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Edifiable

Construire à Bouglainvalles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 18/04/2024
  • 11 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 11 zones

Zones urbaines

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

3

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    claire voie en bois ou en métal. - Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum). - Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés. - Les clôtures mitoyennes seront libres sous ...

  • Zone AV

    De manière générale, les constructions doivent respecter le gabarit général de la rue de façon à créer une suite homogène de constructions. La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel avant travaux. La hauteur des const...

  • Zone N

    claire voie en bois ou en métal. - Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum). - Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés. - Les clôtures mitoyennes seront libres sous ...

  • Zone NS

    claire voie en bois ou en métal. - Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum). - Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés. - Les clôtures mitoyennes seront libres sous ...

  • Zone UA

    claire voie en bois ou en métal. - Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum). - Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés. - Les clôtures mitoyennes seront libres sous ...

  • Zone UB

    claire voie en bois ou en métal. - Les clôtures en grillage simple torsion doublées de haies vives (2 essences minimum). - Les clôtures pleines en bois, à l’exclusion des panneaux tressés. - Les clôtures mitoyennes seront libres sous ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bouglainval

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
17 rue de Châteauneuf, 28130 Bouglainval
Téléphone
02 37 22 88 08
Horaires
Le mardi, de 16 h 30 à 18 h 30. Le jeudi, de 15 h à 16 h 30. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
mairie-bouglainval.fr

Bouglainval en chiffres

Les 21 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Bouglainval ?

Le document opposable est 28052_PLU_20240418, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 avril 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Bouglainval ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, AV, N, NP, NS, U, UA, UB, UE, UJ, UX. Ils portent 65 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bouglainval ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bouglainval est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bouglainval ?

21 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 19 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 17 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bouglainval ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bouglainval ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
28052_PLU_20240418, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/04/2024
Contenu
120 pages, 11 zones, 65 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 464 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
28052
Code postal
28130
Département
Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire
Fibre
408 locaux raccordables sur 408 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.