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Edifiable

Zone UAZone urbaine à Bouilly

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone UA, 4 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UA, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 62 rubriques

Rubrique UA 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : UA 1 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

UA 2 Occupation et utilisation du sol soumise a des conditions particulières

En ce qui concerne les constructions : - Les bâtiments agricoles à usage d’élevage, selon les prescriptions du Règlement Sanitaire

Départemental ; - Les dancings et discothèques ; - les Habitations Légères de Loisirs - Toutes constructions et activités de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une

Rubrique UA 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UA 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

UA 7 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

UA 8 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Rubrique UA 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : UA 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

UA 14 Coefficient d’occupation du sol

Rubrique UA 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : UA 4 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

UA 5 Caractéristiques des terrains

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département de l’aube commune de bouilly plan local d’urbanisme

Projet de modification simplifiée n°2

PLU approuvé par délibération du conseil municipal en date du 12 juillet 2005

Règlement

Modification simplifiée n°1 approuvée le 19 juillet 2011 Modification n°1 approuvée le 12 février 2013 Modification simplifiée n°2 approuvée le 4 juillet 2023

Titre II dispositions applicables aux zones urbaines

Les 9 autres zones de Bouilly

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Bouilly, approuvé le 04/07/2023, 4 rubriques pour la zone UA.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.