Construire à Briennonles règles du PLU
- En vigueur depuis le 24/11/2023
- 10 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 10 zones
Zones urbaines
6
- UBCette zone correspond à la partie dense du Bourg. Zone de type urbain, elle remplit une pluralité de fonctions (habitat,
- UCCette zone correspond aux quartiers d’habitation récents, construits en général en ordre discontinu.
- UEIl s’agit d’une zone équipée réservée à l'implantation d’activités économiques.
- UEAIl s’agit d’une zone équipée réservée à l'implantation d’activités artisanales et commerciales. Elle est concernée par d
- UHCes zones à dominante d’habitat, de type hameau, correspondent à des secteurs déjà presque totalement urbanisés. Il s’ag
- UPCette zone correspond à un secteur d’équipement collectif voué à une activité de santé, il s’agit de la maison de retrai
Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone A
Se reporter aux Dispositions Générales (article DG 10). En zones A et Ai : La hauteur maximale est fixée à : - 15 mètres au faîtage pour les bâtiments agricoles. En zones A, Ai, Ae et An : La hauteur maximale est fixée à 7 mètres à l’égout ...
- Zone AU1
Non réglementé.
- Zone AU2
Se reporter aux Dispositions Générales (Article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 7 mètres à l’égout. Cette hauteur ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et aux ouvrages techniq...
- Zone N
Se reporter aux Dispositions Générales (article DG 10). En zones N et Ni : La hauteur maximale est fixée 7 mètres à l’égout pour les constructions à usage d’habitation. La hauteur des bâtiments annexes est limitée à 3,50 mètres à l’égout. E...
- Zone UB
Se reporter aux Dispositions Générales (Article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 12 mètres à l’égout. La différence entre la hauteur de la construction à usage d’habitation envisagée et celle des constructions d’habitation avoisinant...
- Zone UC
Se reporter aux Dispositions Générales (Article DG 10). La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est fixée à 7 mètres à l’égout. La hauteur maximale des autres constructions est fixée à 12 mètres à l’égout. Cette hauteur n...
- Zone UE
Se reporter aux Dispositions Générales (article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 15 mètres au faîtage. Cette hauteur ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et aux ouvrages techn...
- Zone UEA
Se reporter aux Dispositions Générales (article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 15 mètres au faîtage. Cette hauteur ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et aux ouvrages techn...
- Zone UH
Se reporter aux Dispositions Générales (Article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 7 mètres à l’égout. Cette hauteur ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et aux ouvrages techniq...
- Zone UP
Se reporter aux Dispositions Générales (Article DG 10). La hauteur maximale est fixée à 12 mètres à l’égout. Cette hauteur ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et aux ouvrages techni...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Briennon
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Briennon
- Agrandir à Briennon
- Construire une piscine à Briennon
- Poser un abri de jardin à Briennon
- Clôturer à Briennon
- Refaire la façade à Briennon
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRNPi Loire Briennon-St Pierrerisque naturel
Ses 2 zones
- Zone JaunePrescriptions
- Zone RougeInterdiction
12 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 sécheresse, 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 poids de la neige.
La mairie
- Adresse
- 16 rue de la Libération, 42720 Briennon
- Téléphone
- 04 77 60 80 73
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30.
- Site
- www.briennon.fr
Briennon en chiffres
- 1 710habitants
- 57permis de construire depuis 2013
- 49logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Briennon ?
Le document opposable est 42026_PLU_20231124, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 24 novembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Briennon ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, AU1, AU2, N, UB, UC, UE, UEA, UH, UP. Ils portent 159 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Briennon ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Briennon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Briennon ?
70 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 57 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 49 logements créés. 6 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Briennon ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Briennon ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- La Bénisson-Dieu429 hab.
- Iguerande992 hab.
- Mably7 233 hab.
- Melay967 hab.
- Pouilly-sous-Charlieu2 588 hab.
- Vougy1 546 hab.
- Saint-Nizier-sous-Charlieu1 686 hab.
- Saint-Pierre-la-Noaille378 hab.
- Noailly824 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 42026_PLU_20231124, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 24/11/2023
- Contenu
- 111 pages, 10 zones, 159 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 792 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 8 déclarations préalables, 6 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 42026
- Code postal
- 42720
- Département
- Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 902 locaux raccordables sur 903 (99,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.