Zone 2AU

Sont interdits : 1.1 - Toutes constructions nouvelles à usage d’habitation, d’hébergement hôtelier, de bureaux, de commerce, d’artisanat, industriel, d’entrepôt.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisés sous conditions particulières : 2.1 – l’aménagement des constructions existantes. 2.2 – L’extension inférieure à 50% de la surface des constructions existantes. 2.3 – Les annexes des bâtiments existants à condition d’être liés aux constructions autorisées. 2.4 – Les changements de destinations des bâtiments agricoles anciens ayant perdus leur fonction de bâtiments agricoles. 2.5 – Les constructions et ouvrages nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif à condition de leur nécessité

SECTION 2 – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX

VOIES OUVERTES AU PUBLIC 3.1 – Non Réglementé.

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS 4.1

Non réglementé

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Article supprimé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014 (loi ALUR)

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1

Les constructions devront s’implanter selon un retrait minimum de 5m par rapport à l’alignement.

L’alignement est constitué par la limite entre le domaine public et le domaine privé.

6.2 - Il n’est pas fixé de règle pour les bâtiments techniques, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêts collectifs sous conditions de leur nécessité.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1

Les constructions doivent être implantées en ordre discontinu et respecter un recul minimum de 5m par rapport aux limites séparatives.

7.2 - Les annexes isolées, sous réserve que leur superficie totale ne dépasse pas 50m2 de surface de plancher et que leur hauteur absolue n'excède pas 4m à l’égout du toit, peuvent être implantées en limites séparatives.

7.3 - Pour les extensions des constructions existantes avant l’approbation du PLU, des implantations différentes pourront être autorisées dans le prolongement du bâtiment existant.

7.4 - Il n’est pas fixé de règle pour les constructions et ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêts collectifs sous conditions de leur nécessité.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE 8.1

Non réglementé

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS 9.1

Non réglementé.

Définition : la hauteur est mesurée à partir du sol naturel avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet.

10.1 – La hauteur des constructions à usage d’habitation sera au maximum de 6m à l’égout du toit.

10.2 - Dans le cas des bâtiments d’exploitation, la hauteur sera limitée à 12m au faîtage par rapport au niveau naturel de ce bâtiment (toit deux pans, pente 30%), sauf pour les éléments techniques tels que cuves et silos.

10.3 - En cas de déclivité ou de problème technique, la hauteur de bâtiments d’exploitation pourra dépasser 12m, sous réserve que la toiture du bâtiment soit à deux pans avec une pente maxi de 30%.

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

10.4 - Il n’est pas fixé de règle pour les bâtiments techniques, ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêts collectifs sous conditions de leur nécessité.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS 11.1

Non réglementé

Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT 12.1

Non réglementé

Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, ET DE PLANTATIONS

ESPACES BOISES CLASSES

1 - ESPACES BOISÉS CLASSÉS

13.1 - Les espaces boisés classés à conserver ou à créer reportés sur le plan devront être protégés. Ils sont soumis, pour leur entretien et leur aménagement aux dispositions introduites par l'article L 130-1 du Code de l'Urbanisme.

2 - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ÉLÉMENTS REMARQUABLES DU PAYSAGE IDENTIFIÉS CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L 123-1-5 7ÈME DU CODE DE L'URBANISME.

13.2 - Dans les espaces boisés, parcs et alignements d'arbres repérés au plan comme éléments remarquables du paysage, les coupes et abattages d'arbres ne sont admis que pour des motifs liés à la santé et à la vie de l'arbre, ou pour des aménagements nécessaires à la circulation publique ou à des équipements d'intérêt collectif.

13.3 - Les défrichements sont interdits.

SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (C.O.S.)

Article supprimé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014 (loi ALUR)

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

Les matériaux et techniques innovantes visant l’utilisation des énergies renouvelables sont autorisés. L’utilisation de matériaux de constructions biosourcés est vivement recommandée.

Les panneaux solaires sont à considérer comme un élément architectural. Ils devront être positionnés de façon adéquate sur la construction (dans le prolongement, dans l’épaisseur de la toiture ou sur la toiture).

L’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable pour l’approvisionnement énergétique des constructions (chaudière bois, eau chaude sanitaire solaire, pompes à chaleur, photovoltaïque, géothermie…) est encouragée.

