Zone UDZone urbaine à Veigné

• Les installations et constructions nouvelles à usage d'industrie.
• Les installations classées non compatibles avec le caractère urbain de la zone.
• Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une occupation ou utilisation du sol autorisée.
• Les campings, les terrains de caravaning et les parcs résidentiels de loisirs.
• Le stationnement de caravanes.
• Les installations constituées d'anciens véhicules désaffectés ou toute autre installation précaire ou mobile.
• Les dépôts de vieilles ferrailles, de matériaux de démolition, de déchets tels que pneus usés, vieux chiffons, ordures, …
• Les antennes relais sur pylône qui ne sont pas nécessaires à un service de sécurité.
• les ouvertures de carrières,
• Toutes les occupations et utilisations du sol incompatibles avec le caractère de la zone.

Dans le secteur UDr uniquement • Les sous-sols

Dans la zone inondable identifiée au plan de zonage

• Les sous-sols creusés (totalement ou partiellement) sous le niveau du terrain naturel, les parkings souterrains et locaux techniques en sous-sol.
• Les nouveaux équipements de secours et de santé tels que les centres de secours principaux, les hôpitaux, cliniques, maisons de retraite, centres de post-cure et centres accueillant de façon permanente des personnes à mobilité réduite.
• Les ouvrages, remblaiement ou endiguements nouveaux qui ne seraient pas justifiés par la protection des lieux fortement urbanisés ou qui ne seraient pas indispensables à la réalisation de travaux d'infrastructure publique.
• Les sous-sols creusés sous le niveau du terrain naturel, sauf ceux qui sont à usage de parkings collectifs.
• Les nouvelles stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des déchets ou de traitement d'eau potable.
• Les installations et constructions nouvelles à usage d'industrie et comportant le stockage et/ou la fabrication de produits dangereux.
• les carrières et stockages de matériaux de carrière.

UD -Article 2 : occupations ou utilisations soumises a des conditions particulières#

Dans la totalité de la zone

• Tout programme de 3 logements et plus devra présenter une proportion au moins égale à 30 % de logements locatifs financés par un prêt aidé par l’État
• Toute autorisation d’occupation des sols et de construction peut être autorisée sous réserve de prendre en compte la dimension patrimoniale des sites.
• Les installations classées pour la protection de l'environnement sont autorisées à condition d'être nécessaires et compatibles avec la vie du quartier.
• Les extensions des installations classées existantes sont autorisées à condition de ne pas augmenter les nuisances.
• Les constructions, ouvrages, installations, travaux, affouillements et exhaussements de sol nécessaires soit à la réalisation d’infrastructures routières ou ferroviaires, soit au fonctionnement, à l’exploitation ou à la sécurité de ces infrastructures, soit nécessaires à un service public ainsi que les équipements d’accompagnement (péage, pylônes de communication, etc.).

Dans la zone inondable identifiée au plan de zonage Dans les secteurs soumis à des risques d’inondation délimités au plan de zonage et en annexes du PLU (Plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de la vallée de l’Indre), les occupations et utilisation du sol peuvent être soumises à des prescriptions particulières, conformément à la réglementation en vigueur, afin de protéger les biens et les personnes contre les risques.

Avertissement Dans les secteurs de terrains argileux, des fondations adaptées sont nécessaires.

Les constructions peuvent être implantées en limite de la voie ou de l’emprise publique existante, nouvelle ou à créer, ou en recul d’une distance égale ou supérieure à 5 mètres.

Bande de constructibilité :

La bande de constructibilité correspond à la portion du terrain d’assiette du projet bordant les emprises publiques et voies ou les marges de recul.

A partir de la limite de l’emprise publique ou de la voie, la bande constructible a une profondeur de 40 mètres.

La bande de constructibilité ne s'applique que pour les constructions nouvelles. Elle ne s’applique pas pour leurs annexes ou extensions. Ces règles ne s’appliquent pas : - pour les terrains d’une profondeur égale ou inférieure à 25 mètres calculée à partir de la limite de propriété et situés entre deux voies de circulation. De plus, seul point d’entrée et sortie sur la parcelle par l’une des deux voies qui présente le moins de contrainte sera autorisée.

Exceptions : Une implantation différente peut être admise dans les cas suivants : - lorsqu’il existe déjà des constructions implantées à moins de 5 mètres sur les parcelles voisines. Dans ce cas l’implantation de la nouvelle construction doit respecter l’alignement constructif de fait. - pour permettre la réhabilitation, l'extension et le changement de destination de bâtiments existants. Par rapport à la limite des emprises ferroviaires des lignes à grande vitesse, les constructions nouvelles doivent être implantées à une distance minimale de 50 mètres pour les constructions à usages d’habitations et 25 mètres pour les autres constructions.

UD -Article 7 : implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Les constructions peuvent être implantées soit :

• sur la ou les limites séparatives latérales aboutissant sur la voie de desserte,
• éloignées des limites séparatives latérales aboutissant sur la voie de desserte. Lorsqu'une construction n'est pas implantée en limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres.

Exceptions Cette règle peut ne pas s’appliquer : - en cas d’impossibilité justifiée pour des raisons techniques ou de sécurité, pour les annexes, les garages et les équipements publics ou nécessaires aux services publics,

• pour les surélévations, les extensions, et la reconstruction des bâtiments existants, - si la construction participe à la configuration bâtie dans l’esprit du hameau et sous réserve qu’elle n’apporte pas de gêne aux riverains, - dans le cadre d’une opération d’ensemble.

UD -Article 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Non réglementé

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'à l’égout du toit ou au sommet de l’acrotère, les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. La hauteur des constructions nouvelles ne doit pas dépasser 7 mètres.

Une hauteur différente peut être admise pour permettre la reconstruction après sinistre, la réhabilitation, l'extension et le changement de destination de bâtiments existants dans la limite de la hauteur initiale.

Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures au-dessus de la couverture de la construction doivent avoir un aspect satisfaisant. L'intégration au bâtiment peut être imposée lorsque leur impact visuel le justifie.

La hauteur des garages, remises ou ateliers ne pourra excéder 3 mètres.

La hauteur des abris de jardins ou de piscine ne pourra excéder 2,30 mètres lorsqu’ils sont implantés en dehors des limites et 2 mètres lorsqu’ils sont implantés en limite parcellaire.

Les règles de hauteur ne s’appliquent pas aux constructions, installations ou équipements nécessaires au réseau ferroviaire.

L'emprise au sol des constructions ne pourra excéder 30 % de la superficie totale de l'unité foncière.

1. Règle générale#

En référence à l'article R. 111-21 du Code de l'urbanisme, le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

A l'intérieur du périmètre de protection des monuments historiques et des sites classés et inscrits, des prescriptions plus exigeantes que celles du présent article peuvent être imposées par l'Architecte des Bâtiments de France.

2. Règles particulières#

Adaptation au sol La construction doit s’adapter à la topographie du terrain naturel. Un léger mouvement de terre peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel.

Façades

• Toutes les façades ainsi que leur soubassement doivent être traitées avec soin.
• Les façades des constructions ne peuvent laisser apparents des matériaux qui, par leur nature ou leurs caractéristiques techniques sont destinés à être recouverts. De manière générale, il sera imposé une qualité de matériaux permettant la pérennité des façades.
• Concernant les extensions et la réhabilitation des constructions existantes, les matériaux employés (couverture, façade) doivent participer à la qualité d’aspect du bâtiment.

Toitures Les toitures à pentes sont la règle. La pente générale doit être au minimum de 40° pour les bâtiments principaux. Pour les constructions annexes dont la hauteur totale n’excède pas 3.50 mètres, une pente inférieure est admise.

Les toitures à pente seront recouvertes de matériaux ayant l’aspect et la couleur de la petite tuile plate traditionnelle ou de l’ardoise naturelle. Lorsque la qualité architecturale et urbanistique du projet le justifie ou lorsqu’une contrainte technique l’impose, une forme ou des matériaux de toiture différents peuvent être utilisés.

Percements Les ouvertures et percements doivent, par leurs dimensions et leurs positionnements, participer à l’équilibre et à la cohérence de la construction et des façades et s’inscrire dans le rythme de la rue.

Clôtures Par délibération du conseil municipal, les clôtures (en ce compris les portails et portillons) sont soumises à déclaration préalable

Les clôtures éventuelles doivent, tant par leur conception, que par leurs matériaux et leurs couleurs, s'insérer harmonieusement à l'ambiance de la rue (minérale, végétale, ouverte, intime, homogène, diversifiée …) et parmi les constructions et clôtures voisines.

