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Edifiable

Zone A2Zone agricole à Brignemont

  • Zone agricole
Le texte du règlement de la zone A2, 3 articles
Sommaire

Le règlement de la zone A2, article par article

Le règlement entier, 94 articles

Article A2 3L’installation de caravanes et d’habitats légers de loisirs isolés. 4 -

Le même sujet dans les 8 zones

Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes. 5 - Les terrains de camping. 6 - Les dépôts de véhicules, ferrailles et déchets non agricoles. 7 - Les installations classées, autres que celles prévues à l’

Article A2 8Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage. 9 -

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Les antennes de radiotéléphonie autres que celles prévues à l’

Article A2 10L’ouverture de carrières. 11 -

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Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une opération autorisée. 12 - Dans la partie inondable toute construction est interdite ou installation de toute nature stockage de matières dangereuses, les nouvelles clôtures doivent être transparente hydrauliquement et les remblais sont également interdits.

Les 7 autres zones de Brignemont

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Brignemont, approuvé le 05/03/2021, 3 articles pour la zone A2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.