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Edifiable

Construire à Quenneles règles du PLU

Plan de zonage
Nf : Zone naturelle, boisementsUb : Zone urbaine, habitat pavillonnaireUa : Zone urbaine, centre ancienNj : Zone naturelle, jardinsNp : Zone naturelle protégéeUx : Zone urbaine, activitésAnc : Zone agricole non constructibleA : Zone agricole1AUx : Zone à urbaniser, activités2AU : Zone à urbaniser, habitatUe : Zone urbaine, équipementsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 4 zones

Zones urbaines

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUX

    La hauteur des volumes principaux des constructions est mesurée au faîtage ou à l’acrotère à partir du point moyen de la zone constructible de la parcelle avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement du sol nécessaires pour la réalis...

  • Zone 2AU

    Non règlementé. . Article 10 – A : hauteur des constructions La hauteur des volumes principaux des constructions est mesurée au faîtage ou à l’acrotère à partir du point moyen de la zone constructible de la parcelle avant les travaux d'exh...

  • Zone N

    La hauteur des volumes principaux des constructions est mesurée au faîtage ou à l’acrotère à partir du point moyen de la zone constructible de la parcelle avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement du sol nécessaires pour la réalis...

  • Zone U

    Dispositions générales : La hauteur des volumes principaux des constructions est mesurée au faîtage ou à l’acrotère à partir du point moyen de la zone constructible de la parcelle avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement du sol n...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Quenne

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
2 rue des Pluvignons, 89290 Quenne
Téléphone
03 86 40 35 47
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le mardi, de 14 h à 18 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30.
Site
mairie-quenne.fr/#

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Quenne en chiffres

Les 20 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Quenne ?

Le document opposable est 89319_PLU_20180509, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 mai 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Quenne ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : 1AUX, 2AU, N, U. Ils portent 36 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Quenne ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Quenne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Quenne ?

20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 16 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 15 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Quenne ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Quenne ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
89319_PLU_20180509, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/05/2018
Contenu
44 pages, 4 zones, 36 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 364 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
89319
Code postal
89290
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
269 locaux raccordables sur 269 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.