En fonction de leur vocation, tous les bâtiments sont assujettis à l’obligation de raccordement aux réseaux publics d’assainissement et d’eau potable quand ils existent.
Les conditions et modalités de raccordement sur le réseau séparatif d’assainissement eaux pluviales et eaux usées et le réseau d’eau potable devront être conformes aux règlements des services publics gérés par la Communauté d’Agglomération et en vigueur à la date de réalisation de la construction.
Tout raccordement au réseau public sera exécuté suivant les prescriptions données lors de la demande de branchement formulée auprès de la collectivité.
Les parcelles peuvent être soumises à des servitudes de passage de réseaux en sous-sol, elles doivent, en ce cas, permettre l’accès permanent à ces ouvrages pour leur entretien.
8-1. Alimentation en eau potable
Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d'eau potable, doit être alimentée :
- obligatoirement par branchement sur une conduite d'un réseau collectif de distribution d'eau potable sous pression de caractéristiques suffisantes si elle existe. Le raccordement au réseau public sera exécuté suivant les prescriptions données lors de la demande de branchement formulée auprès du gestionnaire du réseau
- à défaut, par un captage, forage ou puits particulier, ou citerne si le dispositif envisagé est conforme à la législation en vigueur. Dans ce cas, le rejet d’eaux usées au réseau public d’assainissement n’est possible que si les installations sont équipées d’un dispositif de comptage des eaux usées.
8-2. Assainissement
A l’intérieur d’une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément.
Les eaux claires (eaux provenant du drainage, des nappes souterraines, des sources, des pompes à chaleur…) ne devront en aucun cas être déversées dans les réseaux publics s’ils existent.
8.2.1- Eaux usées#
Si le secteur est desservi par un réseau collectif, toutes les eaux usées devront être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs collectifs de traitement et d'évacuation conformes à la réglementation et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sol.
Toute évacuation des eaux ménagères ou des effluents non traités est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux. Si le secteur n’est pas desservi par un réseau collectif, les opérations devront prévoir la création de réseaux qui s’imposent pour assurer leur assainissement
Toute évacuation des eaux ménagères et des effluents non traités est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux.
8.2.2 - Eaux pluviales#
La règle générale est l'infiltration sur le site.
En cas de dérogation à la règle générale : Toute installation industrielle, artisanale ou commerciale, non soumise à autorisation ou à déclaration au titre de la législation sur les installations classées et/ou au code de l’environnement, doit s’équiper d’un dispositif de traitement des eaux pluviales adapté à l’importance et à la nature de l’activité pour assurer une protection efficace du milieu naturel.
Tout aménagement réalisé sur un terrain doit être conçu de façon à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales, ni l’aggraver. En cas d’existence d’un réseau collecteur d’eaux pluviales dont la capacité permet d’accueillir les eaux de l’opération, les aménagements réalisés sur le terrain devront garantir l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau.
L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans les réseaux publics.
Pour limiter l’impact des eaux pluviales sur le milieu naturel en application de la loi sur l’eau, il faudra en règle générale faire en sorte que la pollution de temps de pluie soit laminée et traitée sur le plan qualitatif à l’amont des rejets dans les réseaux publics.
En conformité avec le schéma directeur, le rejet des eaux pluviales au réseau public n’est autorisé que par dérogation, s’il est impossible de mettre en place une technique alternative d’infiltration à la parcelle et si un réseau d’eaux pluviales existe et dans la limite de 1 L / s / ha imperméabilisé.
Les eaux pluviales générées par les surfaces de stationnement seront traitées selon les principes généraux de gestion qualitative définie par le règlement d’assainissement en vigueur.
En l’absence de réseau ou de saturation du réseau, le projet devra prendre en compte les mesures qui s’imposent pour assurer l’infiltration des eaux pluviales sur son unité foncière.