Les coffrets techniques extérieurs (EDF-GDF, boîte aux lettres, compteurs, etc.) doivent être intégrés à la clôture ou au portail.

Les matériaux utilisés doivent avoir un aspect de qualité et un vieillissement correct dans le temps. Les matériaux destinés à être enduits doivent l'être.

Les murs traditionnels ou les haies lorsqu’ils existent doivent être au maximum préservés.

La hauteur maximale des clôtures sur rue est de 1,80 mètre. La hauteur maximale des clôtures en limites séparatives est de 2 mètres.

Les clôtures nécessaires au service public ferroviaire seront constituées de grillage d’une hauteur de 2 mètres.

Couleurs Le choix des couleurs doit contribuer à l'intégration harmonieuse de la construction dans le paysage environnant et notamment :

• permettre une harmonisation des coloris avec l'architecture de la construction ; - respecter l'ambiance chromatique de la rue ou de l'opération d'ensemble ; - souligner, éventuellement, le rythme des façades.

Antennes, petites éoliennes et autres ouvrages techniques Les antennes, y compris les paraboles, doivent être placées à l'intérieur des constructions ou de façon à ne pas faire saillie du volume du bâti. Elles doivent être intégrées de façon à en réduire l'impact, notamment lorsqu'elles sont vues depuis les voies ou les espaces publics.

Les ouvrages tels que les groupes électrogènes, les ouvrages de climatisation, etc., seront situés à l'intérieur des bâtiments. Ils doivent être intégrés de façon à en réduire l'impact, notamment lorsqu'ils sont vues depuis les voies ou les espaces publics.

Les petites éoliennes installées en toiture devront être implantées de façon à être le moins visible possible depuis l’espace public.

Restauration des bâtiments anciens Les constructions traditionnelles ou présentant un intérêt architectural doivent être mises en valeur et restaurées dans le respect de leur style et matériaux d'origine (façades, modénature, toitures, ouvertures ....). Des adaptations sont possibles si elles améliorent la qualité du projet architectural et son intégration dans le site.

Annexes Les bâtiments annexes devront avoir un aspect qui s’harmonise avec celui de la construction principale. Une toiture à une seule pente n'est autorisée que pour les constructions adossées à une autre.

Abris de jardin Les abris de jardin doivent avoir une qualité de matériaux suffisante. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts, tels que parpaings non enduits, carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés,... est interdit. La surface maximum est fixée à 12m² d’emprise au sol.

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les espaces non bâtis et non réservés aux accès doivent présenter un traitement paysager à caractère végétal ou minéral.

2. ESPACES BOISÉS CLASSÉS Les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme sont applicables aux espaces boisés classés et reportés sur le plan de zonage.

3. Espaces libres et plantations#

Espaces boisés et plantations existantes Les espaces boisés, arbres remarquables ou plantations d'alignement doivent être conservés dans la mesure où ils sont compatibles avec le projet. Les coupes et abattages peuvent être réalisés dans la mesure où ils seraient remplacés par des essences équivalentes. Éléments végétaux ou naturels identifiés au titre de l’article L 123-1-5, III 2°du code de l'urbanisme et figurant au document graphique Leur destruction, abattage ou arrachage, partiel ou total, pourront être interdits ou subordonnés à leur remplacement partiel ou total par des plantations nouvelles respectant l’esprit du lieu.

Plantations d'alignement le long des voies de circulation Des plantations peuvent être imposées le long des voies de circulation. Plantations sur les aires de stationnement Les aires de stationnement doivent faire l'objet d'un traitement paysagé global.

UD -Article 14 : possibilités maximales d’occupation du sol#

Sans objet

Dispositions applicables aux secteurs a vocation d'activités#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation générale.

Le nombre de places de stationnement est apprécié en tenant compte à la fois de la destination de la construction, de la taille du projet, de sa localisation et des conditions de stationnement et de circulation dans le voisinage.

1. Caractéristiques des accès et des voiries#

Les accès et voiries doivent répondre aux normes minimales en vigueur concernant l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics.

2. Accès#

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire n'obtienne un passage aménagé sur les fonds de ses voisins dans les conditions fixées par l'article 682 du Code civil et présentant les caractéristiques définies au paragraphe ci-dessous.

Les accès doivent être adaptés à la nature et à l'importance des usages qu'ils supportent et des opérations qu'ils desservent et aménagés de façon à apporter la moindre gêne et le moindre risque pour la circulation publique automobile, cycliste et piétonnière. Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques.

Il n'est pas fixé de largeur minimale d'accès pour les constructions situées en premier rang le long des voies. Pour les autres constructions la largeur d'accès minimale est de 4 mètres.

La création de nouveaux accès individuels directs sur les autoroutes et les voies départementales RD50 et RD910 est interdite pour des raisons de sécurité et de nuisances.

3. Voirie nouvelle#

Les voies publiques ou privées doivent : - par leurs dimensions, formes et caractéristiques techniques être adaptées à la nature et à l'importance des usages qu'elles supportent et des opérations qu'elles desservent, - participer au maillage viaire communal et s'intégrer correctement au principe général de circulation, - présenter, lorsque nécessaire, des caractéristiques techniques susceptibles d'intégrer des places de stationnement, - être aménagées afin de permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics (lutte contre l'incendie, enlèvement des ordures ménagères, …) de faire aisément demi-tour lorsqu'elles sont en impasses.

4. Pistes cyclables, cheminement piétonniers#

La création de pistes cyclables et de cheminements piétons peut être exigée, notamment pour desservir les équipements publics, renforcer les liaisons inter quartiers ou s'inscrire dans le maillage d'agglomération d'itinéraires cyclables et piétonniers.

UD -Article 4 : desserte des terrains par les reseaux#

Toute construction doit être obligatoirement raccordée au réseau public d'alimentation en eau potable. A chaque fois qu’il sera nécessaire, une disconnexion totale des réseaux présentant un risque chimique ou bactériologique, doit être mise en place.

2. Assainissement#

Eaux usées

▪

Si un réseau public est réalisé le raccordement est obligatoire.

▪

Tant que le réseau public n’existe pas, le traitement de toutes les eaux usées est obligatoire. Il doit être réalisé par un système conforme à la législation en vigueur.

Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public est obligatoire pour toute construction ou installation qui le requiert.

Dans le cas d'un dispositif (cuve enterrée, bac en pied de gouttière …) visant à réutiliser les eaux de pluie, une surverse devra être raccordée au réseau public.

Il est rappelé que la récupération et l’utilisation des eaux pluviales, ainsi que les eaux de toutes autres origines, doivent respecter les exigences de la législation et de la réglementation en la matière, notamment l’arrêté du 21 août 2008, relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

Pour les sous-sols, il devra être prévu un dispositif d’évacuation d’eaux pluviales permettant le rejet au caniveau ou au réseau, étant précisé que le pétitionnaire devra respecter les règles de sécurité et qu’il ne pourra invoquer la responsabilité de la commune en cas d’inondation due notamment à une forte pluie.

Si le réseau public n'existe pas ou est insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales doivent être réalisés sur le terrain et répondre à ses caractéristiques ainsi qu'à celles de l'opération projetée.

Les eaux de vidange ou de débordement des piscines seront déversées dans le milieu naturel, après neutralisation des excès des produits de traitement, soit directement, soit par le réseau d’eaux pluviales. En présence d’un assainissement non collectif, il sera nécessaire de réaliser un diagnostic du système d’assainissement afin d’apprécier la faisabilité du traitement des eaux par ce dernier (le service public d’assainissement non collectif sera consulté sur le projet pour avis technique). Pour les différents rejets, le pétitionnaire devra s’informer préalablement des précautions à prendre (notamment en matière de débit) auprès du service de police de l’eau ou du gestionnaire des réseaux d’eau.

3. Réseaux divers#

• Lorsque les réseaux publics sont enterrés, les branchements privés doivent être enterrés.
• Dans le cas de lotissements ou de groupements d'habitations, l'enfouissement des réseaux est obligatoire.
• Lorsque les réseaux publics sont aériens, les branchements individuels doivent être enterrés sur les parties privatives.

4. Collecte des déchets urbains#

Les occupations et utilisations du sol doivent prévoir les aménagements nécessaires à la collecte sélective des déchets urbains. Un abri réservé au stockage des containers d'ordures ménagères ainsi qu'une aire de présentation de ces containers peuvent être exigés. Ils doivent dans ce cas s'intégrer dans leur environnement ou dans le bâti selon la configuration de la construction.

UD -Article 5 : superficie minimale des terrains constructibles#

Sans objet