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Edifiable

Zone A2 a Brignemont

Jusqu'a quelle hauteur ?

Article A2 3Acces et voirie

L’installation de caravanes et d’habitats légers de loisirs isolés. 4 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes. 5 - Les terrains de camping. 6 - Les dépôts de véhicules, ferrailles et déchets non agricoles. 7 - Les installations classées, autres que celles prévues à l’

Article A2 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage. 9 - Les antennes de radiotéléphonie autres que celles prévues à l’

Article A2 10Hauteur maximale des constructions

L’ouverture de carrières. 11 - Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une opération autorisée. 12 - Dans la partie inondable toute construction est interdite ou installation de toute nature stockage de matières dangereuses, les nouvelles clôtures doivent être transparente hydrauliquement et les remblais sont également interdits.

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.