Zone AUB

Les constructions destinées à l’industrie, - Les exploitations agricoles ou forestières, - Les dépôts et aires de stockage extérieurs, - Les installations de camping ou de caravaning de toute nature, les parcs résidentiels de loisirs et les habitations légères de loisirs, - Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) non réalisées dans les conditions définies à l'article AUb 2 suivant, - Les affouillements ou exhaussements de sol non réalisés dans les conditions définies à l'article AUb 2 suivant,

Les constructions destinées à l’artisanat ou au commerce à condition d’avoir une surface plancher inférieure ou égale à 300 m² (non compris la surface destinée à l’habitation) et de ne pas accroître les nuisances pour le voisinage,

• Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) que si elles sont liées à l’activité artisanale ou commerciale du bourg, à condition que leur fonctionnement soit compatible avec les infrastructures existantes et les autres équipements collectifs et qu’elles n’apportent pas de risques ou de nuisances pour le voisinage,
• Les travaux de modification ou d'extension des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) existantes seulement si ces travaux ou extensions apportent des améliorations afin de diminuer les nuisances ou les risques des installations,
• Les affouillements ou exhaussements du sol liés à des constructions ou ouvrages admis dans la zone .

Section 2 - conditions d'occupation du sol#

1 - Accès#

Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique, par voie judiciaire ou acte sous seing privé enregistré au Bureau des Hypothèques, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Les accès doivent permettre de satisfaire aux règles de sécurité. Ils doivent être adaptés à l’opération, aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique, et permettre l’accès des véhicules de secours. Des reculs pour les garages et les portails pourront être imposés.

Les accès doivent respecter l’écoulement des eaux de la voie publique.

Hors agglomération, les accès pourront être interdits sur routes départementales, sauf à réaliser un aménagement de sécurité.

La création ou la transformation des accès privés sur les routes départementales devront faire l’objet d’une permission de voirie du Président du Conseil Général (application de l’article L 113-2 du code de la voirie routière). Cette permission de voirie prescrira notamment les conditions de sécurité routière à respecter.

2 - Voirie#

Les voies doivent être adaptées à l’opération et aménagées pour permettre l’accès des véhicules de secours et de collecte des ordures ménagères.

Les voies en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demitour.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

1 – Eau potable#

Toute construction à usage d’habitation ou d’activités qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable.

2 - Assainissement#

• Eaux usées Toute construction ou installation qui le requiert doit être raccordée au réseau public d’assainissement s’il existe, en respectant ses caractéristiques ou faire l’objet d’un dispositif individuel. L’évacuation des eaux usées non traitées, dans les rivières, fossés, égouts d’eaux pluviales est interdite.
• Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir le libre écoulement des eaux pluviales dans le réseau collectif. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales dans sa propriété sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

3 – Electricité et téléphone Les réseaux d’électricité et de téléphone à construire ou à rénover sont à enterrer.

Pour être constructible, tout terrain doit avoir une superficie suffisante pour supporter un assainissement individuel adapté.

Les constructions doivent s’implanter au minimum à 5 mètres à partir de l’alignement. En cas de voie privée, la limite de la voie se substitue à l’alignement.

moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Non réglementé

Le Coefficient d’Emprise au Sol est fixé à 0,4.

La hauteur des constructions se mesure à partir du sol existant jusqu’au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

La hauteur maximale ne peut excéder ni deux niveaux plus les combles (R+1+C), ni 7 mètres maximums à l’égout de toiture. Une hauteur supérieure pourra être admise pour des constructions dont l’élévation résulte d’impératifs techniques, ainsi que pour les équipements collectifs et les infrastructures. Les constructions à usage d’activités sont limitées à 9 mètres au faîtage.

Règles générales :

• les constructions s’adapteront très étroitement au profil du terrain naturel - les choix en matière d’implantation, de volumes et d’aspect des constructions à réaliser ou à modifier devront être en faits en tenant compte de l’environnement bâti, naturel ou paysager. - Tout style de construction spécifique à une autre région est totalement proscrit. - Pour le choix des teintes de matériaux, on se conformera à l’étude chromatique de la commune consultable en mairie. - L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits et des imitations de matériaux est interdit - Les différentes parties d’un bâtiment doivent être traitées d’une façon homogène - Les éléments architecturaux traditionnels marquant l’identité locale devront être préservés

A- Intervention sur le bâti existant

1- Toiture#

Le matériau utilisé doit être de teinte ardoise ou rappelant l’ardoise. Tout matériau brillant ou réfléchissant est interdit. La pente de la toiture doit correspondre à la pente de l’existant.

a) pour les constructions à usage d’habitation

Le matériau utilisé doit être plat de forme écaille (ardoise, lauze ou tuile) La couverture sera de teinte unique. La couverture en bac acier est à proscrire. Les lucarnes intégrées aux couvertures devront être de format vertical. Les couvertures végétales sont autorisées. Les châssis sont autorisés Les panneaux solaires seront de teinte sombre

b) pour les autres constructions

Les couvertures en bac acier ou zinc pourront être autorisées.

