement ID : 061-200036069-20251016-25_10_16_02-DE Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et esp...

• Zone UC

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone UD

  Obligations en matière surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables Les constructions nouvelles devront justifier d’un minimum de 50% d’espace jardiné de pleine terre par rapport à la surface du terrain d’assiette de la construction, r...

• Zone UE

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. PLUi du Pays de Mortagne-au-Perche app...

• Zone UH

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone UP

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone UT

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

• Zone UY

  Lors de toute construction ou aménagement, le projet s’efforcera de préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou lointain. La conservation de certains éléments, n...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Parfondeval

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 2permis de construire
• 0déclarations préalables
• 0logements créés
• 0autorisations annulées

Les 5 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

8 impasse du Clocher, 61400 Parfondeval

Téléphone

02 33 25 17 98

Horaires

Le lundi, de 15 h à 18 h 30.

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Coulimer285 hab.
• Courgeoût458 hab.
• Saint-Denis-sur-Huisne59 hab.
• Saint-Jouin-de-Blavou311 hab.
• Saint-Langis-lès-Mortagne877 hab.

La commune

Population

102 habitants

Code postal

61400

Code INSEE

61322

Département

Orne, Normandie

Locaux raccordables à la fibre

83 sur 86 (96,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.