PLUi de Brunembert
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 27/11/2025
- 11 zones
- 137 articles
- INSEE 62179
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200018083_PLUi_20251127, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 27/11/2025
- Lecture
- 184 pages, 11 zones, 137 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200018083_PLUI_20251127. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone AUA
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone AUE
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone AUH
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone UAB
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone UAD
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone UB
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone UE
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
- Zone UG
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Les constructions repérées au plan de zonage (plan B) comme bâti patrimonial à préserver feront l’objet de règles spécifiques suivant leur typologie et détaillées...
- Zone UI
Aspect des constructions et aménagement de leurs abords Principe général : 1) Le permis de construire peut être refusé ou accordé avec des prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimension...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Brunembert
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPRN révisant Bassin de La Lianerisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : liane
- Vert clairAlea de reference de type accumulation moyenne, ecoulement ou faible accumulation sur Espace Non UrbanisePrescriptions
- RougeAlea de reference de type conditions extremes, fort ecoulement ou forte accumulation sur Espace UrbaniseInterdiction
7 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
27 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 25permis de construire
- 1déclarations préalables
- 22logements créés
- 1autorisations annulées
Les 27 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 12 place Servois, 62240 Brunembert
- Téléphone
- 03 21 32 31 87
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h 30. Le jeudi, de 13 h à 16 h 30. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 137 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Brunembert ?
Le document opposable est 200018083_PLUi_20251127, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 novembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Brunembert ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : A, AUA, AUE, AUH, N, UAB, UAD, UB, UE, UG, UI. Ils portent 137 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brunembert ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brunembert est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Brunembert ?
27 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 22 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Brunembert ?
Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Séisme, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brunembert ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Brunembert, calculées sur les contours de l'IGN.- Selles299 hab.
- Longueville149 hab.
- Bournonville223 hab.
- Quesques720 hab.
- Henneveux272 hab.
- Surques624 hab.
- Escœuilles461 hab.
La commune
- Population
- 387 habitants
- Code postal
- 62240
- Code INSEE
- 62179
- Département
- Pas-de-Calais, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 176 sur 176 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.