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Edifiable

Zone UC

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone UC, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 62 rubriques, avec une recherche
Rubrique UC 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : UC 1 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

25

UC 2 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISE A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

26

En ce qui concerne les constructions : - Les bâtiments agricoles à usage d’élevage, selon les prescriptions du Règlement Sanitaire

Départemental ; - Les dancings et discothèques ; - Les Habitations Légères de Loisirs - Toutes constructions et activités de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une

Rubrique UC 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UC 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

29

UC 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

30

UC 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

31

Rubrique UC 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : UC 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

34

UC 14 COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

Rubrique UC 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : UC 4 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

28

UC 5 CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

29

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UC comme partout.
Article 1CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

7

Article 2PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L'ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION

DES SOLS

7

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

8

Article 4ADAPTATIONS MINEURES

8

Article 5DISPOSITIONS DIVERSES

9

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.