Zone N
- Zone naturelle
- secteurs Ni, Nn, Nt1, Nt2, Nt3
- 2 rubriques
- PLU de Calcatoggio, approuvé le 14/12/2025
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 39 rubriques, avec une rechercheRubrique N 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : AFFECTATION DES ZONES ET LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
48
INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS
48
PRESCRIPTIONS PAYSAGERES
51
Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : B- VOLUMETRIE ET HAUTEUR MAXIMALE
52
C- ASPECTS DE LA CONSTRUCTION
52
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.Sans numéroDispositions générales
P.L.U
Règlement de zones
DCM PRESCRIPTION DEBAT PADD
29/11/2014
26/09/2021
DCM ARRET 21/12/2024
APPROBATION 14/12/2025
Avertissement : Le règlement de zones approuvé par la délibération du 14 décembre 2025, a été modifié pour corriger des erreurs matérielles et des risques de mauvaise lecture des dispositions applicables aux différentes zones du PLU, relevées par le contrôle de légalité. Les erreurs matérielles relevées concernent :
▪ Des erreurs de plume affectant les en-têtes et les pieds de pages ; ▪ La simplification de la table des matières et certaines numérotations de
sections, pour un déplacement plus facile dans le document. Cela fait écho à la nature des erreurs précédemment évoquées et vise à ne pas induire en erreur les administrés et services instructeurs ; ▪ L’actualisation de la liste des emplacements réservés considérant les ajouts des emplacements réservés présents sur le règlement graphique mais oubliés dans le règlement de zones et le retrait des emplacements réservés sur le secteur de Masorchia. La correction de ces erreurs a conduit à une remise en page du règlement de zones. Sur le fond, le présent règlement a été modifié pour imposer l’obtention de l’autorisation au titre de la loi sur l’eau préalablement à toute demande d’autorisation d’urbanisme nécessitant la mise en œuvre d’un assainissement collectif.
LA TABLE DES MATIERES
LE GLOSSAIRE
8
LES DISPOSITIONS GENERALES
9
LES ZONES ET SECTEURS DU REGLEMENT
9
DES SECTEURS DIVISENT CES ZONES PRINCIPALES
9
DES INFORMATIONS FIGURENT SUR LES PLANS A PLUSIEURS TITRES
9
LA LECTURE DU REGLEMENT
10
LES EXCEPTIONS
11
LE CHANGEMENT D’AFFECTATION DES ESPACES BOISES CLASSES
11
L’OBLIGATION LEGALE DE DEBROUSSAILLEMENT
11
LE DEFRICHEMENT
11
LA PRESERVATION DES HAIES
11
LA CONSTRUCTION DANS SON ENVIRONNEMENT
11
LES RISQUES NATURELS : SERVITUDES ET CARTES DES ALEAS
12
L’ARCHEOLOGIE
12
LE REGLEMENT DE ZONES
13
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.