Intitulé du document : Type d’occupation ou d’utilisation des sols interdit
Le même sujet dans les 11 zones
Dans les zones 2AU, la réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Dans le cas des zones humides, afin de garantir leur préservations, est interdit l’assèchement des secteurs identifiés dans les documents graphiques.
Intitulé du document : Type d’occupation ou d’utilisation soumises à des conditions particulières
Le même sujet dans les 11 zones
Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites à l’article 2AU.1, qui sont compatibles avec le caractère résidentiel de la zone et avec la proximité des habitations sont autorisées.
Les lotissements et opérations d’habitat groupé sont autorisés sous réserves : que leur organisation évite l’enclavement de parcelles de la zone, que ces opérations n’entraînent pas l’enclavement de certaines parcelles ou parties de la zone, qu’elles soient en cohérence avec l’urbanisation future du reste de la zone, et qu’en conséquence elles respectent les Orientations d’Aménagement et de Programmation du PLUi qui les concernent lorsqu’elles ont été définies dans le présent PLUi que la réalisation des équipements publics nécessaires (réseaux et voirie) et, en particulier, le réseau public d’assainissement, soit prévue.
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Il n’est pas fixé de règle. Le contenu de cet article sera défini dans le cadre de l’élaboration des dossiers d’aménagement, de lotissements ou d’opérations d’habitat groupé. Les projets de voirie nouvelle publique ou privée devront adapter le dimensionnement des voies selon leur usage, la réglementation issue de la loi du 11 février 2011 relative à l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite, et limiter au maximum la création ou l’extension de voirie lourde.
Intitulé du document : Caractéristique des terrains
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La taille moyenne des parcelles (hors espaces dédiés aux voiries et équipements de gestion collective des eaux pluviales, des espaces verts collectifs, des espaces publics de services) doit être égale au seuil maximum suivant : zones 2AU de Toucy : soit 18 logements /ha; zones 2AU de Beauvoir, Diges, Pourrain : soit 15 logements /ha. zones 2AU de Leugny, Moulins-sur-Ouanne : soit 12 logements /ha.
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique. Marges de recul :
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique. 72 Règlement
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux autres sur une même propriété
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol
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La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Caractère et vocation de la zone
Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de certaines communes du territoire, destinés à être ouverts à l’urbanisation.
Le projet devra permettre d’intégrer et de connecter la nouvelle opération au bourg existant par des solutions durables qui permettent de maîtriser la croissance. Le projet valorisera le patrimoine existant comme un lien entre les nouvelles constructions et l’histoire du site. L’objectif est de respecter les continuités paysagères en limitant les surconsommations d’espace.
Ces zones regroupent les équipements publics d’intérêt général, des équipements d’enseignement et de formation, les cimetières,… ainsi que les équipements sportifs de loisirs, elle peut accueillir de nouvelles constructions ayant cette destination et leurs annexes.
Ces zones pourront être ouvertes à l’urbanisation au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à chaque partie ainsi que ceux projetés à sa périphérie immédiate.
On distingue les zones AUe :
à Toucy à Diges à Dracy à Villiers-Saint-Benoît à Pourrain à Moulins-sur-Ouanne à Leugny à Beauvoir à Egleny à Fontaines à Lalande à Parly
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Département de l’Yonne
Communauté de communes
Cœur de Puisaye
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Toucycois
Traduction réglementaire du PADD (Règlement)
Agence ALAIN GAUTRON
Architecture, urbanisme, développement durable et paysage
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Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Règlement
Version du 21 octobre 2014
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
PLUi de Pourrain, approuvé le 12/12/2016, 14 articles pour la zone 2AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.