Zone 1AUEZone à Amplepuis

ARTICLE 1AUE. 1.1 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, TYPES D’ACTIVITES INTERDITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION

1. Constructions dont la destination et/ou sous-destination autorisées, interdites ou soumises à conditions particulières :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles

X et forestières · Exploitations forestières · X · Habitation · Logement Hébergement · X X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services avec accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autres hébergements touristiques · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des

X administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des

X administrations publiques et assimilés

Equipement d'intérêt collectif Etablissements d'enseignement, de santé ou et services publics

d'action sociale · X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt

X primaire, secondaire ou Bureau · X tertiaire · Centre de congrès et d'exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU 2. Usage, affectation des sols et type d’activités interdits ou soumises à conditions particulières:

ARTICLE A 1.1 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, TYPES D’ACTIVITES INTERDITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION

1. Constructions dont la destination et/ou sous-destination autorisées, interdites ou soumises à conditions particulières :

1.1. En zone A :

Destination sous-destination#

Exploitations agricoles et forestières Habitation

Commerce et activités de services

Equipement d'intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Exploitations agricoles5 Exploitations forestières Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activité de services où s'effectue l’accueil d'une clientèle Hôtel Autre hébergement touristique

Cinéma Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissement d'enseignement, de santé ou d'action sociale Salles d'art et de spectacles Equipement sportif Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition

Interdit#

X

X X X X X X#

X

X

X X X X X X X X Autorise autorise sous conditions X#

X

X X

5 Y compris les constructions et installations nécessaires au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole ; et les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production.

• Les exploitations agricoles sont autorisées à condition d’être liées et nécessaires à l’activité agricole. - Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol. - Le logement est uniquement autorisé dans les conditions suivantes, sous réserve de ne pas compromettre la qualité paysagère des sites :
• A condition d’être lié et nécessaire à l’exploitation agricole dans la limite de 200 m² de surface de plancher
• Ou dans le cadre d’un changement de destination identifié sur le plan de zonage, dans la limite de 200 m² de surface de plancher
• Ou dans le cadre d’une extension de constructions existantes disposant du clos et du couvert et dont l’emprise au sol avant travaux est supérieure à 60 m², dans la limite de 30% de l’emprise au sol existante et de 200 m² de surface de plancher au total (existant + extension),
• Ou dans le cadre d’annexes, dans la limite de :
• de 40 m² d’emprise au sol, hors piscine
• 1 piscine par tènement
• La destination autres hébergements touristiques est autorisée dans le cadre d’un changement de destination d’un bâtiment identifié sur le plan de zonage sous réserve de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site, dans la limite de 200 m² de surface de plancher.

3. En zone As :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles · Exploitations agricoles6 · X et forestières · Exploitations forestières · X · Logement · X · Habitation · Hébergement · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services où s'effectue l’accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autre hébergement touristique · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et

X

assimilés

Locaux techniques et industriels des Equipement d'intérêt collectif administrations publiques et assimilés

X

et services publics

Etablissement d'enseignement, de santé ou d'action sociale

X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipement sportif · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt

X secondaire ou tertiaire · Bureau · X · Centre de congrès et d'exposition · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

• Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés, à condition de ne pas être incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol.
• Le logement est uniquement autorisé dans les conditions suivantes, sous réserve de ne pas compromettre la qualité paysagère des sites : o Dans le cadre d’un changement de destination identifié sur le plan de zonage, dans la limite de 200 m² de surface de plancher o Ou dans le cadre d’une extension de constructions existantes disposant du clos et du couvert et dont l’emprise au sol avant travaux est supérieure à 60 m², dans la limite de 30% de l’emprise au sol existante et de 200 m² de surface de plancher au total (existant + extension), o Ou dans le cadre d’annexes, dans la limite de :
• dans la limite de 40 m² d’emprise au sol, hors piscine
• 1 piscine par tènement
• La destination autres hébergements touristiques est autorisée dans le cadre d’un changement de destination d’un bâtiment identifié sur le plan de zonage sous réserve de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site, dans la limite de 200 m² de surface de plancher.

6 , Y compris les constructions et installations nécessaires au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole ; et les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production.

