Sans objet.
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Sans objet.
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Sans objet. Section III : Possibilités maximales d’occupation du sol
Cette zone correspond à un secteur d’urbanisation future à plus long terme pour de l’habitat. L’ouverture à l’urbanisation de cette zone se fera après définition des règles de constructibilité dans le cadre d’une procédure de modification ou de révision du plan local d’urbanisme.
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SONT INTERDITES LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES : - Les constructions et utilisations du sol de toute nature autres que celles admises à l’article AU2 2.
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol admises
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Sans objet.
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Intitulé du document : Caractéristiques des terrains
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Sans objet. Mars 2025
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
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Sans objet.
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
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Intitulé du document : Espaces libres et plantations - Espaces boisés classés
Intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol
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Sans objet.
Caractère de la zone : La zone A correspond aux terrains agricoles et viticoles. Seules les activités économiques qui leurs sont liées peuvent s’exercer et se développer.
Un secteur Ap est défini, afin de préserver du mitage un espace exclusivement agricole qui présente un fort intérêt paysager. Dans ce sous-secteur Ap, toute construction nouvelle est interdite.
Un secteur Ah est défini afin de permettre le développement des parcs photovoltaïques au sol.
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de
RÈGLEMENT pièce 4/6
Modification n°3 approuvée le 17/06/2015 Modification n°2 approuvée le 15/02/2012 Révision simplifiée n°2 approuvée le 15/02/2012 Modification simplifiée n°1 approuvée le : 03/11/2010 Révision simplifiée n°1 approuvée le : 16/12/2009 Modification n°1 : 16/12/2009 PLU approuvé le : 05/01/2005 PLU arrêté le : 08/04/2004
PLU de Trausse, approuvé le 10/09/2025, 14 articles pour la zone AU2.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.