Zone UHZone urbaine à Amplepuis

ARTICLE UH. 1.1 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, TYPE D’ACTIVITES INTERDITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION :

1. Constructions dont la destination et/ou sous-destination autorisées, interdites ou soumises à conditions particulières :

1.1. En zone UH :

Destination sous-destination interdit autorise#

Exploitations agricoles Exploitations agricoles

X et forestières · Exploitations forestières · X · Logement · X · Habitation · Hébergement · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X · Commerce et activités de services

Activité de services avec accueil d'une clientèle

X · Hôtel · X · Autres hébergements touristiques · X · Cinéma · X

Locaux et bureaux accueillant du public des

X administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Equipement d'intérêt collectif Etablissements d'enseignement, de santé ou et services publics

d'action sociale · X · Salles d'art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des secteurs Entrepôt

X primaire, secondaire ou Bureau tertiaire

Centre de congrès et d'exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X

Autorise sous conditions#

X X

Non réglementé.

Les choix en matière d’implantation et de volume des constructions doivent être fait en tenant compte de l’environnement bâti ou naturel.

L’implantation des constructions doit favoriser une bonne exposition solaire, permettant un éclairage optimal et un ensoleillement des constructions tout en permettant des espaces plus abrités en cas de canicule, pour favoriser l’économie d’énergie.

1. Implantation des constructions le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation publique, existantes ou projetées Les constructions doivent s’implanter :

• Soit à l’alignement - Soit en retrait de 3 m minimum.

Les piscines respecteront un retrait de minimum 1 mètre (calculé depuis le nu intérieur du bassin) de l’alignement.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - En cas de parcelle bordée de plusieurs voies, la règle ci-dessus peut ne s’appliquer qu’à une seule voie. - Lorsqu’une construction principale (hors annexes et piscines) est déjà implantée sur la parcelle : les nouvelles constructions doivent disposer d’une bonne intégration à l’ordonnancement général par rapport aux constructions déjà existantes ; - Pour les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées : l’extension peut s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante ; - Pour les constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ; - Pour des raisons d’impératifs techniques, aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..), et aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables.

Commune de Amplepuis – Révision générale du PLU 2. Implantation des constructions le long des limites séparatives :

. Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété :

Non réglementé.

La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’à l’égout de toiture de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus.

La hauteur maximum des constructions autorisée est de 8 m à l’égout.

Les dispositions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer : - Aux aménagements et extensions des constructions existantes. Dans ce cas, une hauteur différente peut être autorisée à condition de respecter la hauteur existante de la construction. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti.

1. Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et des toitures:

1.1. Dispositions générales#

Peuvent être refusées ou n’être accordées que sous réserve de l’observations de prescriptions spéciales, les constructions qui de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

1. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables :

Les constructions et aménagements sont conçus de manière à limiter leur impact sur l’imperméabilisation des sols et à favoriser la circulation de la biodiversité. Il est imposé une part de 20% de la parcelle en espace perméable et/ou éco-aménageable pour les tènements de plus de 400 m².

2. Obligation en matière d’espaces libres et de plantations, aires de jeux et de loisirs :

Les plantations des espaces libres et les haies seront réalisées avec des essences locales adaptées à la commune et aux conditions pédoclimatiques de la commune. Les haies devront être constituées d’un panachage de plusieurs espèces différentes caduques et persistantes. Les essences exotiques, invasives ou allergènes sont interdites.

Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération.