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Edifiable

Zone UJZone urbaine à Bouglainval

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone UJ, 4 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UJ, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 65 rubriques

Rubrique UJ 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Uj ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

A. LES TOITURES ET LES FAÇADES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : TOITURES FAÇADES Dispositions particulières Pour les annexes et extensions aux constructions principales, la couleur de l’enduit sera identique à celle de la construction principale. Pour les toitures, des constructions autorisées, doivent présenter un aspect similaire à la construction principale. Les couleurs vives ainsi que la couleur blanche pure sont interdites pour les enduits. L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc. est interdit. L’emploi de matériaux à caractère provisoire : fibrociment, tôle ondulée, carton ou feutre asphalté, etc… est interdit.

Pour les constructions relevant de la destination Exploitation agricole se référer à l’article 3 de la zone A. B. CLÔTURES

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : CLOTURES

Dispositions particulières Les clôtures mitoyennes seront libres sous condition que leur conception prenne en compte la nécessité d'assurer une continuité biologique avec les espaces libres voisins et ne pourront excéder 1,80 m de hauteur.

Zone Uj

Rubrique UJ 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Uj ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions particulières Pour les constructions nouvelles relevant de la sous-destination : Exploitation agricole, le coefficient de pleine terre minimal est fixé à 60% de la surface de l’unité foncière.

Rubrique UJ 8Stationnement

Intitulé du document : Uj ARTICLE 5 : STATIONNEMENT

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT

Rubrique UJ 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Uj ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 10 autres zones de Bouglainval

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Bouglainval, approuvé le 18/04/2024, 4 rubriques pour la zone UJ.

Secteur du plan : Uj.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.