Construire à Senezaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X Les affouillements ou exhaussements de sols X Aire d’ac...

• Zone AHL

  X X X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X X X Les affouillements ou exhaussements d...

• Zone AUX

  X X X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X X X Les affouillements ou exhaussements d...

• Zone AVEC

  (1) Pour les immeubles d’habitation et de bureaux, la surface de stationnement pour les vélos, ne pourra être inférieure à 1,5 m² par tranche de 70 m² de surface de plancher pour les constructions à destination d’habitation, et par tranche ...

• Zone N

  X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation V* condition : - Pour les constructions, seule l’extension de l’existant est permise. Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, s...

• Zone NTL

  X X condition : (1) L’usage est exclusivement réservé à l’activité touristique. (1) Les structures démontable et logements insolites sont autorisés à raison de 10 unités d’un maximum de 35 m² chacune (1) Aucune nouvelle imperméabilisation...

• Zone UN

  X X X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X X X Les affouillements ou exhaussements d...

• Zone UNE

  X X X Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X X X Les affouillements ou exhaussements d...

• Zone UT

  Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux, sauf en cas d’autorisation X Les affouillements ou exhaussements de sols X Aire d’acc...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?