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Edifiable

Construire à Quiersles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 26/11/2021
  • 8 zones

Les 8 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Article 10 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    1. Au cas par cas, il peut être dérogé aux dispositions du présent article dans le cadre de constructions, ou d’interventions (extensions, aménagements…) sur des constructions existantes conçues dans une logique de développement durable et ...

  • Zone N

    Section 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

  • Zone UA

    1. Au cas par cas, il peut être dérogé aux dispositions du présent article dans le cadre de constructions, ou d’interventions (extensions, aménagements…) sur des constructions existantes conçues dans une logique de développement durable et ...

  • Zone UH

    1. Au cas par cas, il peut être dérogé aux dispositions du présent article dans le cadre de constructions, ou d’interventions (extensions, aménagements…) sur des constructions existantes conçues dans une logique de développement durable et ...

  • Zone UY

    1. Au cas par cas, il peut être dérogé aux dispositions du présent article dans le cadre de constructions, ou d’interventions (extensions, aménagements…) sur des constructions existantes conçues dans une logique de développement durable et ...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 11, article 12, article 13

Votre projet à Quiers

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
7 rue Saint-Martin, 77720 Quiers
Téléphone
01 64 08 17 91
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 19 h. Du jeudi au vendredi, de 14 h à 19 h.
Site
www.mairie-quiers.com

Quiers en chiffres

Les 12 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Quiers ?

Le document opposable est 77381_PLU_20211126, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 novembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Quiers ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, 2AU, A, N, UA, UH, UY. Ils portent 100 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Quiers ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Quiers est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Quiers ?

12 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Quiers ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Quiers ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
77381_PLU_20211126, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/11/2021
Contenu
133 pages, 8 zones, 100 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 335 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
77381
Code postal
77720
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Fibre
265 locaux raccordables sur 266 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.