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Edifiable

Zone AU0Zone à urbaniser à Cessales

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Toute construction nouvelle devra être implantée à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.
Le texte du règlement de la zone AU0, 3 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU0, article par article

Le règlement entier, 100 articles

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : Occupation et utilisation des sols interdites Tant que la modification ou la révision du P.L.U nécessaire à l’ouverture

Le même sujet dans les 8 zones

Les ouvrages techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 8 zones

Toute construction nouvelle devra être implantée avec un recul de 3 mètres par rapport à l’emprise des voies existantes ou à créer.

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 8 zones

Toute construction nouvelle devra être implantée à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Les 7 autres zones de Cessales

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Cessales, approuvé le 09/04/2025, 3 articles pour la zone AU0.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.