Construire à Vasselinles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Règlement du PLU d...

• Zone A

  10.1 – Généralités La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du sol naturel. 10.2 Hauteur maximale Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas : - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d...

• Zone N

  Le présent document utilise aussi la notion de « hauteur par rapport au terrain naturel ». Elle est utilisée pour les écoulements des fluides (avalanches, débordements torrentiels, inondations, coulées de boue) ou pour les chutes de blocs. ...

• Zone UA

  10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Les dispositions su...

• Zone UB

  10.1 – Généralités La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel. Dans le cas d’une construction avec toiture terrasse, la hauteur est mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’acrotère. 10.2 Hauteur Les dispositions su...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?