2- Façades - Ravalement: (en accord avec les prescriptions de l’étude chromatique consultable en mairie)#

Tous les éléments ouvragés en pierre de taille doivent être préservés :

• Encadrements de baies, chaînes d’angles, cordons, linteaux - Encadrement de portes de granges et de souLèVements de toitures - Corniches en pierre de taille

Selon la nature des maçonneries, les parements de pierre locale destinés à rester apparents ne devront pas être peints ni enduits. Les parements apparents seront préférentiellement jointoyés par des mortiers de chaux. Les joints en creux ou en relief sont interdits. Les enduits seront réalisés préférentiellement à la chaux avec finition talochée, lisse ou feutrée ou gratté fin.

3- Bardages#

Le bardage de l’ensemble des façades est interdit. Le bardage des pignons peut être autorisé. Les matériaux blancs ou réfléchissant sont interdits, de même que les imitations (fausse pierre, faux bois).

4- Percements - Menuiserie#

Les percements devront respecter l’ordonnancement des façades. Des propositions plus hautes que larges devront être respectées pour les ouvertures. Les encadrements de baies en cas de percement d’ouverture devront être reconstitués à l’identique des autres baies.

B- Constructions neuves

1- Toiture Le matériau utilisé doit être de teinte ardoise ou rappelant l’ardoise. Tout matériau brillant ou réfléchissant est interdit.

a) pour les constructions à usage d’habitation

Le matériau utilisé doit être plat de forme écaille (ardoise, lauze ou tuile) La couverture sera de teinte unique. La couverture en bac acier est à proscrire. La pente de la toiture doit être au minimum de 90% Les lucarnes intégrées aux couvertures devront être de format vertical Les couvertures végétales sont autorisées. Les châssis sont autorisés. Les panneaux solaires seront de teinte sombre

b) pour les extensions et constructions annexes à l’habitation

Elles seront obligatoirement traitées en harmonie avec le bâtiment principal. La pente de toiture sera voisine de celle du bâtiment principal à plus ou moins 20 % près. L’utilisation d’un matériau identique à celui du bâtiment principal est autorisée. Les couvertures en matériau ondulé sont interdites. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux annexes dont la surface au sol n’excède pas 20m2. La couverture des vérandas sera réalisée en verre, ou avec un matériau transparent ou en zinc gris ardoisé, ou avec un matériau identique à celui du bâtiment principal. La pente de la toiture doit correspondre à la pente exigée par la nature et la mise en œuvre du matériau utilisé. Les matériaux utilisés seront non brillants et non réfléchissants.

c) pour les autres constructions

La pente de la toiture sera au minimum de 70 %.

2- Façades - Ravalement#

Sont interdites les imitations de matériaux telles que les fausses briques, faux pans de bois. Les moellons de béton et briques sont obligatoirement enduits. La couleur des matériaux sera choisie en fonction des prescriptions de l’étude chromatique consultable en mairie.

3- Bardages#

Le bardage de l’ensemble des façades est interdit. Le bardage des pignons peut être autorisé. Les matériaux blancs ou réfléchissant sont interdits, de même que les imitations (fausse pierre, faux bois).

C – Clôtures

Les clôtures ne devront pas dénaturer le bâti traditionnel existant ( les pilastres en fausse pierre, les éléments préfabriqués en béton,…). Les murets en pierre existant devront être préservés chaque fois que possible. Les murs pleins maçonnés identiques à ceux existant sont autorisés. Les couleurs seront en harmonie avec le bâtiment. Les clôtures seront constituées d’un mur bahut surmonté éventuellement d’un grillage ou de ferronnerie ou d’une clôture légère en grillage doublée de haies composées essentiellement d’essences locales. Il est fortement conseiller d’éviter les haies mono spécifiques de résineux à tailler. De forme libre, les haies seront composées essentiellement d’essences locales.

Les places de stationnement devront être prévues en dehors des voies et espaces publiques.

• Pour les constructions à usage d’habitation il est exigé 2 places par logement. - Pour les constructions à usage commercial, il est exigé 1 place par tranche de 40 m² de surface hors œuvre nette. - Pour les constructions d’hôtels, il est exigé 1 place par chambre.

Les plantations seront composées essentiellement d’essences locales. Les surfaces laissées libres de toute construction doivent être aménagées et plantées. Les aires de stationnement devront recevoir un traitement destiné à donner un caractère paysager. Le dossier de lotissement doit être accompagné d’un projet paysager.

Section 3 - possibilite maximum d'occupation du sol#

Non réglementé.