Zone U

Intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et nature d’activités

Règlement écrit

Article 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Toutes constructions et installations sauf celles visées à l’article 2 ci-après Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Les constructions, aménagements et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi que les travaux de maintenance ou de modification des ouvrages publics de pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. Article 3–Mixité fonctionnelle et sociale Sans objet.

Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères

Article 4–Volumétries et implantations des constructions Sans objet.

Intitulé du document : –Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions SE REFERER AU TITRE V : DISPOSITIONS C

Équipements et réseaux

ZONE AU

Intitulé du document : –Desserte par les réseaux Sans objet.

Règlement écrit

Département de la Drôme

Commune de Saillans

Règlement écrit

Plan Local d’Urbanisme de la commune REGLEMENT ECRIT

Pièce n°5

SOMMAIRE

TITRE I : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES URBAINES.............. 4 TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER..... 71 TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ....... 90 TITRE IV : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES .................................................................................................................... 106 TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES ............ 122 TITRE VI : DEFINITIONS DES DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ......................... 148 TITRE VII : LEXIQUE ........................................................................................................... 153 TITRE VIII : ELEMENTS PROTEGES DU PETIT PATRIMOINE ......................................... 160

STRUCTURE DU REGLEMENT DES ZONES

Caractère de la zone

I – Destinations des constructions, usages des sols et nature d’activités

Article 1 – Occupations et utilisations du sol interdites Article 2 – Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Article 3 – Mixité fonctionnelle et sociale

II – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Article 4 - Volumétrie et implantation des constructions 4-1-Implantations par rapport aux voies et emprises publiques 4-2-Implantations par rapport aux limites séparatives 4-3- Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain 4-4-Emprise au sol des constructions 4-5-Hauteurs des constructions

Article 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions

Article 6 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

6-1-Obligations en matière de préservation, de réalisation d’espaces libres et de plantations, d’aires de jeux et de loisirs 6-2-Coefficient de pleine terre 6-3-Maintien ou remise en état des continuités écologiques 6-4- Gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Article 7 – Stationnement

III – Equipement et réseaux

Article 8- Desserte par les voies publiques ou privées Article 9- Desserte par les réseaux

TITRE I : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES URBAINES