Aller au contenu
Edifiable

Zone 1AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 96 rubriques, avec une recherche
Rubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Destinations des constructions, usages des sols et natures

d'activités 41

Rubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et

paysagère

42

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLAN LOCAL D’URBANISME

Modification n°1

SUNDHOFFEN

3.1 Règlement écrit

MODIFICATION Approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 8 Juillet 2024

Le Maire 2024

Sommaire

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

Section 1 Section 2 Section 3 -

Champ d'application territorial du règlement Division du territoire en zones Lexique

6

7 7 11

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

URBAINES

20

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.