Construire à Assignanles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUEP

  1AUEP. II - a) Volumétrie et implantation des constructions Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques* Non réglementé

• Zone 2AU

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones.

• Zone A0

  La réfection des bâtiments* ou la création d’extension lorsqu’elles sont admises, doivent respecter le bâti d’origine. S’agissant de bâtiments anciens présentant des élements d’architecture caractéristiques, ces éléments devront être conser...

• Zone AC

  Sont considérés comme « grand ouvrage » les anciennes caves coopératives vinicoles. Les prescriptions suivantes concernent les éléments numérotés : P35 P35 : Ancienne cave coopérative Située dans le village de Poilhes, entre la rue du Parc ...

• Zone AM

  Un projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifi...

• Zone AU

  Toitures et terrasses  Généralités Les couvertures* (comprenant les rives* et faîtages) sont de type tuile canal ou tuile maçonnée de teinte traditionnelle du pays. La tuile de récupération est recommandée en couvert. Les débords* de toitu...

• Zone AUX

  Toitures et terrasses Les matériaux de couvertures* utilisant des éléments industrialisés doivent être colorés en harmonie avec les teintes des bardages* et des enduits* utilisés en façade. Façades*, matériaux et coloris Le plan de la façad...

• Zone N

  Toitures et terrasses Les couvertures* (comprenant les rives* et faîtages) sont de type tuile canal ou tuile maçonnée de teinte traditionnelle du pays. Les pentes doivent être comprises entre 25% et 35%, privilégiant un alignement aux faîta...

• Zone NON

  Toitures et terrasses  Généralités Les couvertures* (comprenant les rives* et faîtages) sont de type tuile canal ou tuile maçonnée de teinte traditionnelle du pays. La tuile de récupération est recommandée en couvert. Les débords* de toitu...

• Zone UB

  Toitures et terrasses  Généralités Les couvertures* (comprenant les rives* et faîtages) sont de type tuile canal ou tuile maçonnée de teinte traditionnelle du pays. La tuile de récupération est recommandée en couvert. Les débords* de toitu...

• Zone UEP

  . II - b) Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère  Dispositifs de production ou d’alimentation en énergie, postes électriques et blocs de climatisation Panneaux photovoltaiques et chauffe-eaux solaires Les panneau...

• Zone UL

  Toitures et terrasses  Généralités La forme, la pente, la teinte et les matériaux utilisés en toiture et couverture* doivent s'intégrer harmonieusement dans le bâti et le paysage environnant ; Les génoises* ne doivent en aucun cas être pré...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 7, article 8