Aller au contenu
Edifiable

Zone UP

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Sommaire

Le règlement de la zone UP, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 27 rubriques

Rubrique UP 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : • En cas de dépassement de la hauteur maximale définie

de la

  • pour chacun des secteurs par une construction existante, la hauteur des extensions de cette dernière pourra être

Rubrique UP 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1

Arbres de hautes-tiges 0,5

Surfaces semi-ouvertes 0,5

Toitures ou terrasses végétalisées

0,2

Surfaces imperméabilisées extérieures

0 · Murs végétal 0,2 · Surfaces imperméabilisées bâties 0

Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type

Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT)

PLT =

Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle

PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL

22

Plan LocalCode’ffiUcprieabnrattydnp’iéescmdoe-easmu-réfRnaacègegelmeemntent

Espaces verts en pleine terre et perméables 1

Surfaces par type 170 m2 · Surface éco-aménagée 170 · Arbres de hautes-tiges 0,5 · Surfaces semi-ouvertes 0,5 · Toitures ou terrasses végétalisées 0,2

Surfaces imperméabilisées extérieures

0 · Murs végétal 0,2 · Surfaces imperméabilisées bâties 0

Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type

Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT)

Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle

PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL

Voir la note de présentation et d’illustration des types de surfaces en page

ANNEXE DU PRÉSCoEeNffiTcieRnèt dG’éLcEo-MamEéNnaTgement par type de surface

Surfaces par type

Surface éco-aménagée

Espaces verts en pleine terre et perméables 1

170 m2 170 · Surfaces semi-perméable 0,5 100 m2 50

Surfaces imperméabilisées extérieures 0

50 m2 0 · Surfaces imperméabilisées bâties 0 100 m2 0 245 · Arbres de hautes-tiges 0,5 50 m2 25

Toitures ou terrasses végétalisées 0,2

0 m2 0 · Murs et façades végétalisés 0,2 0 m2 0

PLT CBS Surface totale de la parcelle

420 m2

0,40

0,58

Voir la note de présentation et d’illustration des types de surfaces en page annexe du présent règlement

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UP comme partout.

Dispositions générales

PLU

  • Plan Local d'Urbanisme -

Commune de

Scheibenhard reglement revision du POS en PLU approbation

Vu pour être annexé à la délibération du 03 mars 2020,

A SCHEIBENHARD, le 03 mars 2020

Pragma-scf

Agence Territoriale d’Ingénierie Publique

Le Maire, Francis JOERGER

Pragma-scf république française - département du bas-rhin plan local d’urbanisme de scheibenhard

3 - Règlement

P.L.U. Approuvé par délibération le maire du conseil municipal le 3 mars 2020

Pour une bonne lecture, n’oubliez pas l’éco-impression en recto-verso

2

Mode d'emploi

1. Division du territoire

Division du territoire en zones

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser AU, agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.