Rubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destinations des constructions, usages des sols et natures
d'activités 41
Zone 1AUZone à Sundhoffen
- Zone
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone 1AU, 2 rubriques
Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 96 rubriquesRubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
42
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Plan local d’urbanisme
Modification n°1
Sundhoffen
3.1 Règlement écrit
MODIFICATION Approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 8 Juillet 2024
Le Maire 2024
Dispositions generales
Titre I dispositions generales
Section 1 Section 2 Section 3 -
Champ d'application territorial du règlement Division du territoire en zones Lexique
6
7 7 11
Titre II dispositions applicables aux zones urbaines
20
Les 11 autres zones de Sundhoffen
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Sundhoffen, approuvé le 08/07/2024, 2 rubriques pour la zone 1AU.
Secteur du plan : 1AU1.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.