Zone 2AU
- Zone
- 14 articles
- PLU de Sempigny, approuvé le 21/01/2011
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
- À quelle distance du voisin ?
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
- Quelle surface au sol ?
Emprise au sol Non réglementé
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Hauteur maximale des constructions Non réglementé
- Combien de places de stationnement ?
Stationnement Non réglementé
- Combien d'espaces verts ?
Espaces libres Non réglementé Section III : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 84 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Occupations et utilisations du sol interdites
Sont interdits toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Sont admis les équipements d’infrastructure et ouvrages techniques à condition qu’ils soient nécessaires au fonctionnement des services et équipements d’intérêt public.
Section II : Conditions de l’occupation du sol
Article 2AU 3Accès et voirie
Accès et voirie
Non réglementé
Article 2AU 4Desserte par les réseaux
Desserte par les réseaux
Non réglementé
Article 2AU 5Superficie minimale des terrains
Caractéristiques des terrains
Non réglementé
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit en respectant un retrait minimal de 1m par rapport à la limite de l’emprise des voies existantes ou futures.
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Non réglementé
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Article 2AU 9Emprise au sol
Emprise au sol
Non réglementé
Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions
Hauteur maximale des constructions
Non réglementé
Article 2AU 11Aspect extérieur
Aspect extérieur
Non réglementé
Article 2AU 12Stationnement
Stationnement
Non réglementé
Article 2AU 13Espaces libres et plantations
Espaces libres
Non réglementé
Section III : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Coefficient d'occupation du sol
Non réglementé.
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TITRE IV. DISPOSITIONS APPLICABLES
AUX ZONES AGRICOLES
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Chapitre Unique - Dispositions applicables à la zone A
Section I : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
K:\Dossiers\AFFAIRES\Urbanisme\08114 UPS Sempigny 60_UNR\APPROBATION_SEMPIGNY_01-2011\5-REGLEMENT_APPROB_Sempigny.doc 06/01/2011 12:35 06/01/2011 13:58
Des solutions transparentes
COMMUNE DE SEMPIGNY
DEPARTEMENT DE L’OISE
PLAN LOCAL D'URBANISME REGLEMENT PIECE 5/7
Vu pour être annexé à la DCM d’arrêt du 16 Avril 2010 Vu pour être annexé à la DCM d’approbation du 21 Janvier 2011
Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine
AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY - PARIS - ROUEN Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr
G2C ingénierie - SAS au capital de 781 798 € - SIREN 453 686 966 – Code NAF 742C – N°de TVA Intracommunautaire : FR 75 453 686 966 www.g2c.fr
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Identification du document
Elément Titre du document Nom du fichier Version Rédacteur Vérificateur Chef d’agence
Règlement 5-REGLEMENT_APPROB_Sempigny.doc 2011-01-06 13:58 MAS FRW FRW
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SOMMAIRE
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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.