Zone UJ
- Zone urbaine
- secteur Uj
- 8 rubriques
- PLU de Vitrac, approuvé le 09/12/2016
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UJ, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 58 rubriques, avec une rechercheRubrique UJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Sont interdits
Uj2
Sont autorisés sous conditions
- Toutes nouvelles constructions relevant du régime des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises à autorisation, et incompatibles avec la proximité de l’habitat humain.
- L’ouverture et l’exploitation de carrières. - Les constructions à usage d’habitation, d’hébergement hôtelier, de bureaux, de commerces,
d’artisanat, forestier ou industriel. - La transformation de cabane de jardin en garage. - Les dépôts de ferrailles ou de véhicules. - Les campings, espaces de stationnement et de garage collectif des caravanes.
- Les cabanes de jardins ou abris de 25 m² maximum de surface de plancher, tonnelles, serres ou autres constructions liées à l’activité horticole sous réserve d’une seule par unité foncière à la date d’approbation du PLU.
- Les piscines avec le local technique sous réserve d’une par unité foncière à la date d’approbation du PLU.
- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Uj3
Rubrique UJ 3Implantation des constructions
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport
aux voies
Uj7
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives
Uj8
Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une
même propriété
Uj9
Rubrique UJ 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Emprise au sol
Uj10
Rubrique UJ 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur architecture - clôtures
Uj12
Rubrique UJ 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espaces libres et plantations
Lorsque cela est justifié par des impératifs techniques liés à la nature de la construction, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, pourront avoir une hauteur de 15 m.
- Les constructions s’adapteront au profil du terrain naturel. - L’emploi de matériaux blancs, brillants ou réfléchissants est interdit en traitement de façade
et en couverture.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques.
Sans objet.
Uj14
Coefficient d'occupation du sol
Rubrique UJ 8Stationnement
Uj13
Rubrique UJ 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Accès et voirie
Uj4
Rubrique UJ 10Desserte par les réseaux
Uj5
Caractéristiques des terrains
Uj6
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UJ comme partout.Sans numéroDispositions générales
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
COMMUNE de
VITRAC
3
Version fev 2016 pour Arrêt ; nov 2016 pour Approbation ; fev 2017
suite Contrôle de Légalité
SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE Résidence Verlaine, 49 rue des Salins 63 000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : scp.descoeur@wanadoo.fr
PLAN LOCAL D’URBANISME
REGLEMENT
PRESCRIPTION Délibération du conseil municipal du 9 février 2013
ARRET DU PROJET Délibération du conseil municipal du 29 avril 2016
APPROBATION Délibération du conseil municipal du 9 décembre 2016
MODIFICATIONS – REVISIONS PARTIELLES MISES A JOUR
1. … 2. … 3. … 4. … 5. … 6. … -
Table des matières
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UD............................................................................................................................4 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UG............................................................................................................................7 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UE..........................................................................................................................10 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UJ...........................................................................................................................12 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AUG .......................................................................................................................14 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A............................................................................................................................17 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AH..........................................................................................................................20 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES N............................................................................................................................23
SCP d’Architecture et d’Aménagement du Territoire - DESCOEUR F & C
Ud Dispositions applicables aux zones
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.