Construire à Senezles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent. Dans les zones concernées par l’aléa de retrait/gonflement des argiles, il est recommandé de se rapporter a...

• Zone AHL

  Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent. Dans les zones concernées par l’aléa de retrait/gonflement des argiles, il est recommandé de se rapporter a...

• Zone AUX

  Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent. Dans les zones concernées par l’aléa de retrait/gonflement des argiles, il est recommandé de se rapporter a...

• Zone AVEC

  (1) Lorsque la parcelle est bordée par plusieurs voies, les règles de cette section s’appliquent par rapport à au moins l’une de ces voies. Les voies qui ne servent pas de référence sont alors considérées comme des limites séparatives. (2) ...

• Zone N

  L’implantation du bâti doit répondre aux besoins directs de l’exploitation et se trouver dans un rayon maximal de 50m du bâtiment principal d’exploitation. Les constructions et installations devront être localisées sur des terrains de moind...

• Zone NTL

  L’implantation du bâti n’est pas réglementée. Une distance de recul réglementaire devra être respectée entre les bâtiments d’élevage (voir le Règlement Sanitaire Départemental en vigueur) et les locaux régulièrement occupés, afin de limiter...

• Zone UE

  L’implantation des constructions par rapport aux limites de parcelle n’est pas réglementée. Les terrassements seront réduits au strict minimum et le sol remodelé selon son profil naturel. Les accès et dégagements ne devront pas être un pré...

• Zone UN

  Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent. Dans les zones concernées par l’aléa de retrait/gonflement des argiles, il est recommandé de se rapporter a...

• Zone UNE

  Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent. Dans les zones concernées par l’aléa de retrait/gonflement des argiles, il est recommandé de se rapporter a...

• Zone UT

  Les constructions doivent s’implanter à un minimum de 4m de la limite de voie.

• Zone UX

  Les constructions seront implantées avec un retrait minimal de 3m vis-à-vis des limites parcellaires en bordure de la zone UX. Les terrassements seront réduits au strict minimum et le sol remodelé selon son profil naturel. Les accès et dég...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?