4. 2° Usage, affectation des sols et type d’activités soumis à condition et interdits :

• L’installation de panneaux photovoltaïques au sol, hors usage domestique (relevant dans ce cas d’une annexe), sont interdits, sauf en cas de projet agrivoltaïque installé en zone A. Ils sont donc interdits en zone As.
• Les installations de type antennes relais sont autorisées à condition d’être implantées à plus de 250 m des logements.
• Les affouillements ou exhaussements de sol à condition d’être liés ou nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ; la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements ou nécessaire à l’activité agricole, de type retenue collinaire. La réalisation de voies, y compris des voies d’accès, est également entendue comme partie prenante de ces aménagements.

Non réglementé.

Les choix en matière d’implantation et de volume des constructions doivent être fait en tenant compte de l’environnement bâti ou naturel.

1. Implantation des constructions le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation publique, existantes ou projetées

Les constructions doivent s’implanter en retrait de 8 m minimum.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer: - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ; - Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

2. Implantation des constructions le long des limites séparatives :

Les constructions doivent s’implanter en retrait de 10 m minimum avec la parcelle n°32 et de 5 m par rapport aux autres limites séparatives.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer: - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ; - Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU 3. Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété :

L’implantation des constructions doit tenir compte de la topographie et favoriser une bonne exposition solaire permettant un éclairage optimal et un ensoleillement des constructions tout en permettant des espaces plus abrités en cas de canicule, pour favoriser l’économie d’énergie.

1. Implantation des constructions par rapport à l’alignement :

Les constructions doivent s’implanter : - Soit à l’alignement - Soit en retrait de 3 m minimum.

Les piscines respecteront un retrait de minimum 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) de l’alignement.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - En cas de parcelle bordée de plusieurs voies, la règle ci-dessus peut ne s’appliquer qu’à une seule voie. - Pour les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées : l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante ; - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ; - Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

Les constructions doivent s’implanter : - Soit sur limite - Soit en retrait de 3 m minimum.

Les piscines respecteront un retrait de minimum 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) des limites séparatives.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - Pour les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées : l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante ;

• Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ;
• Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

3. Implantation sur une même propriété :

Les constructions annexes liées aux habitations doivent s’implanter intégralement en retrait de maximum 20 m du point le plus proche de la construction d’habitation.

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de toiture de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur maximum des constructions autorisée est de 13 m à l’égout.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer: - Aux aménagements et extensions des constructions existantes. Dans ce cas, une hauteur différente peut être autorisée à condition de respecter la hauteur existante de la construction. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti.

. Hauteur des constructions :

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de toiture de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur des constructions est limitée : - à 12 m pour les constructions agricoles - à 4 m pour les annexes des habitations - à 7 m pour les autres constructions

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des hauteurs différentes. Dans ce cas, l’extension peut s’implanter avec la même hauteur que celle de la construction existante, - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. - Pour des raisons techniques : o Aux dispositifs d’isolation thermique par l’extérieur, o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables, o Aux constructions agricoles nécessitant des hauteurs plus importantes pour répondre à des besoins de fonctionnalités.

1. Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et des toitures:

1.1. Dispositions générales#

Peuvent être refusées ou n’être accordées que sous réserve de l’observations de prescriptions spéciales, les constructions qui de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouvert d’un parement ou d’un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, agglomérés…) est interdit.

Les différentes parties d’un bâtiment doivent être traitées de façon homogène.

Les règles définies dans les chapitres ci-dessous peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, à condition de conserver une harmonie avec le bâtiment existant ou pour des raisons d’impératifs techniques :

• Pour les vérandas, pergolas, carport, serres et annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol, à condition de ne pas porter atteinte au cadre bâti ;
• Pour les ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes, à condition de disposer d’une intégration convenable dans le paysage urbain ;
• Pour les dispositifs d’énergies renouvelables ou les réhabilitations de constructions existantes permettant une meilleure isolation, à condition que ces dispositions ne portent pas atteinte à l’environnement bâti dans lequel elles s’insèrent.

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU 1.2. Adaptation des constructions au terrain naturel

1. Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et des toitures:

1.1. Dispositions générales#

Peuvent être refusées ou n’être accordées que sous réserve de l’observations de prescriptions spéciales, les constructions qui de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouvert d’un parement ou d’un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, agglomérés…) est interdit.

Les différentes parties d’un bâtiment doivent être traitées de façon homogène. Le rythme des volumes est en accord avec celui du bâti ancien. Les constructions existantes sont restaurées en tenant le plus grand compte de leur caractère d’origine.

Les éléments non traditionnels spécifiques ou de caractère technologique tels que les paraboles, les pompes à chaleur, les climatiseurs y compris les systèmes de fermetures et de sécurité des ouvertures, les sorties de chaudière,… sont interdits sur la façade donnant sur la rue. En cas d’impossibilité technique, ces éléments peuvent être admis sous condition :

• D’être engravés et masqués par un habillage en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade, ce qui exclut le surplomb du domaine public.
• Ou d’être positionnées de manière à être le moins visible possible depuis les espaces publics pour les antennes et paraboles notamment.
• En cas de positionnement sur un balcon, ces éléments doivent être fixés à l’intérieur et non en surplomb de l’espace public.

Les pompes à chaleur et climatiseurs implantés à moins de 20 m des habitations voisines doivent être équipés d’un dispositif d’insonorisation agréé.

Les fonctions techniques (compteurs électrique, téléphone, eau, boîtes aux lettres, interphones…) doivent être intégrées soit dans les clôtures pleines auxquelles elles seront incorporées, soit au gros œuvre du bâtiment.

Les règles définies dans les chapitres ci-dessous peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, à condition de conserver une harmonie avec le bâtiment existant ou pour des raisons d’impératifs techniques :

• Pour les vérandas, pergolas, carport, piscines, serres, tunnels et annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol, à condition de ne pas porter atteinte au cadre bâti ;
• Pour les ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes, à condition de disposer d’une intégration convenable dans le paysage urbain ;
• Pour les extensions des constructions existantes ; - Pour les dispositifs d’énergies renouvelables agrivoltaïques, à condition d’être accompagnés d’aménagement facilitant leur intégration paysagère. - Pour les réhabilitations de constructions existantes permettant une meilleure isolation, à condition que ces dispositions ne portent pas atteinte à l’environnement bâti dans lequel elles s’insèrent.

1.2. Adaptation des constructions au terrain naturel#

Les constructions doivent s’adapter à la configuration naturelle des terrains sur lesquels elles s’implantent. Les talus doivent être végétalisés et traités de manière à disposer d’une bonne intégration dans le paysage.

1.3. Façades et modénature#

Dans tous les cas : Se reporter à la disposition générale n°17.

Les modénatures sont autorisées à condition de respecter les couleurs du nuancier des façades du présent règlement ou être de couleur blanche. Dans le cas de la mise en place de volets roulants, le coffret accueillant le volet ne doit pas être en saillie par rapport au nu de la façade.

Zone A

En plus, pour la restauration des constructions traditionnelles : La composition de la façade, la proportion et l’alignement des ouvertures des constructions traditionnelles doivent être respectés. Ainsi, il faut veiller à conserver un équilibre harmonieux de la façade et rechercher à maintenir la trame horizontale et verticale des ouvertures existantes en cas :

• de création de nouvelles ouvertures, - de suppression d’ouvertures existantes, - de remplissage partiel des ouvertures existantes. Dans le cas de la mise en place de volets roulants, le coffret accueillant le volet ne doit pas être en saillie par rapport au nu de la façade.

La suppression des enduits couvrants pour rendre apparentes les pierres qui ne sont pas destinées à l’être est interdite. Les enduits souples et respirants sont à privilégier.

1.4. Toitures et couverture#

Dans le cas de la mise en place d’une toiture de type 2 pans, le faitage est réalisé dans le sens de la plus grande longueur de la construction. Toutefois, en cas d’extension ayant pour effet de réunir plusieurs bâtiments existants, il peut être dérogé à cette règle, la toiture ne sera pas imposée dans le sens de la plus grande longueur de la construction.

Les toitures une pente sont admises pour l’extension de bâtiments existants. Le point le plus haut de la toiture de la nouvelle construction est adossé au bâtiment principal.

Les toitures une pente sont également admises pour les annexes à l’habitat sur limites séparatives lorsqu’elles sont adossées à un mur de clôture selon le principe ci-contre.

Le pourcentage de pente des toits est de 25% minimum. Pour les constructions annexes des logements et les constructions agricoles, ce pourcentage est abaissé à minimum 15%. La couverture de ces toitures en pente doit être de teinte rouge brique sans panachage d’ensemble.

Les toitures terrasses sont autorisées et ne sont donc pas soumises aux règles précédentes en matière d’aspect et de pente de toit. Pour les constructions agricoles, les toitures courbes, arrondies et les tunnels sont autorisés, elles ne sont donc pas concernées par les règles ci-dessus.

Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis, jacobines, etc.).

Autorisé

Interdit

Pour la restauration des constructions : Tout élément de décors architectural traditionnel est préservé et mis en valeur, sauf contraintes techniques particulières. Dans le cas d’une réfection de toiture, les pentes de toit, l’aspect et la couleur de la couverture peuvent être conservées.

1.5. Dispositifs de production d’énergie renouvelable#

− Sur toiture : Les dispositifs de production d’énergies renouvelables doivent être posés parallèlement à la pente du toit, lorsque la toiture est en pente. Leur installation doit être privilégiée d’un bord à l’autre de la toiture. Les formes non homogènes pour éviter les éléments techniques tels que les cheminées, fenêtres de toit,… et les installations au milieu de la toiture sans tenir compte des décrochés de toiture et des façades doivent être évités.

Panneaux posés parallèlement à la pente du toit

Panneaux posés sans respecter la pente du toit

− Sur façade : Les dispositifs de capteurs solaires sont interdits en façade.

− Au sol : Les dispositifs de production d’énergies renouvelables à usage domestique (accessoire à la destination principale) doivent faire l’objet d’une insertion paysagère de qualité. Les projets agrivoltaïques ne sont pas concernés.

Implantation recommandée des panneaux photovoltaïque sur toiture en pente:

Source : SCOT Beaujolais.

2. Clôtures#

Les murs de soutènement ne sont pas soumis aux règles édictées pour les clôtures. Sauf contraintes techniques règlementaires liées à la nature de l’activité : Les clôtures sont limitées à 2 m au total. La hauteur est calculée à partir du terrain naturel après travaux. Elles sont constituées :

• D’un muret d’une hauteur maximum de 0,80 mètre, éventuellement surmonté de barreaudages ou d’un grillage.
• Ou d’un grillage éventuellement doublé d’une haie végétale composée d’essences locales et variées (au moins 3 essences).

Les clôtures doivent être traitées avec le même soin que les façades des bâtiments et ne pas constituer, par leurs matériaux, leur aspect ou leur couleur, des dissonances architecturales avec le cadre environnant.

3. Dispositions concernant le patrimoine bâti et paysager à protéger, conserver, mettre en valeur ou requalifier pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux :

Pour les éléments de patrimoine à protéger, repérés au titre de l’article L151-19° : Se reporter à la disposition générale n°16.

Article a 2.3 constructions traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des#

1. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables :

Les constructions et aménagements sont conçus de manière à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité.

1. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables :

Les constructions et aménagements sont conçus de manière à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité.

2. Obligation en matière d’espaces libres et de plantations, aires de jeux et de loisirs :

Les plantations des espaces libres et les haies seront réalisées avec des essences locales adaptées à la commune et aux conditions pédoclimatiques de la commune. Les haies devront être constituées d’un panachage de plusieurs espèces différentes caduques et persistantes. Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites.

Sauf contraintes techniques liées à l’usage ou à la configuration du site, les nouveaux parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 m² sont :

• valorisés pour la production d’énergies renouvelables, - ou plantés d’essences locales et variées, à raison d’au moins 1 arbre pour 2 places de stationnement. Les aires de stationnement doivent être perméables.

3. Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques et/ou identifiés au titre de l’article L151-23° du code de l’urbanisme

Non réglementé.

. Obligation en matière d’espaces libres et de plantations, aires de jeux et de loisirs :

Les plantations des espaces libres et les haies seront réalisées avec des essences locales adaptées à la commune et aux conditions pédoclimatiques de la commune. Les haies devront être constituées d’un panachage de plusieurs espèces différentes caduques et persistantes. Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites. Sauf contraintes techniques liées à l’usage ou à la configuration du site, les nouveaux parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 m² sont :

• valorisés pour la production d’énergies renouvelables, - ou plantés d’essences locales et variées, à raison d’au moins 1 arbre pour 2 places de stationnement.

3. Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques et/ou identifiés au titre de l’article L151-23° du code de l’urbanisme

Se reporter à la disposition générale n°13 du présent règlement.

Le stationnement des véhicules des constructions, les aires de manœuvre, les quais de chargement et de déchargement doivent être assurés en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération. Le nombre de places de stationnement doit correspondre aux besoins des constructions et installations et être adapté à l’usage. Il est exigé une surface nécessaire au stationnement des véhicules du personnel, des visiteurs et de livraison.

Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération.