Construire à Assignanles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

  2 places par logement intégrées au volume bâti ou sur la parcelle Logement + ½ place par logement pour les opérations d’ensemble créant plusieurs logements, au sein de l’espace public de l’opération (poche(s) de stationnement mutualisée(s...

• Zone A0

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations* /sousdestinations Exploitation agricole et forestière Nombre de stationnemen...

• Zone AC

  9 Elargissement à 10m de la plate-forme du chemin de St. Pierre (CR n°61) - Capestang 10 Stationnement - Capestang 11 Création d'un espace public - Capestang 12 Capestang Capestang Capestang 14 Aménagement d'un espace public - Capesta...

• Zone AM

  Dans le choix d’espèces les porteurs de projets devront se référer au « miniguide » des CAUE Languedoc-Roussillon « Quels végétaux pour le Languedoc-Roussillon – 86 valeurs sûres » en annexe .  Traitement des espaces de stationnement Les a...

• Zone AU

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations /sousdestinations Nombre de stationnement véhicules motorisés Exploitation ag...

• Zone AUX

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations* /sousdestinations Exploitation agricole et forestière Logement Artisanat et d...

• Zone N

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations* /sousdestinations Exploitation agricole et forestière Nombre de stationnemen...

• Zone NON

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations /sousdestinations Nombre de stationnement véhicules motorisés Exploitation ag...

• Zone UB

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations /sousdestinations Exploitation agricole et forestière Nombre de stationnement...

• Zone UEP

  . II - d) Stationnement Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Dans les constructions existantes : Un nombre de places suffisant do...

• Zone UL

  Voir dispositions applicables à l’ensemble des zones notamment concernant les normes qualitatives et le stationnement des deux-roues non motorisés. Destinations* /sousdestinations Logement Nombre de stationnement véhicules motorisés 1 pla...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7