Zone 2AU
- Zone
- 14 articles
- PLUi de Pourrain, approuvé le 12/12/2016
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 151 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Type d’occupation ou d’utilisation des sols interdit
Dans les zones 2AU, la réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Dans le cas des zones humides, afin de garantir leur préservations, est interdit l’assèchement des secteurs identifiés dans les documents graphiques.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Type d’occupation ou d’utilisation soumises à des conditions particulières
Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites à l’article 2AU.1, qui sont compatibles avec le caractère résidentiel de la zone et avec la proximité des habitations sont autorisées.
Les lotissements et opérations d’habitat groupé sont autorisés sous réserves : que leur organisation évite l’enclavement de parcelles de la zone, que ces opérations n’entraînent pas l’enclavement de certaines parcelles ou parties de la zone, qu’elles soient en cohérence avec l’urbanisation future du reste de la zone, et qu’en conséquence elles respectent les Orientations d’Aménagement et de Programmation du PLUi qui les concernent lorsqu’elles ont été définies dans le présent PLUi que la réalisation des équipements publics nécessaires (réseaux et voirie) et, en particulier, le réseau public d’assainissement, soit prévue.
Section 2 : Conditions de l’occupation du sol
Article 2AU 3Accès et voirie
Accès et voirie
Il n’est pas fixé de règle. Le contenu de cet article sera défini dans le cadre de l’élaboration des dossiers d’aménagement, de lotissements ou d’opérations d’habitat groupé. Les projets de voirie nouvelle publique ou privée devront adapter le dimensionnement des voies selon leur usage, la réglementation issue de la loi du 11 février 2011 relative à l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite, et limiter au maximum la création ou l’extension de voirie lourde.
Article 2AU 4Desserte par les réseaux
Desserte par les réseaux
Même règlement qu’en zone Ub.
71 Règlement
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Article 2AU 5Superficie minimale des terrains
Caractéristique des terrains
La taille moyenne des parcelles (hors espaces dédiés aux voiries et équipements de gestion collective des eaux pluviales, des espaces verts collectifs, des espaces publics de services) doit être égale au seuil maximum suivant : zones 2AU de Toucy : soit 18 logements /ha; zones 2AU de Beauvoir, Diges, Pourrain : soit 15 logements /ha. zones 2AU de Leugny, Moulins-sur-Ouanne : soit 12 logements /ha.
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique. Marges de recul :
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique. 72 Règlement
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Implantation des constructions par rapport aux autres sur une même propriété
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Article 2AU 9Emprise au sol
Emprise au sol
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions
Hauteur maximale des constructions
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Article 2AU 11Aspect extérieur
Aspect extérieur des constructions
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Article 2AU 12Stationnement
Stationnement
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Article 2AU 13Espaces libres et plantations
Espaces libres et plantations
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Coefficient d’occupation du sol
La réglementation applicable à la zone Ub s’applique.
73 Règlement
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
CHAPITRE 3 : ZONE AUe
Caractère et vocation de la zone
Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de certaines communes du territoire, destinés à être ouverts à l’urbanisation.
Le projet devra permettre d’intégrer et de connecter la nouvelle opération au bourg existant par des solutions durables qui permettent de maîtriser la croissance. Le projet valorisera le patrimoine existant comme un lien entre les nouvelles constructions et l’histoire du site. L’objectif est de respecter les continuités paysagères en limitant les surconsommations d’espace.
Ces zones regroupent les équipements publics d’intérêt général, des équipements d’enseignement et de formation, les cimetières,… ainsi que les équipements sportifs de loisirs, elle peut accueillir de nouvelles constructions ayant cette destination et leurs annexes.
Ces zones pourront être ouvertes à l’urbanisation au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à chaque partie ainsi que ceux projetés à sa périphérie immédiate.
On distingue les zones AUe :
à Toucy à Diges à Dracy à Villiers-Saint-Benoît à Pourrain à Moulins-sur-Ouanne à Leugny à Beauvoir à Egleny à Fontaines à Lalande à Parly
74 Règlement
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Section 1 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
Département de l’Yonne
Communauté de communes
Cœur de Puisaye
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Toucycois
Traduction réglementaire du PADD (Règlement)
Agence ALAIN GAUTRON
Architecture, urbanisme, développement durable et paysage
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Règlement
2 Règlement
Version du 21 octobre 2014
Communauté de Communes Cœur De Puisaye Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Sommaire
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.