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Edifiable

Zone 2AUZone à Sempigny

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
À quelle distance du voisin ?
Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
Quelle surface au sol ?
Non réglementé
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé Section III : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Le texte du règlement de la zone 2AU, 14 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 84 articles

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 6 zones

Sont interdits toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Le même sujet dans les 6 zones

Sont admis les équipements d’infrastructure et ouvrages techniques à condition qu’ils soient nécessaires au fonctionnement des services et équipements d’intérêt public.

Section II : Conditions de l’occupation du sol

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 6 zones

Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 6 zones

Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Le même sujet dans les 6 zones

Non réglementé

Article 2AU 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : Espaces libres

Le même sujet dans les 6 zones

Non réglementé

Section III : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol

Le même sujet dans les 6 zones

Non réglementé.

Titre IV. dispositions applicables aux zones agricoles

Chapitre Unique - Dispositions applicables à la zone A

Section I : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

K:\Dossiers\AFFAIRES\Urbanisme\08114 UPS Sempigny 60_UNR\APPROBATION_SEMPIGNY_01-2011\5-REGLEMENT_APPROB_Sempigny.doc 06/01/2011 12:35 06/01/2011 13:58

Des solutions transparentes

Commune de sempigny departement de l’oise plan local d'urbanisme reglement piece 5/7

Vu pour être annexé à la DCM d’arrêt du 16 Avril 2010 Vu pour être annexé à la DCM d’approbation du 21 Janvier 2011

Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine

AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY - PARIS - ROUEN Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr

G2C ingénierie - SAS au capital de 781 798 € - SIREN 453 686 966 – Code NAF 742C – N°de TVA Intracommunautaire : FR 75 453 686 966 www.g2c.fr

Identification du document

Elément Titre du document Nom du fichier Version Rédacteur Vérificateur Chef d’agence

Règlement 5-REGLEMENT_APPROB_Sempigny.doc 2011-01-06 13:58 MAS FRW FRW

Les 5 autres zones de Sempigny

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Sempigny, approuvé le 21/01/2011, 14 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.