Nom vernaculaire Aulne glutineux Bouleau pubescent Bouleau verruqueux Charme Chêne pédonculé Chêne sessile Érable champêtre Frêne élevé Hêtre Orme champêtre Peuplier Tremble Prunier merisier Sorbier alisier Tilleul à grandes feuilles Tilleul à petites feuilles Aubépine à deux styles Aubépine à un style Bois de Sainte-Lucie Bonnet-d'évêque Bourgène Chèvrefeuille des haies Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Genêt à balai Groseillier à maquereaux Groseillier rouge Houx Nerprun purgatif Noisetier Osier blanc Prunellier Saule à feuilles d'Olivier Saule blanc Saule cendré Saule marsault Sceau de Notre Dame Sureau noir Troëne Viorne mancienne Viorne obier Bruyère cendrée Callune Daphné lauréole Fragon Rosier des champs Rosier des chiens Achillée millefeuille Agrostide stolonifère
Nom latin
Sols
Alnus glutinosa
humides
Betula pubescens frais à humides, plutôt acides
Betula pendula
acides, plutôt secs
Carpinus betulus
neutres
Quercus robur
riches et frais
Quercus petraea
plutôt acides et secs
Acer campestre
neutres et riches
Fraxinus excelsior frais à humides, terrains rudéralisés
Fagus sylvatica acides ou calcaires, frais bien drainés
Ulmus minor
riches et frais
Populus tremula
frais
Prunus avium
neutres
Sorbus torminalis
secs et plutôt calcaires
Tilia platyphyllos
riches et frais
Tilia cordata riches, neutres ou peu calcaires
Crataegus laevigata
neutres à acides
Crataegus monogyna
Tous types
Prunus mahaleb
secs et calcaires
Euonymus europaeus riches en azote, neutres à calcaires
Frangula alnus
humides, acides ou calcaires
Lonicera xylosteum
Tous sols
Cornus mas
calcaires
Cornus sanguinea ssp. sanguineac.alcaires et riches
Cytisus scoparius
modérément acides
Ribes uva-crispa
plutôt riches et frais
Ribes rubrum
riches, frais à humides
Ilex aquifolium
riches, humides et argileux
Rhamnus cathartica
calcaires
Corylus avellana
Humus doux
Salix viminalis
humides
Prunus spinosa
Tous types
Salix atrocinerea
humides
Salix alba
humides
Salix cinerea
humides
Salix caprea
Tous types
Dioscorea communis
calcaires
Sambucus nigra
riches
Ligustrum vulgare
Tous sols
Viburnum lantana
non acides
Viburnum opulus
frais à humides
Erica cinerea
très acides
Calluna vulgaris
acides
Daphne laureola calcaires ou limoneux profonds
Ruscus aculeatus assez riches, de préférence meubles
Rosa arvensis
riches et frais
Rosa canina
riches, neutres à calcaires
Achillea millefolium
Tous sols
Agrostis stolonifera
Frais
Aigremoine Ail des vignes Angélique sauvage Arabette poilue Armoise commune Brachypode des rochers Brize intermédiaire Brome érigé Brome mou Brome stérile Bugrane épineuse Buplèvre en faux Cabaret des oiseaux Campanule raiponce Carline commune Carotte sauvage Centaurée de Debeaux Centaurée scabieuse Céraiste des sources Chicorée sauvage Cirse commun Colchique d'automne Compagnon blanc Coquelicot Coronille changeante Crételle des prés Dactyle aggloméré Digitale pourpre Épilobe en épi Euphorbe petit-cyprès Fétuque des prés Fléole des prés Fraisier sauvage Fromental élevé Fumeterre officinale Gaillet dressé Gaillet jaune Géranium découpé Gesse des prés Grande consoude Grande mauve Herbe Catois Herbe de saint Jacques Hippocrepis à toupet Houlque laineuse Inule conyze Ivraie vivace Knautie des champs Laîche écartée
Agrimonia eupatoria
Calcaires
Allium vineale
Riches
Angelica sylvestris
Sols humides
Arabis hirsuta
Artemisia vulgaris
Brachypodium rupestre
Calcaires
Briza media
Bromopsis erecta
Bromus hordeaceus
Tous types
Anisantha sterilis
Tous types
Ononis spinosa
Bupleurum falcatum
Dipsacus fullonum
Riches, frais
Campanula rapunculus
Secs
Carlina vulgaris
Daucus carota
Meubles
Centaurea decipiens
Centaurea scabiosa
Calcaires
Cerastium fontanum
Cichorium intybus
Calcaires
Cirsium vulgare
Colchicum autumnale
Silene latifolia
Calcaires
Papaver rhoeas
Tous types
Coronilla varia
Calcaires
Cynosurus cristatus
Dactylis glomerata
Tous types
Digitalis purpurea
Acides
Epilobium angustifolium
Frais, siliceux
Euphorbia cyparissias
Schedonorus pratensis
Phleum pratense
Fragaria vesca
Arrhenatherum elatius
Tous types
Fumaria officinalis
Tous types
Galium album
Galium verum
Geranium dissectum
Lathyrus pratensis
Symphytum officinale
Sols humifères
Malva sylvestris
Tous types
Prunella vulgaris
Tous types
Jacobaea vulgaris
Hippocrepis comosa
Holcus lanatus
Inula conyza
Lolium perenne
Knautia arvensis
Tous sols
Carex divulsa
Laîche en épis
Carex spicata
Laîche glauque
Carex flacca
Laiteron des champs
Sonchus arvensis
Lamier embrassant
Lamium amplexicaule
Lamier pourpre
Lamium purpureum
Linaire commune
Linaria vulgaris
Liseron des champs
Convolvulus arvensis
Lotier corniculé
Lotus corniculatus
Tous sols
Luzerne lupuline
Medicago lupulina
Luzerne tachetée
Medicago arabica
Macusson
Lathyrus tuberosus
Marguerite commune
Leucanthemum vulgare
Tous types
Mauve musquée
Malva moschata
Secs
Mélilot blanc
Trigonella alba
Mélilot jaune
Trigonella officinalis
Millepertuis perforé
Hypericum perforatum
Tous types
Millepertuis velu
Hypericum hirsutum
Molène bouillon-blanc
Verbascum thapsus
Tous types
Mouron rouge
Lysimachia arvensis
Argileux
Moutarde des champs
Sinapis arvensis
Muscari à toupet
Muscari comosum
Calcaires
Myosotis des champs
Myosotis arvensis
Onopordon faux-acanthe
Onopordum acanthium
Origan commun
Origanum vulgare
Oseille des prés
Rumex acetosa
Panais cultivé
Pastinaca sativa
Panicaut champêtre
Eryngium campestre
Pâquerette
Bellis perennis
Tous types
Pâturin annuel
Poa annua
Tous types
Pâturin commun
Poa trivialis
Frais
Pâturin des prés
Poa pratensis
Tous types
Petit boucage
Pimpinella saxifraga
Petite linaire
Chaenorrhinum minus
Picride éperviaire
Picris hieracioides
Pimprenelle à fruits réticulés
Poterium sanguisorba ssp. Minor
Plantain lancéolé
Plantago lanceolata
Plantain majeur
Plantago major
Plantain moyen
Plantago media
Potentille faux fraisier
Potentilla sterilis
Potentille rampante
Potentilla reptans
Tous types
Prêle des champs
Equisetum arvense
Primevère officinale
Primula veris
Sols secs
Renoncule âcre
Ranunculus acris
Renoncule bulbeuse
Ranunculus bulbosus
Renoncule rampante
Ranunculus repens
Frais
Réséda jaunâtre
Reseda luteola
Réséda jaune
Reseda lutea
Rumex crépu
Rumex crispus
Sol humide
Salsifis des prés
Tragopogon pratensis ssp pratenCsaislcaires
Saponaire officinale Sariette commune Sauge des prés Séneçon à feuilles de Roquette Silène enflé Stellaire graminée Tanaisie commune Trèfle champêtre Trèfle des champs Trèfle des prés Trèfle douteux Trèfle rampant Trisète commune Tussilage Véronique à feuilles de serpolet Véronique petit chêne Verveine officinale Vesce cracca Vesce des haies Violette hérissée Vipérine commune Anémone des bois Bugle rampante Ficaire à bulbilles Sceau de Salomon multiflore Violette odorante Agrostide des chiens Barbarée commune Bryone dioïque Calamagrostide épigéios Cardamine des prés Chardon crépu Chiendent commun Cirse des maraicher Cirse des marais Épiaire des marais Épilobe à petites fleurs Épilobe à tige carrée Épilobe hérissé Eupatoire à feuilles de chanvre Fétuque Roseau Gaillet des marais Houblon grimpant Jonc à fruits luisants Jonc à tépales aigus Jonc glauque Laîche cuivrée Laîche hérissée Liseron des haies
Saponaria officinalis Clinopodium vulgare Salvia pratensis Jacobaea erucifolia Silene vulgaris Stellaria graminea Tanacetum vulgare Trifolium campestre Trifolium arvense Trifolium pratense Trifolium dubium Trifolium repens Trisetum flavescens Tussilago farfara Veronica serpyllifolia Veronica chamaedrys Verbena officinalis Vicia cracca Vicia sepium Viola hirta Echium vulgare Anemone nemorosa Ajuga reptans Ficaria verna Polygonatum multiflorum Viola odorata Agrostis canina Barbarea vulgaris Bryonia cretica Calamagrostis epigejos Cardamine pratensis Carduus crispus Elytrigia repens Cirsium oleraceum Cirsium palustre Stachys palustris Epilobium parviflorum Epilobium tetragonum Epilobium hirsutum Eupatorium cannabinum Schedonorus arundinaceus Galium palustre Humulus lupulus Juncus articulatus Juncus acutiflorus Juncus inflexus Carex otrubae Carex hirta Convolvulus sepium
Tous sols Calcaires
Tous types Sableux Tous types Tous types
Normaux à secs Tous types Calcaires Sols humifères Sols humides et humifères Riches et frais Sols humides et humifères Tous sols
Lotier des marais Lysimaque nummulaire Menthe à feuilles rondes Menthe aquatique Menthe des champs Millepertuis à quatre ailes Molinie bleue Oeil-de-perdrix Patience agglomérée Potentille des oies Prêle des marais Pulicaire dysentérique Reine des prés Renoncule flammette Scirpe des bois Scrofulaire aquatique Stellaire aquatique Succise des prés Trèfle Porte-fraises Vulpin des prés Baldingère faux-roseau Bident trifolié Canche cespiteuse Cresson de cheval Douce amère Grand plantain d'eau Iris des marais Jonc aggloméré Jonc des crapauds Jonc épars Laîche à épis pendants Laîche des marais Laîche des rives Laîche espacée Laîche faux-souchet Laîche paniculée Laîche raide Lycope d'Europe Lysimaque commune Massette à feuilles étroites Massette à larges feuilles Myosotis des marais Persicaire flottante Renoncule scélérate Renouée Poivre d'eau Rorippe amphibie Rorippe des forêts Rorippe faux-cresson Roseau
Lotus pedunculatus Lysimachia nummularia Mentha suaveolens Mentha aquatica Mentha arvensis Hypericum tetrapterum Molinia caerulea Lychnis flos-cuculi Rumex conglomeratus Argentina anserina Equisetum palustre Pulicaria dysenterica Filipendula ulmaria Ranunculus flammula Scirpus sylvaticus Scrophularia auriculata Myosoton aquaticum Succisa pratensis Trifolium fragiferum Alopecurus pratensis Phalaris arundinacea Bidens tripartita Deschampsia cespitosa Veronica beccabunga Solanum dulcamara Alisma plantago-aquatica Iris pseudacorus Juncus conglomeratus Juncus bufonius Juncus effusus Carex pendula Carex acutiformis Carex riparia Carex remota Carex pseudocyperus Carex paniculata Carex elata Lycopus europaeus Lysimachia vulgaris Typha angustifolia Typha latifolia Myosotis scorpioides Persicaria amphibia Ranunculus sceleratus Persicaria hydropiper Rorippa amphibia Rorippa sylvestris Rorippa palustris Phragmites australis
Secteurs fréquemment immergés Bas de berge, sols riches Haut de berge Secteurs fréquemment immergés Bois humides et ruisseaux Mares, bords des eaux Secteurs mi-ombragés Tous secteurs en berge Tous secteurs en berge Secteurs mi-ombragés Secteurs mi-ombragés Bas de berge, secteurs éclairés ou ombragés Bas de berge, secteurs éclairés ou ombragés Secteurs mi-ombragés Secteurs fréquemment immergés Bas de berges Tous secteurs en berge Bas de berge Moitié inférieure de la berge Secteurs fréquemment immergés Secteurs fréquemment immergés Lieux marécageux Secteurs fréquemment immergés Secteurs fréquemment immergés Moitié inférieure de la berge Secteurs fréquemment immergés Retrait de berge Bas de berges Bas de berge
Rubanier dressé Salicaire commune Scirpe des marais Scutellaire casquée Valériane à rejets Véronique mouron-d'eau Vulpin genouillé
Sparganium erectum
Secteurs fréquemment immergés
Lythrum salicaria
Moitié inférieure de la berge
Eleocharis palustris
Secteurs fréquemment immergés
Scutellaria galericulata
Bas de berge
Valeriana officinalis ssp. repens Moitié inférieure de la berge
Veronica anagallis-aquatica Secteurs fréquemment immergés
Alopecurus geniculatus
Bas de berge
TYPE Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Herbacée Herbacée
Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée
Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée
Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide
Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte
Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte