Zone AYAN

Intitulé du document : Affectation des zones et la destination des constructions

Interdictions, occupations admises et admises sous conditions

DESTINATIONS

ADMISES

Exploitation

agricole

et

forestière

Habitation

SOUS DESTINATIONS ADMISES - Exploitation agricole - Exploitation forestière - Logement - Hébergement

- Restauration

- Commerce de gros

INTERDICTIONS x x Secteur « p » Secteur « p »

Secteur « p »

x

AUTORISATIONS Secteur « a »

AUTORISATIONS CONDITIONS

SOUS

Sous condition de proposer une aire de stationnement sur la parcelle ou sur une autre parcelle située à proximité.

Commerce activités service Artisanat commerce détail

et

de - Activités de services où

s'effectue l'accueil d'une Secteur « p » et clientèle de

Les

activités

artisanales

Sous condition que leur installation

ne génère pas de nuisances

olfactives,

sonores

ou

d'inconvénients incompatibles avec

le voisinage.

Sous condition que les

infrastructures existantes ou

envisagées (voiries, équipements

publics) soient en mesure de

supporter les besoins de leur

fonctionnement à leur ouverture et

à terme.

- Hébergement hôtelier

et touristique

Secteur « p »

- Cinéma

x

Équipement d’intérêt collectif et services publics

- Locaux et bureaux

accueillant du public des

administrations

publiques ou assimilés

- Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques ou assimilés

-

Établissements

d’enseignement, de

santé et d’action sociale

- Salles d’art et de

spectacles –

x Secteur « p » x

Secteur « a »

Sous condition de proposer une aire de stationnement sur la parcelle ou sur une autre parcelle située à proximité.

.

DESTINATIONS ADMISES

- Équipements sportifs –

- Autres équipements recevant du public SOUS DESTINATIONS ADMISES

x Secteurs « p » et «a»

INTERDICTIONS

AUTORISATIONS

AUTORISATIONS CONDITIONS

Autres activités

des

secteurs

secondaire ou

tertiaire

- Industrie - Entrepôt - Bureau - Centre de congrès et d’exposition

x x Secteur « p »

x

SOUS

Les piscines ne sont autorisées que lorsque leur volume maximal est inférieur ou égal à 60 m3.

Dans le secteur « p », ne sont autorisés que les aménagements destinés à la réalisation d’une aire de stationnement ou d’un espace public.

Dans les parcelles affectées par la carte des risques incendies,

Et dans les parcelles exposées à l’aléa incendie « moyen-fort » ou « faible-moyen », les dispositions suivantes s’appliquent :

Les enrochements Les constructions sur pilotis maçonnés ouverts

Composer avec la pente par des jeux de niveaux, et de terrasses qui rattacheront le volume au sol.

Tout dénivelé du sol sera traité par un emmarchement en pierres locales (enrochement interdit).

Tout dénivelé du sol sera traité par un emmarchement en pierres locales. Les mouvements de terrains : Les terrassements de plus de 2,5 m. et surélévations de terrain ne sont autorisées que si le parti architectural le justifie par des niveaux enterrés ou semi-enterrés, et murs de soutènement non visibles une fois le chantier achevé. Les talus sont traités par des murs en pierres

▪ Ou réalisés en enduit avec mise en œuvre traditionnelle dans les teintes issues du contexte naturel minéral environnant

▪ Ou par remodelage du terrain naturel avec plantations. Exemple de traitement en mur de pierres

Au sein de la parcelle

Le faîtage des toitures sera parallèle ou proche de la parallèle des courbes de niveau. En cas de mitoyenneté, le faitage est aligné sauf impossibilité technique. De manière générale, toutes les constructions sont implantées à 15 m. des rus et ruisseaux.

Les implantations sur le terrain

Les constructions peuvent être implantées sur l’une et l’autre limite séparative. Dans les autres cas une distance minimale de 2 m. s’impose, comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus bas et le plus proche de la limite séparative. Le faîtage des toitures sera parallèle ou proche de la parallèle des courbes de niveau (sauf pour les bâtiments ayant une toiture à 4 pans). L’implantation des constructions permet de maintenir un espace de jardin à l’avant ou à l’arrière de la construction. Les implantations attendues suivent le principe suivant :

L’implantation vis-à-vis des voies Les implantations vis-à-vis des voies publiques- espace public

▪ Alignement vis-à-vis du front bâti existant (hors balcon en saillis) ▪ En absence de référence : recul à au moins 3 m. Alignement au domaine public admis si la sécurité n’est pas remise en question. Ne s’applique pas au piscine et mur de clôture. Sinon recul d’au moins 3 m.

Les portes

CONSTRUCTIONS EXISTANTES : Les menuiseries d’origine sont conservées, restaurées ou refaites à l’identique en reproduisant la forme, les proportions, le traitement du bois, les éléments de quincailleries. En cas d’extension : même style que celles de la construction principale. NOUVELLES CONSTRUCTIONS : Construction d’immeuble, ou construction R+2 et R+3 :

▪ Porte avec imposte comportant une grille métallique. ▪ Porte bois plein ▪ Teintes : nuances de bois, patine bois AUTRES CONSTRUCTIONS : ▪ Porte sobre ▪ Porte bois plein, ▪ Teintes : nuances de bois, patine bois ; couleur identique à celle des volets avec possibilité de

prendre un ton plus soutenu. Garage : porte à battant, couleur bois

Les enseignes

En bandeau ou en lettre découpées sous la limite déterminée par le niveau du plancher du 1er étage. Une seule couleur de lettrage :

Exemple Lettre découpée Exemple Lettre découpée Le bois gravé est également admis.

INTERDICTION Les couleurs vives Les impressions images Les caissons lumineux, les enseignes lumineuses

Les dispositifs techniques

En cas de rénovation ou de restauration, les éléments en applique ou en saillie sur les façades doivent être retirés (sauf éclairage). En cas d’impossibilité technique, les matériaux et couleurs utilisés pour intégrés les éléments techniques sont en accord avec le style et la couleur de la façade.

Les paraboles seront noires ou marrons si elles sont posées en façades en pierre ou sur la toiture. Le blanc peut être utilisé si les façades sont claires. Les grilles de ventilation seront intégrées dans la maçonnerie

Exemples - Source : Fiche UDAP Corse – Les dispositifs techniques

Exemples – compteur électrique

Les gouttières et descentes d’eaux pluviales doivent être de teintes sombres.

De manière générale,

Les réserves d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés devront impérativement être enfouies ainsi que les conduites d’alimentation depuis les citernes jusqu’aux constructions

INTERDICTION Climatiseurs en saillie sur les façades Chauffe-eau solaire sur les toitures

L’utilisation des matériaux, apparence et teintes

Matériau La pierre locale

Mise en œuvre Joints secs ou jointage fin avec fleur de mortier identique à la coloration de la pierre.

Teintes

De même coloris que celle présente dans l’environnement bâti ancien

Le bois

Bardage vertical

Teintes naturelles

Les enduits

Sont teintés dans la masse, lissés ou talochés fins

Teintes de trop fortes intensités sauf pour des volumes secondaires.

Observations

Entretien à l’huile de lin recommandé

Précisions sur des parties de la construction Les toitures

Les menuiseries (Portails, volets, gardecorps, portes)

Ne sont admises que les teintes déjà présentes dans l’environnement bâti existant. Particulièrement interdits ; les blancs, les gris

Aspects

Teintes

Interdictions

En tuiles rondes Caisson encastré dans la maçonnerie uniquement Portail, garde-corps : sobre

Barreaudage : disposition verticale

Rouge ou orangée ; de récupération

Verts : RAL de type 6005 et 6007 Gris : RAL de type 7005 et 7006

Bois : teintes naturelles Couleur identique sur un même bâtiment par type de menuiserie. Ferronnerie : corten, marron, noir Blanc : réservé aux contours de fenêtres uniquement s’ils existent

Tuiles vieillies

Portes d’entrée vitrées interdites

Exemple de facade enduite

Les clôtures et murs de soutènement

Les clôtures ne sont pas obligatoires. En cas d’installation, elles se présentent uniquement selon les figures suivantes : LE LONG DE LA RD ET DES VOIES COMMUNES :

▪ Muret pierres locales – 40 à 60 cm. ▪ Muret pierres locales – 40 – 60 cm avec garde-corps – barreaudage simple ▪ Aucun obstacle ▪ Barreaudage style classique

LE LONG DES VOIES PRIVEES : ▪ Haie vive avec grillage souple à maille large inséré – hauteur maximale 160 cm. ▪ Muret pierres locales – 40 à 60 cm. ▪ Muret pierres locales – 40 – 60 cm avec garde-corps – barreaudage simple

EN LIMITE DE PARCELLES VOISINES : ▪ Haie vive avec grillage souple à maille large inséré ou ganivelle – hauteur maximale 160 cm. ▪ Une clôture maçonnée est admise en cas de maisons mitoyennes, en appui sur la façade de la maison sur une longueur maximale de 2 m. et d’une hauteur maximale de 1,80 m.

Exemples Clôture maçonnée en appui de la construction D ≤ 2 m et H ≤ 1,80 m

INTERDICTIONS Panneau rigide interdit Brise vue, brise vent Claustra

Illustrations opposables Des points de vue sont à préserver figurant au plan : la clôture sera adaptée en conséquence pour conserver la vue. EN CAS DE MURS ANCIENS EN PIERRES SECHES : Aucune modification sauf travaux de confortement suivant les techniques traditionnelles. EN LIMITE DES PARCELLES LIMITROPHES ET EN LIMITE DES ZONES A ET N : Grillage souple doublé d’une haie vive ; haie vive ou clôtures légères avec piquet suivant la tradition locale Dans les cas où elles sont constituées de grillage ou maçonnées, elles comportent obligatoirement des passages pour la petite faune suivant les prescriptions de l’autorité environnementale :

Source : Limiter les impacts sur la tortue d’Hermann et sur son habitat dans les projets d’aménagement. DREAL Corse/CEN 2023

Afin de se prévenir de l’intrusion de sangliers sur sa parcelle, il est possible d’utiliser un grillage de type « Ursus lourd ». Il est cependant important de couper les mailles du bas (20 x 20 cm) tous les 5 à 30 m afin que la Tortue d’Hermann ; hérissons…puissent y passer. Un fil barbelé pourra être tendu à 20 cm au-dessus du sol au niveau de l’ouverture, afin d’empêcher les sangliers de soulever le grillage Ursus.

LES MURS DE SOUTENEMENTS ET MURS DE PLATEFORME :

Lorsqu’ils dépassent 2 m de haut, il est traité en paliers successifs en s’inspirant des jardins en terrasses locaux.

Contre exemple Figure opposable

Exemple de murs de soutènement

La hauteur de la clôture ne tient pas compte dans ces cas, de la hauteur du mur de plateformes ou de souténèment. Dans ce cas :

▪ un mur bahut de même matériau et style que le murs de soutènement de 30 à 40 cm de hauteur avec garde-corps

ou

▪ pose directe d’un garde-corps.

Les accès ne sont pas comptabilisés dans les Espaces Verts. Leur traitement peut être différencié dès lors que la perméabilité est assurée : Exemple de sols drainants de type stabilisé mécanique

Intitulé du document : A - Implantation

L’implantation dans la pente

Intitulé du document : B - Volumétrie et hauteur maximale

La hauteur

La hauteur se mesure pour les terrains en pente, par rapport au TN avant travaux et au point bas de la façade, côté aval. Les constructions ont une hauteur proche des constructions voisines* sans être supérieure ou inférieure d’un niveau (environ 2,50 m). En alignement d’une RD et voie communale : Les constructions peuvent atteindre 3 niveaux maximum et 2 niveaux minimum par rapport à la voie publique. Lorsque les parcelles sont bordées par deux voies, la voie de référence est celle à l’aval du terrain. Les RDC sont autorisés uniquement pour les volumes annexes non habitables dont les garages, les abris de jardin ou en cas de maintien d’un point de vue paysager depuis l’espace public.… Les constructions ne pouvant faire l’objet d’un rehaussement mais nécessitant une légère rehausse du toit pour installer une isolation, celle-ci ne pourra pas dépasser 50 cm. Des points de vue sont à préserver figurant au plan : la hauteur maximale de la construction sera adaptée en conséquence pour conserver la vue panoramique. INTERDICTIONS Les rehaussements sont interdits au-delà de R+3.

Les volumes

Simples, s’inspirant de ceux existants à proximité immédiate de la parcelle faisant l’objet du projet. Façade d’un seul aplomb de préférence en absence de contraintes foncières (relief, rapport à la voie…). INTERDICTIONS La reproduction de volumes identiques en cas de projets d’ensemble. Les constructions sur pilotis ouverts Les arcades

C - Aspects de la construction

Elles s’appliquent aux constructions nouvelles dont les annexes.

Les constructions existantes qui ne répondent pas aux caractéristiques ci-dessous respectent ces règles au fur et à mesure des travaux d’entretien, de ravalements et de rénovation.

Les constructions dites traditionnelles sont celles qui ont une architecturale reconnaissable et qui sont généralement antérieur à 1950.

L’aspect extérieur de ces constructions ne peut être modifié par des dispositifs d’isolation extérieure.

Les toitures

▪ Forme simple ▪ Un ou deux pans symétriques ▪ Pente de 27% à 33% soit entre 15 et 18 degrés environ. ▪ Construction R+0 : sans objet ▪ Construction R+1 à R+2 : 2 pans ▪ Construction R+3 : 2 ou 4 pans (Quatre pans symétriques)

CONSTRUCTION NEUVE (hors volumes annexes non habitable) : tuile canal rouge

VOLUMES ANNEXES NOUVEAUX NON HABITABLES : les toitures-terrasses non accessibles sont autorisées à condition :

▪ Volume semi-enterré ▪ Ou d’être végétalisé ▪ Ou recouvert de gravillons ou autres matériaux naturels qui permet une bonne insertion visuelle.

INTERDICTION Strictement interdit en apparent : les toiles réfléchissantes, les toiles d’étanchéité.

CONSTRUCTION EXISTANTE : remplacement à l’identique ou tuile canal

EXTENSION DE CONSTRUCTION EXISTANTE : même type de tuile

Tuile canal – mise en œuvre en cas de restauration- rénovation :

- Réutiliser les tuiles en bon état - En cas d’ajout de tuiles neuves, les utiliser de préférence en courant et non en couvert. (Voir

Lexique) - Tuiles unies rouges

TRAVAUX SUR TOITURE : supprimer les ajouts « parasitaires » d’éléments techniques comme les paraboles les climatiseurs, les antennes.

Les façades

L’objectif est de conserver les caractéristiques de l’architecture locale qui s’exprime à travers différentes techniques selon l’époque de construction. La façade participe à l’identité du village à l’échelle de la rue mais aussi de l’ensemble bâti. Les fiches conseil de l’UDAP apportent des éléments de compréhension, utiles avant tout travaux de rénovation, de restauration et de modification. Les nouvelles constructions peuvent s’inspirer des techniques traditionnelles ayant souvent un impact environnemental moindre.

CONSTRUCTIONS EXISTANTES

Façade en pierres apparentes (granit) : respecter les techniques en place c’est-à-dire les joints fins ou secs. Façade enduite : en fonction de la date de construction, étudier le matériau en place et reproduire la technique. En cas de mise en évidence des façades en « pierres apparentes » : vérifier si l’appareillage a été conçu cela. Si ce n’est pas le cas, procéder à la mise en place d’un enduit selon les techniques ci-dessous. En cas d’extension d’une construction : étudier la possibilité de reproduire la technique et le matériau d’origine ou proposer un contraste de matériau justifié. NOUVELLES CONSTRUCTIONS

▪ En pierres locales (granit) à joints fins ou montées à secs ▪ Enduit à la chaux ▪ Ciment naturel ▪ Bois : uniquement pour les volumes annexes

INTERDICTION Les enduits imitations pierre Les plaquettes de parement Autres pierres que le Granit.

Les ouvertures

Constructions neuves : Les ouvertures seront plus hautes que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut lors de la création de surface vitrées, utiliser un découpage des menuiseries reprenant la verticalité. Elles sont réparties principalement sur le log pan et sont limitées en pignons pour éviter un effet « gruyère ». Les pleins domineront sur les vides.

Constructions existantes : aucune modification des ouvertures existantes sauf en cas de restauration à l’identique nécessitant une rectification. Aucun ajout d’ouverture nouvelle. INTERDICTION De manière générale, l’ajout ou l’agrandissement des ouvertures sur les constructions traditionnelles existantes. La multiplicité des formes et des dimensions Les ouvertures en toiture

Les fenêtres et volets

L’objectif est de conserver cet élément de composition et de l’ordonnance des façades. Elément important de l’expression architecturale du bâti local, elles doivent être traitée de manière à conserver leurs caractéristiques tout en facilitant une amélioration du confort notamment en matière d’isolation thermique et acoustique. Cette amélioration ne peut conduire à des choix inadaptés qui nuisent au patrimoine traditionnel. CONSTRUCTIONS EXISTANTES : Les menuiseries d’origine sont conservées, restaurées ou refaites à l’identique en reproduisant la forme, les proportions, la finesse de profils, et la découpe des vitrages de la fenêtre d’origine. Les modifications sont autorisées pour une remise en état des caractéristiques plus anciennes et d’origine. En cas d’extension : même style que celles de la construction principale. NOUVELLES CONSTRUCTIONS : Ne sont admis que les volets suivants :

Source : Fiche UDAP Corse – Les volets

Intitulé du document : D - Espaces non bâtis

L’objectif est multiple :

▪ Conserver le petit patrimoine : fours, murets, … ▪ Conserver les ambiances rurales à travers les aménagements et plantations ▪ Conserver un micro-climat autour des constructions ▪ Limiter l’imperméabilisation des sols ▪ Participer au maintien de la biodiversité ordinaire

Les espaces privés

Pour les parcelles supérieures à 1000 m², 60% de la parcelle seront maintenus en espace vert. Pour les parcelles de moins de 1000 m², 40% de la parcelle sera maintenue en espace vert.

Rappel

▪ S’applique l’obligation légale de débroussaillement (consulter le Guide en annexe pour la prise en compte de la faune protégée).

▪ Les espèces envahissantes suivantes repérées sur le territoire doivent faire l’objet d’éradication suivant les protocoles fixés par le code de l’environnement :

- Agave americana - Carpobrotus edulis - Cortaderia selloana - Cotula Coronopifolia - Opuntia ficus indica - Mesembryanthenum cordifolium - Paspalum distichum - Senecio angulatus - Setaria parviflora - Symphyotruchum squamatum

Les essences présentes dans l’environnement naturel essentiellement pour les arbres et les massifs arbustifs ; des essences pas ou peu exigeantes en eau et adaptées au climat local. Pour les haies et arbustes des essences à baies et mellifères. (cf. Annexes)

Les arbres existants (plus de 5 m. de haut environ) sur la parcelle sont conservés et remplacés en cas de coupe/arrachage inévitable pour l’implantation de la construction lorsque la parcelle est supérieure à 300 m².

Le projet conserve autant que possible les arbre et arbustes présents naturellement en faisant des tailles paysagères le cas échéant.

Les arbres détruits par l’emprise du projet sont systématiquement remplacés par des plantations arborescentes.

Ces plantations arborescentes sont composées de végétaux adaptés au climat : ▪ Chênes verts, micocouliers, tilleuls, oliviers, arbousiers, arbres fruitiers.

Dans les espaces de jardins : ▪ Maquis paysagers ▪ Vergers à planter ou réhabiliter

De manière générale :

▪ Les haies vives devront être en mélange d’essences et elles devront être entretenues (débroussaillement légal).

INTERDICTIONS La plantation d'espèces dites "envahissantes" dont la liste figure en annexe du présent règlement, dont le mimosa. La plantation de plantes exotiques Les essences sensibles au feu : le cyprès, le thuya, les lauriers notamment aux abords des zones A et N.

RECOMMANDATIONS

Les variétés mellifères sont à privilégier.

Intitulé du document : Les aires de stationnement

Les stationnements ne sont pas comptabilisés dans les Espaces Verts.

Les aires de stationnement peuvent également recourir à des sols drainants stabilisés mécaniques.

Les aires de stationnements sont plantées et sont perméables quelques soit leur dimension.

Exemple de dalles végétales

En cas d’aire de stationnement publique, elles sont arborées si elles dépassent une capacité de stationnement de plus de 5 véhicules.

Exemple de traitement des murs

De manière générale,

▪ ou

▪ ▪

Il est réalisé à l'intérieur de la parcelle

Une parcelle proche Dans tous les cas en dehors des voies de circulation.

Exemple pour les parcelles le long des voies de circulations

DESTINATION ADMISES

SOUS DESTINATIONS ADMISES

Place à minima UV

UVa

En cas de rénovation d’un ERP, la mise à niveau du nombre de places destinées aux PMR est demandée sans

augmenter la capacité totale si cela n’est pas techniquement possible ou si cela demande la réduction des

espaces verts.

Les places de stationnement peuvent être réalisées à proximité hors espace public en suivant les

dispositions réglementaires exposées ci-avant & Espaces non bâtis/Stationnement

Habitation

- Logement - Hébergement

1 logt ind. > 3 pièces : 2 places 1 logt ind. < 3 pièces : 1 place Logements collectifs nouveaux : 30% des besoins en sous-sols ou semi-enterrés – même ration que pour les logt ind.

1 place pour 50 m² de SP

Même dispositions qu’en UV + Le stationnement peut être proposé dans les environs immédiats du logement hors espace public.

Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail

Équipement d’intérêt collectif et services publics

- Restauration - Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle - Hébergement hôtelier et touristique - Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques ou assimilés

1 place par 4 couverts

1 place pour 50 m² de surface commerciale

1 place par hébergement ou chambre

Adapté à la capacité d’accueil et au bon fonctionnement de l’équipement

Sans objet

Même dispositions qu’en UV + Le stationnement peut être proposé dans les environs immédiats du logement hors espace public.

ER n°22

Logements et/ou aménagement public

Intitulé du document : Les ruelles, accès, espaces publics

Une cohérence des matériaux, du mobilier urbain, des clôtures et de la trame verte plantée est recherchée progressivement au fur à mesure des interventions. Conserver les matériaux locaux lorsqu’ils existent. Favoriser les revêtements en pierres locales dans les espaces ouverts au public (placette, parvis église, …) ou des revêtements teintés dans la masse combinée avec des emmarchements, des caniveau… en pierres locales.

Exemple d’escaliers en pierres locales

Exemple placettes Le règlement de la zone veille à construire des espaces publics soignés et ayant une cohérence d’ensemble et en harmonie avec l’environnement bâti et naturel. Les voies sont traitées avec soin et les aménagements techniques sont également considérés dans leur aspect paysager.

▪ Mobilier urbain - Sobre, simple - Réalisé avec des matériaux naturels - Identique ou similaire pour l’ensemble des lieux de vie - Teintes naturelles.

▪ Eclairage - Eviter le sur-éclairage et proposer des solutions économes. - Discret dans le paysage. - Suivre les recommandations de l’OAP TVB.

▪ Trottoirs - Ils ne sont pas systématiques. - Ils sont aménagés de la manière à ne pas créer des obstacles infranchissables pour la petite faune (hérisson, tortues notamment) ; de simples bornes ou un revêtement adapté peuvent matérialiser l’espace piéton et vélo. - Ils ne sont pas réalisés avec des matériaux imperméables.

▪ Eaux pluviales - Privilégier les dispositifs de type noues et caniveaux naturels enherbés.

Une aire de retournement est réalisée dans les voies en impasse.

Intitulé du document : B - Assainissement

! voir Arrêtés en vigueur dans « Annexes sanitaires »

Le raccordement au réseau d’assainissement public est obligatoire.

C-Eau potable et poteaux incendie

Le raccordement au réseau d’eau public est obligatoire. Toute construction doit être située à une distance maximale de 200 ml d’un poteau incendie en longeant les voies.

D-Electricité et eclairage

Electricité : Les nouveaux raccordements et branchements se font en souterrains. Eclairage : L’éclairage public est économe (Utilisation d’au moins un dispositif d’économie d’énergie : leds, horloge, détecteurs de présence…). Le mobilier est de style homogène sur l’ensemble village et prend en compte les ambiances villageoises. La fonte, le bois sont privilégiés. Les dispositifs solaires sont admis ponctuellement. Les points lumineux privés sont situés au plus près de l’habitation c’est-à-dire au niveau des façades des constructions, terrasses, piscines, garages. Il est éloigné des limites avec les zones A et N dans la mesure du possible. Il dispose d’horloge pour limiter la pollution nocturne.

E-Eaux pluviales

Le raccordement à un réseau public est obligatoire lorsqu’il existe. Le traitement des eaux pluviales de la parcelle se réalise au sein de celle-ci par infiltration naturelle ou rétention dans un bassin faisant l’objet d’un traitement paysager. S’appliquent les dispositions règlementaires du schéma directeur d’eaux pluviales en annexe du PLU. Les descentes d’eaux pluviales et gouttières apparente en façade :

▪ De teinte mate marron, zinc ou aluminium, faïence… ▪ Le PVC est interdit

Les caniveaux aériens en pierres locales sont conservés et réhabilités selon leurs caractéristiques d’origines. Les nouvelles voies ou les travaux de réaménagement des rues et voies les intègrent dans leur profil suivant les recommandations suivantes : Cf. 2 Espaces Publics

Des bassins de collecte d’eaux de pluies sont autorisés à condition de s’inspirer des caractéristiques sobres des bassins d’irrigation. Les autres dispositifs (réservoirs pvc, bâches souples) ne peuvent être visibles depuis le domaine public et seront de couleur foncée (noir, gris foncé, vert foncé) s’ils sont en extérieurs.

Exemple

F-Energies renouvelables

Rappel : La pose de panneaux doit faire l’objet d’une autorisation d’urbanisme. Sur un bâtiment existant, elle entraîne la modification de l'aspect extérieur de la construction et doit, à ce titre, faire l'objet d'une déclaration préalable en mairie. Dans le cadre d'un permis de construire, les panneaux seront intégrés à la demande d'autorisation

▪ Caractéristiques : - Encadrement teinte sombre ou celle des matériaux de la toiture - Verre granité ou traité anti-reflets - Finition lissée - Teintes sombres

▪ Assemblage : - Au plus près de la gouttière - Assemblage horizontal

▪ Habitation existante : La localisation privilégiée sera en partie basse des toitures sous réserve d’une bonne intégration et si les autres options ont été écartées : pose au sol ou installation sur un élément d’architecture annexe ou adossé au corps du bâtiment principal (auvent, véranda, annexes). Pour les toits-terrasses, l’inclinaison des panneaux est choisie de sorte à ne pas dépasser le

niveau de l’acrotère. L'absence de reflets sera recherchée. Pour une installation sur d’autres

parties du volume, ils doivent participer à un projet global d’architecture. ▪ Construction neuve : L'installation des panneaux solaires sera prise en compte dès la

conception du projet. Les panneaux seront considérés comme des éléments d'architecture à part entière. S’ils sont posés sur une toiture à pans, ils sont encastrés ; sinon, ils suivent les mêmes règles que pour les constructions existantes.

Tuiles solaires et panneaux intégrés sans surépaisseur Les insertions sont les suivantes :

Les bâtiments contemporains – industriel – commerciaux –(hors construction comportant de l’habitat)

L'implantation sur ce type de bâtiment est possible sous réserve d'une bonne conception architecturale. Elle se fera de préférence en toiture terrasse avec éventuellement une adaptation de

l'acrotère pour dissimuler les panneaux. L'absence de reflets sera recherchée.

La pose des panneaux participera à la composition architecturale du bâtiment. Elle pourra s'effectuer en toiture ou sur les parois verticales en remplacement de matériaux de bardage traditionnels par un matériau actif. Les panneaux peuvent participer à un projet global d'architecture bioclimatique

L’ombrière de parking

Ces dispositions sont valables pour les habitations individuelles, collectives et les activités professionnelles. Les ombrières participent à la conception qualitative de l’espace urbain dans lequel elles s’insèrent en ayant recours à des matériaux comme le bois ou en faisant usage de matériaux présents dans la construction principale (dont la couleur des revêtements).

Exemples d’ombrières collectives ou individuelles conciliant l’intégration esthétique des ombrières.

Interdits : Les éoliennes de toutes dimensions. Les chauffe-eaux sur les toitures du volume principal ou visible depuis l’espace public.

G-Bornes incendies

Toute construction doit être implantée à moins de 200 ml. (par les accès routiers) d’une borne incendie, au-delà l’achat et l’installation sont à la charge du pétitionnaire et en proportion des besoins du projet.

H- Emplacements réservés

Numéro ER

ER n°21

P.L.U

Règlement de zones

DCM PRESCRIPTION DEBAT PADD

29/11/2014

26/09/2021

DCM ARRET 21/12/2024

APPROBATION 14/12/2025

Avertissement : Le règlement de zones approuvé par la délibération du 14 décembre 2025, a été modifié pour corriger des erreurs matérielles et des risques de mauvaise lecture des dispositions applicables aux différentes zones du PLU, relevées par le contrôle de légalité. Les erreurs matérielles relevées concernent :

▪ Des erreurs de plume affectant les en-têtes et les pieds de pages ; ▪ La simplification de la table des matières et certaines numérotations de

sections, pour un déplacement plus facile dans le document. Cela fait écho à la nature des erreurs précédemment évoquées et vise à ne pas induire en erreur les administrés et services instructeurs ; ▪ L’actualisation de la liste des emplacements réservés considérant les ajouts des emplacements réservés présents sur le règlement graphique mais oubliés dans le règlement de zones et le retrait des emplacements réservés sur le secteur de Masorchia. La correction de ces erreurs a conduit à une remise en page du règlement de zones. Sur le fond, le présent règlement a été modifié pour imposer l’obtention de l’autorisation au titre de la loi sur l’eau préalablement à toute demande d’autorisation d’urbanisme nécessitant la mise en œuvre d’un assainissement collectif.

LA TABLE DES MATIERES

LE GLOSSAIRE

8

LES DISPOSITIONS GENERALES

9

LES ZONES ET SECTEURS DU REGLEMENT

9

DES SECTEURS DIVISENT CES ZONES PRINCIPALES

9

DES INFORMATIONS FIGURENT SUR LES PLANS A PLUSIEURS TITRES

9

LA LECTURE DU REGLEMENT

10

LES EXCEPTIONS

11

LE CHANGEMENT D’AFFECTATION DES ESPACES BOISES CLASSES

11

L’OBLIGATION LEGALE DE DEBROUSSAILLEMENT

11

LE DEFRICHEMENT

11

LA PRESERVATION DES HAIES

11

LA CONSTRUCTION DANS SON ENVIRONNEMENT

11

LES RISQUES NATURELS : SERVITUDES ET CARTES DES ALEAS

12

L’ARCHEOLOGIE

12

LE REGLEMENT DE ZONES

13