Zone AU2

Zone à urbaniser
14 articles
PLU de Trausse, approuvé le 10/09/2025

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?: Sans objet.
À quelle distance du voisin ?: Sans objet.
Quelle surface au sol ?: Sans objet.
Jusqu'à quelle hauteur ?: Sans objet.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?: Sans objet.
Combien d'espaces verts ?: Sans objet. Section III : Possibilités maximales d’occupation du sol

Le caractère de la zone AU2Texte du document

Cette zone correspond à un secteur d’urbanisation future à plus long terme pour de l’habitat. L’ouverture à l’urbanisation de cette zone se fera après définition des règles de constructibilité dans le cadre d’une procédure de modification ou de révision du plan local d’urbanisme.

Le règlement de la zone AU2, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 124 articles, avec une recherche

Article AU2 1Occupations et utilisations du sol interdites

SONT INTERDITES LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES : - Les constructions et utilisations du sol de toute nature autres que celles admises à l’article AU2 2.

Article AU2 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol admises

AUCUNE OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL N’EST ADMISE.

Section II : Conditions de l’occupation du sol

Article AU2 3Accès et voirie

Sans objet.

Article AU2 4Desserte par les réseaux

Sans objet.

Article AU2 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : Caractéristiques des terrains

Sans objet. Mars 2025

Article AU2 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Sans objet.

Article AU2 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Sans objet.

Article AU2 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Sans objet.

Article AU2 9Emprise au sol

Sans objet.

Article AU2 10Hauteur maximale des constructions

Sans objet.

Article AU2 11Aspect extérieur

Sans objet.

Article AU2 12Stationnement

Sans objet.

Article AU2 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : Espaces libres et plantations - Espaces boisés classés

Sans objet.

Section III : Possibilités maximales d’occupation du sol

Article AU2 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol

Sans objet.

Titre IV. Dispositions applicables aux zones

agricoles

Chapitre Unique. Dispositions applicables

à la zone A

Caractère de la zone : La zone A correspond aux terrains agricoles et viticoles. Seules les activités économiques qui leurs sont liées peuvent s’exercer et se développer.

Un secteur Ap est défini, afin de préserver du mitage un espace exclusivement agricole qui présente un fort intérêt paysager. Dans ce sous-secteur Ap, toute construction nouvelle est interdite.

Un secteur Ah est défini afin de permettre le développement des parcs photovoltaïques au sol.

Section I : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU2 comme partout.

Sans numéroDispositions générales

PLU

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de

TRAUSSE MINERVOIS

RÈGLEMENT pièce 4/6

Modification n°3 approuvée le 17/06/2015 Modification n°2 approuvée le 15/02/2012 Révision simplifiée n°2 approuvée le 15/02/2012 Modification simplifiée n°1 approuvée le : 03/11/2010 Révision simplifiée n°1 approuvée le : 16/12/2009 Modification n°1 : 16/12/2009 PLU approuvé le : 05/01/2005 PLU arrêté le : 08/04/2004

SOMMAIRE :

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.