Zone UCZone urbaine à Amplepuis

ARTICLE UC. 1.1 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, TYPE D’ACTIVITES INTERDITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION :

1. Constructions dont la destination et/ou sous-destination autorisées, interdites ou soumises à conditions particulières :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles

X et forestières · Exploitations forestières · X · Logement · X · Habitation · Hébergement · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services avec accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autres hébergements touristiques · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

X

Equipement d'intérêt collectif Etablissements d'enseignement, de santé ou et services publics

d'action sociale · X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt

X primaire, secondaire ou Bureau · X tertiaire · Centre de congrès et d'exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

. Usage, affectation des sols et type d’activités interdits ou soumises à conditions particulières :

Sont interdits : - Les dépôts de matériaux. - Les véhicules hors d’usage.

Sont autorisés sous condition : Les affouillements ou exhaussements de sol sont autorisés à condition d’être liés ou nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ; la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements.

Non réglementé.

Les choix en matière d’implantation et de volume des constructions doivent être fait en tenant compte de l’environnement bâti ou naturel. L’implantation des constructions doit favoriser une bonne exposition solaire, permettant un éclairage optimal et un ensoleillement des constructions tout en permettant des espaces plus abrités en cas de canicule, pour favoriser l’économie d’énergie.

1. Implantation des constructions le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation publique, existantes ou projetées

Les constructions doivent s’implanter : - Soit à l’alignement - Soit en retrait de 3 m minimum.

Les piscines respecteront un retrait de minimum 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) de l’alignement.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - En cas de parcelle bordée de plusieurs voies, la règle ci-dessus peut ne s’appliquer qu’à une seule voie. - Pour les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées : l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante ; - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour

. Implantation des constructions le long des limites séparatives : Les constructions doivent s’implanter :

• Soit sur limite - Soit en retrait de 3 m minimum Les piscines respecteront un retrait de minimum 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) de la limite séparative.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - Pour les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées : l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante, - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti, - Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

3. Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété :

Non réglementé.

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de toiture de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur maximum des constructions autorisée est de 10 m à l’égout.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - Aux aménagements et extensions des constructions existantes. Dans ce cas, une hauteur différente peut être autorisée à condition de respecter la hauteur existante de la construction. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti.

1. Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et des toitures:

1.1. Dispositions générales#

Peuvent être refusées ou n’être accordées que sous réserve de l’observations de prescriptions spéciales, les constructions qui de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

1. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables :

Les constructions et aménagements sont conçus de manière à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité. Il est imposé :

• une part de 20% de la parcelle en espace perméable et/ou éco-aménageable pour les parcelles de moins de 1000 m² et de plus de 400 m² ;
• et une part de 40% de la parcelle en espace perméable et/ou éco-aménageable, dont 50% de cet espace en espace de pleine terre minimum, pour les parcelles de plus de 1000 m².

En cas d’opération d’ensemble, cette règle s’applique à chaque lot.

2. Obligation en matière d’espaces libres et de plantations, aires de jeux et de loisirs :

Les plantations des espaces libres et les haies seront réalisées avec des essences locales adaptées à la commune et aux conditions pédoclimatiques de la commune. Les haies devront être constituées d’un panachage de plusieurs espèces différentes caduques et persistantes. Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites. Sauf contraintes techniques liées à l’usage ou à la configuration du site, les nouveaux parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 m² sont :

• valorisés pour la production d’énergies renouvelables, - ou plantés d’essences locales et variées, à raison d’au moins 1 arbre pour 2 places de stationnement.

3. Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques et/ou identifiés au titre de l’article L151-23° du code de l’urbanisme

Se reporter à la disposition générale n°13 du présent règlement.

Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération. De plus, il est imposé :

• la réalisation d’au moins 1 place de stationnement par tranche de 70 m² de surface de plancher3, - la réalisation d’au moins 1 emplacement vélo par tranche de 70 m² de surface de plancher.