Zone UEZone urbaine à Amplepuis

ARTICLE UE. 1.1 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, TYPES D’ACTIVITES INTERDITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION

1. Constructions dont la destination et/ou sous-destination autorisées, interdites ou soumises à conditions particulières :

Destination sous-destination interdit autorise autorise sous conditions#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles

X et forestières · Exploitations forestières · X · Logement · X · Habitation · Hébergement · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services avec accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autres hébergements touristiques · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des

X administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des

X administrations publiques et assimilés

Equipement d'intérêt collectif Etablissements d'enseignement, de santé ou et services publics

d'action sociale · X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt primaire, secondaire ou Bureau

X X tertiaire · Centre de congrès et d'exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X

Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone.

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU 2. Usage, affectation des sols et type d’activités interdits ou soumises à conditions particulières :

Non réglementé.

Les choix en matière d’implantation et de volume des constructions doivent être fait en tenant compte de l’environnement bâti ou naturel.

1. Implantation des constructions le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation publique, existantes ou projetées

Non réglementé.

2. Implantation des constructions le long des limites séparatives :

Non réglementé.

3. Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété :

Non réglementé.

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de toiture de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur maximum des constructions autorisée est de 15 m à l’égout.

1. Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et des toitures:

1.1. Dispositions générales#

Peuvent être refusées ou n’être accordées que sous réserve de l’observations de prescriptions spéciales, les constructions qui de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouvert d’un parement ou d’un enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, agglomérés…) est interdit.

Les différentes parties d’un bâtiment doivent être traitées de façon homogène.

Les éléments non traditionnels spécifiques ou de caractère technologique tels que les paraboles, les pompes à chaleur, les climatiseurs y compris les systèmes de fermetures et de sécurité des ouvertures, les sorties de chaudière,… sont interdits sur la façade donnant sur la rue. En cas d’impossibilité technique, ces éléments peuvent être admis sous condition :

• D’être engravés et masqués par un habillage en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade, ce qui exclut le surplomb du domaine public.
• Ou d’être positionnées de manière à être le moins visible possible depuis les espaces publics pour les antennes et paraboles notamment.
• En cas de positionnement sur un balcon, ces éléments doivent être fixés à l’intérieur et non en surplomb de l’espace public.

Les règles définies dans les chapitres ci-dessous peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, à condition de conserver une harmonie avec le bâtiment existant ou pour des raisons d’impératifs techniques :

• Pour les vérandas, pergolas, carport, serres et annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol, à condition de ne pas porter atteinte au cadre bâti ;
• Pour les ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes, à condition de disposer d’une intégration convenable dans le paysage urbain ;
• Pour les extensions des constructions existantes ; - Pour les dispositifs d’énergies renouvelables ou les réhabilitations de constructions existantes permettant une meilleure isolation, à condition que ces dispositions ne portent pas atteinte à l’environnement bâti dans lequel elles s’insèrent.

1.2. Adaptation des constructions au terrain naturel#

Non réglementé.

1.3. Façades et modénature#

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU

Se reporter à la disposition générale n°17.

Les modénatures sont autorisées à condition de respecter les couleurs du nuancier des façades du présent règlement ou être de couleur blanche. Dans le cas de la mise en place de volets roulants, le coffret accueillant le volet ne doit pas être en saillie par rapport au nu de la façade.

CONSTRUCTIONS 1. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables :

Les constructions et aménagements sont conçus de manière à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité.

2. Obligation en matière d’espaces libres et de plantations, aires de jeux et de loisirs :

Les plantations des espaces libres et les haies sont réalisées avec des essences locales adaptées à la commune et aux conditions pédoclimatiques de la commune. Les haies doivent être constituées d’un panachage de plusieurs espèces différentes caduques et persistantes. Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites. Sauf contraintes techniques liées à l’usage ou à la configuration du site, les nouveaux parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 m² sont :

• valorisés pour la production d’énergies renouvelables, - ou plantés d’essences locales et variées, à raison d’au moins 1 arbre pour 2 places de stationnement.

Le stationnement des véhicules des constructions, les aires de manœuvre, les quais de chargement et de déchargement doivent être assurés en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération.