Zone UBZone urbaine à Bouglainval

OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL X : Occupations et utilisations du sol interdites. V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions. V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).

Exploitation agricole et forestière#

Exploitation agricole · V · Exploitation forestière · X

Habitation#

Logement · V · Hébergement · V

Commerce et activité de service#

Artisanat et commerce de détail · V* · Restauration · V* · Commerce de gros · X

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

V*

Hôtels et autres hébergements touristiques

V*

Cinéma

X

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

V

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

V

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

V · Salle d’art et de spectacles · V · Équipements sportifs · V · Lieux de culte · X

Autres équipements recevant du public

V

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire#

Industrie · X · Entrepôts · X · Bureau · V* · Centre de congrès et d’exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · Zone Ub

En zone Ub, sont admis sous conditions, les usages et nature d’activités suivants : - La construction et l’extension relevant des sous-destinations Artisanat et commerce de détail,

Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques,

Bureau, sous réserve : o Qu’elles soient compatibles avec le caractère et le fonctionnement du secteur, notamment en termes de nuisances générées (sonores, olfactives…)

Ub ARTICLE 2 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS A. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET VOIES EXISTANTES, A MODIFIER OU À CREER

Dispositions particulières Les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Logement, Hébergement, Artisanat et commerce de détail, Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques,

Bureau doivent être implantées : - Soit à l’alignement des voies - Soit en recul supérieur ou égal à 3 mètres

B. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Dispositions particulières Les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Exploitation agricole, Logement, Hébergement,

Artisanat et commerce de détail, Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques, Bureau peuvent être implantées : - Sur une ou plusieurs limites séparatives. - En cas de retrait celui-ci devra correspondre à la moitié de la hauteur du bâtiment rabattue au sol.

C. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES

Zone Ub

D. L’EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : EMPRISE AU SOL

Dispositions particulières Pour les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Logement, Hébergement, l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30% de la surface de l’unité foncière.

Pour les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Artisanat et commerce de détail, Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques, Bureau, l’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40% de la surface de l’unité foncière.

E. LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Dispositions particulières Pour les constructions nouvelles relevant de la sous-destination : Exploitation agricole, la hauteur, mesurée au terrain naturel avant travaux est limitée à 10 mètres maximum à l’égout de toit.

Pour les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Logement, Hébergement, Artisanat et commerce de détail, Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques,

Bureau, la hauteur, mesurée au terrain naturel avant travaux est limitée à 6 mètres maximum à l’égout de toit.

Pour les annexes des sous-destinations Logement, Hébergement, la hauteur, mesurée au terrain naturel avant travaux est limitée à 3 mètres maximum à l’égout de toit

-

Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum).

-

Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés.

-

Les clôtures mitoyennes seront libres sous condition que leur conception doit prendre en compte la nécessité d'assurer une continuité biologique avec les espaces libres voisins et ne pourront excéder 1,80 m de hauteur

L’utilisation de poteaux en béton et de plaques béton, de matériaux synthétiques ou reconstitués (fausse pierre, latte brise vue, voilage, etc.), de tôles ou de tout autre matériaux inappropriés, est interdite.

Sauf impossibilité technique avérée, la hauteur des seuils de portail et portillon de clôtures devra être supérieure à la hauteur de l’emprise public pour éviter les écoulements.

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

A. LES TOITURES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : TOITURES

Zone Ub

TOITURE Dispositions particulières Les toitures des constructions principales comporteront au moins deux pentes qui devront être égales ou supérieures à 40° sans être supérieures à 50°

Les constructions à usage d'habitation doivent être couvertes en ardoises (environ 40 unités au m²), en petites tuiles plates de teinte vieillie ou flammée (environ 70 unités au m2) ou de matériaux d’aspects similaires.

Les toitures terrasses pourront être autorisées :

• ponctuellement, pour des jonctions de bâtiments
• en couverture totale si elles sont végétalisées.

Pour les vérandas ou les verrières, le verre et les matériaux similaires d’aspect sont autorisés. Pour les annexes et les extensions, les pentes de toiture ne sont pas réglementées. En matériaux de toitures, les plaques de fibrociment sont interdites même en cas de reconstruction.

OUVERTURE SUR TOITURE Dispositions particulières Les lucarnes et châssis de toit doivent être traités de manière à s’intégrer au volume de la toiture, et reprendre le même matériau de couverture que celui utilisé pour la toiture. Les lucarnes dites en « chien assis » sont interdites Les châssis sont autorisés dans les conditions suivantes :

-

Leur superficie ne doit pas excéder 1 m².

-

Ils doivent être sur un même plan, ils seront alignés sur une seule et même rangée

-

Ils doivent dépasser le moins possible de la pente du toit (encastrement obligatoire) et être d’une couleur qui s’harmonise au mieux avec celle des matériaux de couverture.

B. LES FAÇADES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : FAÇADES

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Dispositions particulières MATÉRIAUX ET TEINTES#

Les couleurs vives ainsi que la couleur blanche pure sont interdites pour les enduits.

L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc. est interdit.

L’emploi de matériaux à caractère provisoire : fibrociment, tôle ondulée, carton ou feutre asphalté, etc… est interdit.

Les murs-pignons, mitoyens ou non, doivent être traités en harmonie avec les façades principales. L’utilisation du bois est admise dès lors qu’il ne porte pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants.

Exception faite pour les abris de jardins, la couleur de l’enduit des constructions annexes sera identique à celle de la construction principale.

C. MENUISERIE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : MENUISERIE#

D. AUTRES ÉLÉMENTS PONCTUELS Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : AUTRES ÉLÉMENTS PONCTUELS

E. EXTENSIONS ET MODIFICATIONS DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : EXTENSIONS ET MODIFICATIONS DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES

Zone Ub

F. CLÔTURES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : CLOTURES

FORMES, MATÉRIAUX ET TEINTES Dispositions particulières Les clôtures le long des voies devront être traitées simplement et présenter une continuité d’aspect avec celles des parcelles voisines. L’emploi de plaques de béton est interdit.

Ne sont autorisés que :

-

Les murs pleins en parpaing de 0,20 m d’épaisseur minimum, et d’une hauteur de 1, 80 m maximum qui devront obligatoirement être enduits.

-

Les murs pleins en briques ou parement de briques de 0,20 m d’épaisseur minimum, et d’une hauteur de 1, 80 m maximum.

-

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE

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Dispositions particulières Pour les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Logement, Hébergement, le coefficient de pleine terre minimal est fixé à 40% de la surface de l’unité foncière. Pour les constructions nouvelles relevant des sous-destinations : Artisanat et commerce de détail, Restauration, Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, Hôtels et autres hébergements touristiques, Bureau, le coefficient de pleine terre minimal est fixé à 30% de la surface de l’unité foncière.

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT#

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES#