Aller au contenu
Edifiable

Zone UA

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone UA, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 62 rubriques, avec une recherche
Rubrique UA 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : UA 1 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

15

UA 2 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISE A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

16

En ce qui concerne les constructions : - Les bâtiments agricoles à usage d’élevage, selon les prescriptions du Règlement Sanitaire

Départemental ; - Les dancings et discothèques ; - les Habitations Légères de Loisirs - Toutes constructions et activités de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une

Rubrique UA 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UA 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

19

UA 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

20

UA 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

21

Rubrique UA 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : UA 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

24

UA 14 COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

24

Rubrique UA 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : UA 4 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

19

UA 5 CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

19

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UA comme partout.
Article 1CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

7

Article 2PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L'ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION

DES SOLS

7

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

8

Article 4ADAPTATIONS MINEURES

8

Article 5DISPOSITIONS DIVERSES

9

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.