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Edifiable

Zone NPZone naturelle à Bouglainval

  • Zone naturelle

Les questions courantes

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone NP, 4 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone NP, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 65 rubriques

Rubrique NP 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Np ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Dispositions générales Tout projet de construction ou de modification de bâtiments existants devra recevoir l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France. Se référer aux dispositions communes : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

A. LES TOITURES ET LES FAÇADES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : TOITURES FAÇADES

Dispositions particulières : Pour les constructions autorisées, la couleur de l’enduit sera identique à celle de la construction existante (château). Pour les toitures, des constructions autorisées, doivent présenter un aspect similaire à la construction existante (château). L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc. est interdit. L’emploi de matériaux à caractère provisoire : fibrociment, tôle ondulée, carton ou feutre asphalté, etc… est interdit.

Zone Np

B. CLÔTURES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : CLOTURES Dispositions particulières : Les clôtures doivent présenter une homogénéité d’aspect. L’emploi de plaques de béton est interdit.

Rubrique NP 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Np ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE

Rubrique NP 8Stationnement

Intitulé du document : Np ARTICLE 5 : STATIONNEMENT

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT

Rubrique NP 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Np ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 10 autres zones de Bouglainval

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Bouglainval, approuvé le 18/04/2024, 4 rubriques pour la zone NP.

Secteur du plan : Np.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.