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Edifiable

Le plan de zonageSevenans

22 zones sur 1,9 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

Nf : Zone naturelle forestièreUe1 : Site d'activité économiqueN : Zone naturelleNt : Zone naturelle permettant les aménagements liés à l'arrêt ferroviaireNi2 : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation d'abris de jardinsUh : Zone urbaine à caractère résidentiel, extensions récentesUai1 : Zone urbaine centre ancien exposée aux risques d'inondation, constructible sous réserves, mais excluant la construction d'établissements sensiblesUa : Zone urbaine centre ancienAi : Zone agricole inconstructible à l'exception des abris de pâtureUui1 : Site universitaire exposé aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation de stationnementUu1 : Site universitaire réservé au stationnementNi1 : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, constructible sous conditionsA : Zone agricoleNi : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, inconstructible1AU : Zone d'extension urbaine à caractère résidentielUe2 : Site d'activité et d'équipementUai2 : Zone urbaine centre ancien exposée aux risques d'inondation, constructible sous réservesUui : Site universitaire exposé aux risques d'inondation, constructible sous réservesUei : Site d'activités économiques exposé aux risques d'inondation, constructible sous réservesUei1 : Site d'activités économiques exposé aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation de stationnementUu : Site universitaireNe : Zone naturelle d'étangs
Sevenans, la commune entièreZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU de Sevenans : zones, règles et documents