Les installations techniques de type climatiseurs ou pompes à chaleur ne devront pas être visibles depuis le domaine public.

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

CHAPITRE VIII

Le présent règlement s'applique à la totalité du territoire de la commune de Targon située dans le département de la Gironde.

1. Les règles de ce plan local d'urbanisme se substituent à celles des articles R 111-3 ; R 111-5 à R 111-14 ; R 111-16 à R 111-20 ; R 111-22 à R 111-24 du code de l'urbanisme. Les autres articles du règlement national d’urbanisme restent applicables conformément aux dispositions de l’article R 111-1 du dit code.

2. Les dispositions de l’article R 111-21 ne sont pas applicables dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) créées en application de l’article L 642-1 du code du patrimoine.

3. Outre les dispositions ci-dessus sont et demeurent applicables tous les autres articles du code de l'urbanisme ainsi que toutes les autres législations en vigueur sur le territoire, notamment :

- Conformément aux dispositions de l'article L 522-5 du code du patrimoine, les projets d'aménagement affectant le sous-sol des terrains sis dans les zones archéologiques sensibles sont présumés faire l'objet de prescriptions spécifiques préalablement à leur réalisation. Le Service Régional de l'Archéologie devra être immédiatement prévenu en cas de découverte fortuite au cours de travaux en dehors de ces zones, conformément à l'article L 531-14 du code précité. Toute destruction de site peut être sanctionnée par la législation relative aux crimes et délits contre les biens.

- Les dispositions de l'article L.111-1-4 du code de l'urbanisme s'appliquent aux zones traversées par une autoroute, une route express, une déviation au sens du code de la voirie routière ou une voie classée à grande circulation.

-Les défrichements sont soumis à autorisation dans les conditions fixées par le code forestier (articles L 311-1 à L 311-5).

- Les dispositions du code de l’environnement relatives aux eaux pluviales.

4. Se superposent de plus aux dispositions prévues au titre II du présent règlement, les servitudes d'utilité publique régulièrement reportées dans l'annexe "liste des servitudes d'utilité publique" du plan local d'urbanisme et approuvées conformément aux dispositions de l'article L 126-1 du code de l'urbanisme.

Le territoire communal couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines (U), zones agricoles (A) et zones naturelles ou non équipées (N), délimitées sur les documents graphiques auxquelles s'appliquent les dispositions du titre II et III ci-après.

Les zones peuvent comporter des secteurs spécifiques, assortis de règles particulières.

1. Les zones urbaines et à urbaniser, auxquelles s'appliquent les dispositions du Titre II, sont :

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

La capacité des équipements publics existants ou en cours de réalisation permet d'admettre immédiatement des constructions.

- Les zones urbaines

UA : Zone urbaine dense recouvrant les centres anciens

UB : Zone urbaine de première extension du centre ancien, dense

UC : Zone d'extension urbaine (assainissement collectif) et hameaux de David, Saric, Bousquet (Dispositifs d'assainissement autonome)

UD : Zone urbaine peu dense / Dispositifs d'assainissement autonome

UY : Zone urbaine affectée aux activités.

- Les zones à urbaniser

1AU : Zone à urbaniser à usage principal d'habitat (ouverte selon modalités PADD + orientations d'aménagement)

1AUca : Zone à urbaniser à usage principal d'habitat (ouverte selon modalités PADD + orientations d'aménagement)

2AU : Zone à urbaniser à long terme (à ouvrir par modification ou révision)

1AUY : Zone d’activités à urbaniser

2AUY : Zone d’activités à urbaniser à long terme (à ouvrir par modification ou révision)

2. Les zones agricoles et naturelles, auxquelles s'appliquent les dispositions du Titre III, sont :

- La zone agricole A

- La zone naturelle et forestière N

Elle comprend 1 secteur Ne où des constructions à usage d’équipements collectifs peuvent être autorisées sous condition.

Le document graphique principal, en outre, fait apparaître : - Les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer auxquels s'appliquent les dispositions des articles L.130-1 du Code de l'Urbanisme,

- Les emplacements réservés pour la réalisation d'équipements et d'ouvrages publics recensé dans le document n°6 du présent P.L.U. et sur lesquels s'appliquent notamment les dispositions de l’article L123-1 alinéa 8 du code de l’urbanisme.

- Les éléments remarquables du paysage : tous travaux ayant pour effet de porter atteinte à un élément remarquable du paysage repéré au plan en application du 7° de l'article L 123-1-5 du code de l'urbanisme doivent faire l'objet d'une autorisation préalable au titre des installations et travaux divers conformément aux articles R 442.1 à R 442.3 du code de l'urbanisme.

5

Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

1. Conformément aux dispositions de l'article L 123-1 du code de l'urbanisme, seules les adaptations mineures dérogeant à l'application stricte du règlement de chaque zone (aux seuls articles 3 à 13) peuvent être admises si elles sont rendues nécessaires par : - la nature du sol (géologie, présence de vestiges archéologiques…), - la configuration des parcelles (topographie, forme, terrains compris entre plusieurs voies et/ou emprises publiques…), - le caractère des constructions avoisinantes (implantation, aspect, hauteur…).

Enfin, l'adaptation mineure doit rester strictement limitée.

2. Lorsqu'un immeuble bâti n'est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité – ou au moins de ne pas aggraver la non-conformité - de ces immeubles avec les dites règles ou qui sont sans effet à leur égard. Ces dispositions sont également applicables aux travaux soumis à déclaration préalable.

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ET A URBANISER

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

CHAPITRE I

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

UA

Cette zone est soumise à l’aléa retrait et gonflement des argiles. En complément des dispositions applicables dans ce règlement, le lecteur et les pétitionnaires doivent être particulièrement attentifs aux précautions d’ordre constructif à prendre afin de limiter les conséquences potentielles induites par cet aléa.

CARACTERE DE LA ZONE

La zone UA correspond au bourg ancien, central, caractérisé par un bâti dense composé d’habitations, de commerces, d’équipements collectifs et de services. Les constructions sont implantées généralement en ordre continu le long des voies.

Elle comprend un secteur UAc dans lequel les opérations d’ensemble doivent intégrer la production de logements locatifs conventionnés en application du d) de L.151-41 du code de l’urbanisme et doivent proposer des rez-de-chaussée à vocation artisanale, commerciale, de bureau ou de restauration.

Les dispositions du présent règlement de la zone UA dérogent à l’application l’article R.151-21, alinéa 3 du code de l’urbanisme. Rappel article R.151-21, alinéa 3 : Dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, l'ensemble du projet est apprécié au regard de la totalité des règles édictées par le plan local d'urbanisme, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose.

RAPPELS

I - Types d’occupation ou d’utilisation du sol soumis à autorisation ou à déclaration en raison de la mise en application du PLU

1. L'édification des clôtures reste soumise à déclaration préalable, en application de la délibération du conseil municipal dans les zones urbaines et pour les constructions identifiées par un Plan Local d'Urbanisme en application de 7° de l'article L.123-1, et doit respecter les dispositions du présent règlement en application de la délibération du conseil municipal.

2. Les installations et travaux divers désignés à l’article R.421-23 du code de l’urbanisme sont soumis à autorisation.

3. Les démolitions sont soumises à déclaration en application de la délibération du conseil municipal dans les zones urbaines et pour les constructions identifiées par un Plan Local d'Urbanisme en application de 7° de l'article L.123-1.

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Commune de TARGON 1ière modification du PLU approuvée le 29 octobre 2013 1ère Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU approuvée le 9 mai 2016 2ème modification du PLU approuvée le 27 juin 2017 3ème modification du PLU approuvée le 13 janvier 2026

Règlement

4. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés à conserver et protéger figurant au plan de zonage, conformément aux dispositions de l’article L.130-1 du code de l’urbanisme.

II - Défrichement

5. Les demandes d’autorisation de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés à conserver et protéger, conformément aux dispositions de l’article L.130-1 du code de l’urbanisme. Dans les espaces boisés non classés, les défrichements sont soumis à autorisation conformément à l’article L.311-1 du Code Forestier

6. Tous travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage identifié par un plan local d’urbanisme en application de 7° de l’article L.123-1 et non soumis à un régime d’autorisation doivent faire l’objet d’une autorisation préalable au titre des installations et travaux divers dans les conditions prévues à l’article L.442-2 du Code de l’Urbanisme.

SECTION 1 – NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL