Rubrique UV 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : AFFECTATION DES ZONES ET LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
Zone UVZone urbaine à Calcatoggio
- Zone urbaine
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone UV, 5 rubriques
Le règlement de la zone UV, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 39 rubriquesRubrique UV 3Implantation des constructions
Intitulé du document : A - IMPLANTATION
L’implantation dans la pente
Les implantations sur le terrain
L’implantation vis-à-vis des voies
Rubrique UV 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : B - VOLUMETRIE ET HAUTEUR MAXIMALE
Rubrique UV 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : D - ESPACES NON BATIS
Les espaces privés
Rubrique UV 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : B - ASSAINISSEMENT
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
P.L.U
Règlement de zones
DCM Prescription debat PADD
29/11/2014
26/09/2021
DCM Arret 21/12/2024 approbation 14/12/2025
Avertissement : Le règlement de zones approuvé par la délibération du 14 décembre 2025, a été modifié pour corriger des erreurs matérielles et des risques de mauvaise lecture des dispositions applicables aux différentes zones du PLU, relevées par le contrôle de légalité. Les erreurs matérielles relevées concernent :
- Des erreurs de plume affectant les en-têtes et les pieds de pages ;
- La simplification de la table des matières et certaines numérotations de sections, pour un déplacement plus facile dans le document. Cela fait écho à la nature des erreurs précédemment évoquées et vise à ne pas induire en erreur les administrés et services instructeurs ;
- L’actualisation de la liste des emplacements réservés considérant les ajouts des emplacements réservés présents sur le règlement graphique mais oubliés dans le règlement de zones et le retrait des emplacements réservés sur le secteur de Masorchia. La correction de ces erreurs a conduit à une remise en page du règlement de zones. Sur le fond, le présent règlement a été modifié pour imposer l’obtention de l’autorisation au titre de la loi sur l’eau préalablement à toute demande d’autorisation d’urbanisme nécessitant la mise en œuvre d’un assainissement collectif.
LA TABLE DES MATIERES
LE GLOSSAIRE
LES ZONES ET SECTEURS DU REGLEMENT
Des secteurs divisent ces zones principales des informations figurent sur les plans a plusieurs titres
LA LECTURE DU REGLEMENT
LES EXCEPTIONS
LE CHANGEMENT D’AFFECTATION DES ESPACES BOISES CLASSES
L’obligation legale de debroussaillement
LE DEFRICHEMENT
LA PRESERVATION DES HAIES
LA CONSTRUCTION DANS SON ENVIRONNEMENT
LES RISQUES NATURELS : SERVITUDES ET CARTES DES ALEAS
L’archeologie
LE REGLEMENT DE ZONES
Les 7 autres zones de Calcatoggio
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Calcatoggio, approuvé le 14/12/2025, 5 rubriques pour la zone UV.
Secteurs du plan : UVa, UVp.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.