HAUTE-GARONNE · 31137
PLU de Cessales
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Cessales, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31137_PLU_20250409
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AU
- Zone AU0
- Zone AUX0
- Zone N
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UXLa zone UX correspond à des espaces situés au Nord du village ancien de Cessales, en bordure à l’Est de la Route Départementale. I
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Les ripisylves et abords des foss...
- Zone AU
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations Les ...
- Zone N
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Les Espaces Boisés Classés figurant sur le document graphique du règlement correspondant aux boisements présents, à créer ou conforter, doivent être préservés. Plan...
- Zone UA
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations Les ...
- Zone UB
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant. Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations Les...
- Zone UX
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés Espaces Boisés Classés Néant. Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Espaces libres - Plantations Les...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 168
- Code postal
- 31290
- Code INSEE
- 31137
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.